Arrêté du 12 mai 1993 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Centre complétant la liste nationale




Arrêté du 12 mai 1993 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Centre complétant la liste nationale

NOR: ENVN9320237A
Version consolidée au 18 octobre 2017

Le ministre de l'agriculture et de la pêche et le ministre de l'environnement,

Vu le livre II du code rural relatif à la protection de la nature, notamment ses articles L. 211-1 et L. 211-2 ;

Vu l'arrêté du 20 janvier 1982 modifié relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national ;

Vu l'avis du Conseil national de la protection de la nature,

Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire de la région Centre, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.

Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.

Bryophytes

1. Mousses :

Anomodon longifolius (Brid.) Hartm.

Drepanocladus lycopodioides (Brid.) Warnst.

Ephemerum stellatum Philib.

Fissidens curnowii Mitt.

Fissidens kosaninii Latz.

Fissidens monguillonii Thér.

Physcomitrium eurystomum Sendtn.

Rhizomnium pseudopunctatum (B. & S.) T. Kop.

Seligeria donniana (Sm.) C. Müll.

Weissia squarrosa (Nees et Hornsch.) C. Müll.

2. Hépatiques :

Apometzgeria pubescens (Schrank) Kuwah.

Cephalozia connivens (Dicks.) Lindb.

Cololejeunea calcarea (Libert.) Schiffn.

Cololejeunea rossettiana (Mass.) Schiffn.

Moerckia hibernica Gott.

Southbya tophacea (Spruce) Spruce.

Lichens

Peltigera ponojensis Gyeln.

Ptéridophytes

Asplenium billotii F. W. Schultz

Doradille de Billot.

Asplenium forisiense Le Grand ex-Sudre

Doradille du Forez.

Cystopteris fragilis (L.) Bernh.

Cystopteris.

Equisetum hyemale L.

Prêle d'hiver.

Gymnocarpium dryopteris (L.) Newman

Polypode du chêne.

Ophioglossum vulgatum L.

Ophioglosse commun.

Oreopteris limbosperma (All.) Holub.

Fougère des montagnes.

Osmunda regalis L.

Osmonde royale.

Phegopteris connectilis (Michaux) Watt.

Polypode du hêtre.

Polystichum setiferum (Forskal) Woynar

Polystic à soies.

Polystichum aculeatum (L.) Roth.

Polystic à aiguillons.

Thelypteris palustris Schott.

Thélyptère des marais.

Phanérogames angiospermes

1. Monocotylédones :

Aceras anthropophorum Aiton fil. (L.)

Orchis " homme pendu ".

Anacamptis pyramidalis (L.) L.C.M. Richard

Orchis pyramidal.

Anthericum liliago L.

Phalangère à fleurs de lys.

Avenula marginata (Lowe.) J. Holub

Avoine sillonnée.

Carex binervis Smith.

Laîche à deux nervures.

Carex bohemica Schreb.

Laîche souchet.

Carex curta Good.

Laîche tronquée.

Carex depauperata Curtis ex-With.

Laîche appauvrie.

Carex digitata L.

Laîche digitée.

Carex lasiocarpa Ehrh.

Laîche filiforme.

Carex ligerica Gay

Laîche de la Loire.

Carex liparocarpos Gaudin

Laîche luisante.

Cephalanthera damasonium (Mill.) Druce

Céphalanthère à grandes feuilles.

Cephalanthera longifolia (L.) Fritsch.

Céphalanthère à feuilles en épée.

Cephalanthera rubra (L.) L.C.M. Richard

Céphalanthère rouge.

Cladium mariscus (L.) Pohl.

Marisque.

Coeloglossum viride (L.) Hartmann

Orchis grenouille.

Crypsis alopecuroides (Piller et Mitterp.) Schrader

Crypside faux vulpin.

Dactylorhiza elata (Poiret) Soo

Orchis élevé.

Dactylorhiza incarnata (L.) Soo

Orchis incarnat.

