Arrêtés du 25 septembre 1996 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation


JORF n°232 du 4 octobre 1996 page 14633




Arrêtés du 25 septembre 1996 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation

NOR: MENG9602703A
ELI: Non disponible
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 25 septembre 1996, sont nommés au Conseil supérieur de l'éducation au titre de l'article 2 (1, a) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié, en remplacement de MM. Labaye (Max), Barbier (Paul) et Savigny (Jacques), (Syndicat national unifié des directeurs, instituteurs et professeurs des écoles Force ouvrière de l'enseignement public [S.N.U.D.I.-F.O.]) :
Titulaire : M. Barbier (Paul) (S.N.U.D.I.-F.O.) ;
Premier suppléant : M. Savigny (Jacques) (S.N.U.D.I.-F.O.) ;
Deuxième suppléant : Mme Cot (Marguerite) (S.N.U.D.I.-F.O.).