Arrêté du 9 août 1999 portant nomination à la section sanitaire et à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale


JORF n°207 du 7 septembre 1999 page 13419




Arrêté du 9 août 1999 portant nomination à la section sanitaire et à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale

NOR: MESH9922491A
ELI: Non disponible

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 9 août 1999, sont nommés membres de la section sanitaire au titre de l'article R. 712-19 (I, 14o) :

Titulaire : M. le professeur Lopez (François, Michel), président de la commission médicale d'établissement du centre hospitalier universitaire de Nîmes (Gard), en remplacement de M. le professeur Barbier ;

Suppléant : M. le professeur Menanteau (Bernard), président de la commission médicale d'établissement du centre hospitalier universitaire de Reims (Marne), en remplacement de M. le professeur Lab ;

Titulaire : M. le docteur Perrin (Antoine), président de la commission médicale d'établissement du centre hospitalier du Mans (Sarthe), en remplacement de M. le docteur Joyeux ;

Suppléant : M. le docteur Picaud (Jean-Claude), président de la commission médicale d'établissement du centre hospitalier de Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor), en remplacement de M. le docteur Pichan ;

Titulaire : M. le docteur Pidolle (Alain), président de la Conférence nationale des présidents des commissions médicales d'établissement des centres hospitaliers spécialisés, en remplacement de M. le docteur Potencier ;

Suppléant : M. le docteur Alezrah (Charles), président de la commission médicale d'établissement du centre hospitalier spécialisé de Thuir (Pyrénées-Orientales), en remplacement de M. le docteur Bourcy.