Dactylorhiza majalis (Reichenb.) P.F. Hunt et Summerhayes

Orchis de mai.

Epipactis atrorubens (Hoffm.) Besser

Epipactis brun rouge.

Epipactis microphylla (Ehrh.) Swartz

Epipactis à petites feuilles.

Epipactis palustris (L.) Crantz

Epipactis des marais.

Epipactis purpurata Smith.

Epipactis pourpre.

Eriophorum angustifolium Honckeny

Linaigrette à feuilles étroites.

Eriophorum latifolium Hoppe

Linaigrette à feuilles larges.

Eriophorum vaginatum L.

Linaigrette engainée.

Fritillaria meleagris L.

Fritillaire pintade.

Gladiolus illyricus Koch.

Glaïeul d'Illyrie.

Gymnadenia odoratissima (L.) L.C.M. Richard

Gymnadenie odorante.

Herminium monorchis (L.) R. Br.

Orchis musc.

Hordelymus europaeus (L.) Harz

Orge des bois.

Juncus heterophyllus Dufour

Jonc hétérophylle.

Koeleria vallesiana (Honckeny) Gaudin

Koelerie du Valais.

Lilium martagon L.

Lis martagon.

Limodorum abortivum (L.) Swartz

Limodore à feuilles avortées.

Narcissus poeticus L.

Narcisse des poètes.

Ophrys fuciflora (F. W. Schmidt) Moench

Ophrys frelon.

Ophrys fusca Link

Ophrys brun.

Ophrys apifera Hudson ssp. jurana Ruppert

Ophrys abeille du Jura.

Ophrys sphegodes Miller ssp. litigiosa (Camus) Becherer

Ophrys litigieux.

Orchis laxiflora Lam. (s.l.)

Orchis à fleurs lâches.

Orchis militaris L.

Orchis militaire.

Orchis ustulata L.

Orchis brûlé.

Paris quadrifolia L.

Parisette.

Rhynchospora alba (L.) Vahl

Rhynchospore blanc.

Rhynchospora fusca L. Aiton fil.

Rhynchospore brun.

Schoenus nigricans L.

Choin noirâtre.

Scilla autumnalis L.

Scille d'automne.

Scilla bifolia L.

Scille à deux feuilles.

Scilla liliohyacinthus L.

Scille lis-jacinthe.

Scirpus caespitosus L.

Scirpe en touffe d'Allemagne.

Scirpus mucronatus L.

Scirpe mucroné.

Scirpus tabernaemontani C.C. Gmel.

Jonc des chaisiers glauque.

Serapias lingua L.

Serapias langue.

Sparganium minimum Wallr.

Petit rubanier.

Spiranthes spiralis L. Chevall.

Spiranthe d'automne.

Stipa pennata L.

Stipe pennée.

Triglochin palustris L.

Troscart des marais.

2. Dicotylédones :

Aconitum napellus L.

Aconit napel.

Ajuga occidentalis Br. Bl.

Bugle d'Occident.

Alyssum montanum L.

Alysson des montagnes.

Anthyllis montana L.

Anthyllide des montagnes.

Arenaria grandiflora L.

Sabline à grandes feuilles.

Arnica montana L.

Arnica des montagnes.

Asarum europaeum L.

Asarum d'Europe.

Bupleurum tenuissimun L.

Buplèvre grêle.

Carduncellus mitissimus (L.) DC.

Carduncelle doux.

Centaurea triumfetti All.

Centaurée de Lyon.

Chrysosplenium alternifolium L.

Dorine à feuilles alternes.

Chrysosplenium oppositifolium L.

Dorine à feuilles opposées.

Cicendia filiformis (L.) Delarbre.

Cicendie filiforme.

Corydalis solida (L.) Swartz

Corydale solide.

Crassula vaillantii (Will.) Roth.

Bulliarde de Vaillant.

Dentaria pinnata Lam.

Dentaire pennée.

Digitalis lutea L.

