Arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques




Arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques

NOR: MENN9202742A
Version consolidée au 20 octobre 2019
Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, et le ministre de la santé et de l'action humanitaire,
Vu le décret no 87-31 du 20 janvier 1987 modifié relatif au Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques,

La liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques sont fixés conformément au tableau ci-après :

SECTION

SOUS-SECTION

TITRE

TYPE

PREMIER
collège

DEUXIÈME
collège

Elus

Nommés

Elus

Nommés

42

Morphologie et morphogenèse :

01

Anatomie

Mixte

4

2

4

2

02

Histologie, embryologie et cytogénétique


Mixte

4

2

4

2

03

Anatomie et cytologie pathologiques


Mixte

6

3

6

3
43

Biophysique et imagerie médicale :

01

Biophysique et médecine nucléaire

Mixte

6

3

6

3


02

Radiologie et imagerie médicale


Mixte

6

3

6

3
44

Biochimie, biologie cellulaire et moléculaire, physiologie et nutrition :

01

Biochimie et biologie moléculaire

Mixte

6

3

6

3

02

Physiologie


Mixte

6

3

6

3
03

Biologie cellulaire


Mixte

4

2

4

2

04

Nutrition

Mixte

4

2

4

2

45

Microbiologie, maladies transmissibles et hygiène :

01

Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière (2 options)

Mixte

6

3

6

3


02

Parasitologie et mycologie


Mixte

4

2

4

2

03

Maladies infectieuses ; maladies tropicales (2 options)


Clinique

4

2

2

1
46

Santé publique, environnement et société :

01

Epidémiologie, économie de la santé et prévention

Mixte

4

2

4

2


02

Médecine et santé au travail


Mixte

4

2

4

2

03

Médecine légale et droit de la santé


Mixte

4

2

4

2
04

Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication


Mixte

4

2

4

2

05

Médecine palliative

4

2

2

1

47

Cancérologie, génétique, hématologie, immunologie :

01

Hématologie ; transfusion (2 options)

Mixte

4

2

4

2


02

Cancérologie ; radiothérapie (2 options)


Mixte

4

2

4

2

03

Immunologie


Mixte

4

2

4

2

04

Génétique


Mixte

4

2

4

2
48

Anesthésiologie, réanimation, médecine d'urgence, pharmacologie et thérapeutique :

01

Anesthésiologie-réanimation et médecine péri-opératoire

Mixte

4

2

4

2


02

Médecine intensive-réanimation


Clinique

4

2

2

1

03

Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique ; addictologie (3 options)


Mixte

4

2

4

2

04
Thérapeutique-médecine de la douleur ; addictologie (2 options)
Mixte

4

2

4

2

05

Médecine d'urgence

Clinique

4

2

2

1

49

Pathologie nerveuse et musculaire, pathologie mentale, handicap et rééducation :

01

Neurologie

Clinique

6

3

2

1


02

Neurochirurgie


Clinique

6

3

-

-

03

Psychiatrie d'adultes ; addictologie (2 options)


Clinique

6

3

2

1

04

Pédopsychiatrie ; addictologie (2 options)


Clinique

4

2

2

1

05

Médecine physique et de réadaptation


Clinique

4

2

2

1
50

Pathologie ostéo-articulaire, dermatologie et chirurgie plastique :

01

Rhumatologie

Clinique

6

3

2

1

02

Chirurgie orthopédique et traumatologique


Clinique

6

3

2

1

03

Dermato-vénéréologie


Clinique

6

3

2

1

04

Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; brûlologie (2 options)

Clinique

4

2

2

1

51

Pathologie cardio-respiratoire et vasculaire :

01

Pneumologie ; addictologie (2 options)

Clinique

6

3

2

1


02

Cardiologie


Clinique

6

3

2

1

03

Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire


Clinique

6

3

2

1

04

Chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire (2 options)


Clinique

4

2

2

1
52

Maladies des appareils digestif et urinaire :

01

Gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie (3 options) Clinique

6

3

2

1


02

Chirurgie viscérale et digestive


Clinique

6

3

2

1

03

Néphrologie


Clinique

6

3

2

1

04

Urologie


Clinique

6

3

2

1

53

Médecine interne, gériatrie et médecine générale :

Clinique

8

4

2

1

01

Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; addictologie (3 options).

