Arrêtés du 23 septembre 1994 portant titularisation (aviation civile)

JORF n°239 du 14 octobre 1994 page 14585




Arrêtés du 23 septembre 1994 portant titularisation (aviation civile)

NOR: EQUA9401635A
ELI: Non disponible
Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme en date du 23 septembre 1994, les ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaires dont les noms suivent sont titularisés dans leur grade à compter du 19 juillet 1994:
M. Darbos (Gilles).
M. Huet (Denis).
M. Lay (Jean-Luc).
M. Lorec (Yann).
M. Toupet (Arnaud).