Digitale jaune.

Doronicum plantagineum L.

Doronic plantain.

Erica ciliaris L.

Bruyère ciliée.

Erica vagans L.

Bruyère voyageuse.

Fumana ericoides (Cav.) Gand.

Hélianthème à allure de bruyère.

Genista germanica Willd.

Genêt d'Allemagne.

Gentiana cruciata L.

Gentiane croisette.

Gentianella germanica (Willd.) E.F. Warb.

Gentiane d'Allemagne.

Gentiana pneumonanthe L.

Gentiane pneumonanthe.

Geranium sanguineum L.

Géranium sanguin.

Geum rivale L.

Benoîte des ruisseaux.

Halimium alyssoides (Lam.) C. Koch

Hélianthème faux-Alyssum.

Halimium umbellatum (L.) Spach.

Hélianthème en ombelle.

Helichrysum stoechas (L.) Moench

Immortelle.

Hottonia palustris L.

Hottonie des marais.

Inula hirta L.

Inule hérissée.

Inula montana L.

Inule des montagnes.

Isopyrum thalictroides L.

Isopyre faux pigamon.

Laserpitium latifolium L.

Laser à feuilles larges.

Lathraea squamaria L.

Lathrée écailleuse.

Lathyrus palustris L.

Gesse des marais.

Leucanthemum graminifolium (L.) Lam.

Marguerite à feuilles de graminée.

Limosella aquatica L.

Limoselle.

Linum leonii (F.W.) Shultz.

Lin des Alpes.

Littorella uniflora (L.) Ascherson

Littorelle.

Lupinus angustifolius L.

Lupin réticulé.

Menyanthes trifoliata L.

Trèfle d'eau.

Myrica gale L.

Piment royal.

Nymphoides peltata (S.G. Gmelin) O. Kuntze

Faux nénuphar.

Oenanthe peucedanifolia Pollich.

Oenanthe à feuilles de peucédan.

Ononis striata Gavan.

Bugrane striée.

Parnassia palustris L.

Parnassie des marais.

Pedicularis palustris L.

Pédiculaire des marais.

Peucedanum oreoselinum (L.) Moench

Persil des montagnes.

Pinguicula lusitanica L.

Grassette du Portugal.

Pinguicula vulgaris L.

Grassette vulgaire.

Plantago subulata L.

Plantain caréné.

Polygonum bistorta L.

Bistorte.

Potentilla palustris (L.) Scop.

Comaret.

Potentilla supina L.

Potentille couchée.

Pulsatilla vulgaris Miller

Anémone pulsatille.

Pyrola minor L.

Petite pyrole.

Ranunculus gramineus L.

Renoncule graminée.

Ranunculus paludosus Poiret

Renoncule des marais.

Salix repens L.

Saule rampant.

Samolus valerandi L.

Samole de Valerand.

Sanguisorba officinalis L.

Sanguisorbe officinale.

Scorzonera hispanica L.

Salsifis noir.

Sedum ochroleucum Chaix

Orpin blanc jaunâtre.

Sempervivum arachnoideum L.

Joubarbe araignée.

Senecio adonidifolius Loisel.

Seneçon à feuilles d'adonis.

Senecio helenitis (L.) Schinz et Thell.

Seneçon spatulé.

Senecio paludosus L.

Seneçon des marais.

Tetragonolobus maritimus (L.) Roth.

Lotier maritime.

Teucrium scordium L.

Germandrée des marais.

Thalictrum flavum L.

Pigamon jaune.

Utricularia minor L.

Petite utriculaire.

Utricularia vulgaris L.

Utriculaire commune.

Vicia cassubica L.

Vesce cassubique.

Walhenbergia hederacea (L.) Reichenb.

Walhenbergie.

Le directeur de la nature et des paysages et le directeur général de l'alimentation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Le ministre de l'environnement,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de la nature et des paysages,

G. SIMON

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

J.-F. GUTHMANN