Arrêté du 18 janvier 1994 fixant le programme philatélique de l'année 1994 (complément) et de l'année 1995 (1re partie)


JORF n°23 du 28 janvier 1994 page 1576




Arrêté du 18 janvier 1994 fixant le programme philatélique de l'année 1994 (complément) et de l'année 1995 (1re partie)

NOR: INDP9400054A
ELI: Non disponible
Le ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur,
Vu l'arrêté du 17 juin 1986 fixant le calendrier des réunions de la commission des programmes philatéliques;
Vu l'arrêté du 9 juillet 1993 fixant le programme philatélique de l'année 1993 (modification et complément) et de l'année 1994;
Sur le rapport du président de La Poste,
Arrête:

Art. 1er. - Le programme philatélique de l'année 1994 est complété comme suit:

2. Timbres-poste sans surtaxe


5. Série << Commémoratifs et divers >>:
Ajouter:
<< 20e anniversaire de la mort du Président Georges Pompidou (1911-1974);
<< 27e assemblée de la Banque asiatique de développement à Nice. >>
Art. 2. - Le programme philatélique de l'année 1995 (1re partie) est fixé comme suit:

1. Timbres-poste avec surtaxe


1. Journée du timbre le timbre dans le timbre la Marianne de Gandon.
2. Série << Santons de Provence >>: six timbres.
3. Timbre << Croix-Rouge >>: Saumur.

2. Timbres-poste sans surtaxe

1. Série artistique:
La châsse de Saint-Taurin à Evreux (XIIIe siècle);
Pierre Prud'hon (1758-1823);
Berthe Morisot (1841-1895);
Zao-Wou-Ki.
2. Série Europa:
Sur le thème: << Paix et Liberté >> retenu par la Conférence européenne des administrations des postes et télécommunications (C.E.P.T.): deux timbres.
3. Série << Arts décoratifs >>:
Jean-Jacques Audubon (1785-1851), peintre animalier: quatre timbres.
4. Série << Commémoratifs et divers >>:
Congrès de la Fédération des sociétés philatéliques françaises à Orléans;
La sidérurgie lorraine;
Louis Pasteur (100e anniversaire de la mort);
100e anniversaire du cinéma;
Jean Giono (100e anniversaire de la naissance);
500e anniversaire de la création de la pharmacie hospitalière;
Pont de Normandie;
Bicentenaire de la création de l'Ecole des langues orientales.

Art. 3. - Le président de La Poste est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 18 janvier 1994.

GERARD LONGUET