Arrêté du 17 septembre 1992 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation


JORF n°222 du 24 septembre 1992 page 13267




Arrêté du 17 septembre 1992 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation

NOR: MEND9203538A
ELI: Non disponible
Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture en date du 17 septembre 1992, sont nommés au titre de l'article 2 (1o, b) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation, par suite des démissions de Mme Guillaume (Isabelle) et de M. Galhardo (Jacques) (S.N.E.S.):
Premier suppléant de M. Pangrazzi: M. Blanchetier (Pascal) (S.N.E.S.);
Deuxième suppléant de M. Pangrazzi: Mme Piat (Sandrine) (S.N.E.S.).