Décrets du 24 mai 1994 portant nomination (enseignements supérieurs)

JORF n°124 du 31 mai 1994 page 7811




Décrets du 24 mai 1994 portant nomination (enseignements supérieurs)

NOR: RESM9400675D
ELI: Non disponible
Par décret du Président de la République en date du 24 mai 1994, M.
Leboulanger (Philippe), de nationalité française, est nommé en qualité de professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) et affecté à l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers pour une période de trente-six mois à compter du 15 mars 1994.
Au terme de la période précitée, l'intéressé pourra être renouvelé dans les conditions prévues à l'article 9-2 du décret no 85-733 du 17 juillet 1985 modifié relatif aux personnels enseignants associés ou invités dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant du ministère de l'éducation nationale.
Un arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche fixera ultérieurement la rémunération de cet enseignant associé.