03

Médecine générale

Clinique

4

2

2

1

54

Développement et pathologie de l'enfant, gynécologie-obstétrique, endocrinologie et reproduction :

01

Pédiatrie

Clinique

8

4

2

1

02

Chirurgie infantile


Clinique

4

2

2

1
03

Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale (2 options)


Clinique

6

3

2

1

04

Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale (2 options)

Clinique

6

3

2

1

05

Biologie et médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale (2 options)

Mixte 4 2 4 2
55

Pathologie de la tête et du cou :

01

Oto-rhino-laryngologie

Clinique

6

3

2

1


02

Ophtalmologie


Clinique

6

3

2

1
03

Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie


Clinique

4

2

2

1

En application des dispositions des articles 8 et 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants du deuxième collège de chaque sous-section relevant des disciplines cliniques du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques est fixé conformément aux tableaux ci-après :


Composition du deuxième collège de la sous-section


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 98 du 26 / 04 / 2006 texte numéro 34


Membres sortants à l'issue du tirage au sort


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 98 du 26 / 04 / 2006 texte numéro 34

La liste des sections et sous-sections ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques sont fixés conformément au tableau ci-après :


SECTION

SOUS-SECTION

TITRE

(1)

(2)

Elus

Nommés

Elus

Nommés

56

Développement, croissance et prévention :

01

Odontologie pédiatrique et orthopédie dento-faciale

4

2

4

2

02

Prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale

3

1

3

1

57

Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale :

01

Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale

4

2

4

2

58

Réhabilitation orale :

01

Dentisterie restauratrice, endodontie, prothèses, fonction-dysfonction, imagerie, biomatériaux

4

2

4

2

(1) Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.

(2) Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.

En application des dispositions de l'article 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants est fixé conformément aux tableaux ci-après :

[Premier schéma]

Composition de la sous-section :

Professeurs d'odontologie

Professeurs (autres disciplines)

Professeurs du 1ergrade ou du 2e grade élus

Maîtres de conférences

Elus

Nommés

 
 

Elus

Nommés

3

1

-

2

1

1

Membres sortants à l'issue d'une période de trois ans :

Professeurs d'odontologie

Professeurs (autres disciplines)

Professeurs du 1ergrade ou du 2e grade élus

Maîtres de conférences

Elus

Nommés

 
 

Elus

Nommés

1

1

-

1

-

1

[Deuxième schéma]

Composition de la sous-section :

Professeurs d'odontologie

Professeurs (autres disci-plines)

Professeurs du premier ou du deuxième grade élus

Maîtres de conférences

Elus

Nommés

 
 

Elus

Nommés

3

1

-

-

3

1

Membres sortants à l'issue d'une période de trois ans :

Professeurs d'odontologie

Professeurs (autres disci-plines)

Professeurs du premier ou du deuxième grade élus

Maîtres de conférences

Elus

Nommés

 
 

Elus

Nommés

1

1

-

-

1

1

La liste et le nombre des membres des sections du groupe des disciplines pharmaceutiques du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques sont fixés conformément au tableau ci-après :

SECTION

TITRE

TYPE

1er COLLÈGE

2e COLLÈGE

Elus

Nommés

Elus

Nommés


80


Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé



6

3

6

3

81


Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences du médicament et des autres produits de santé



6

3

6

3

82


Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques



6

3

6

3

85


Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé



6

3

6

3

86


Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences du médicament et des autres produits de santé



6

3

6

3

87


Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques



6

3

6

3

En application des dispositions de l'article 8 et de l'article 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants de chaque section du groupe des disciplines pharmaceutiques du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques est fixé conformément aux tableaux ci-après :

Composition de la section


1er COLLÈGE

2e COLLÈGE

Elus

Nommés

Elus

Nommés

6

3

6

3

Membres sortants à l'issue du tirage au sort


1er COLLÈGE

2e COLLÈGE

Elus

Nommés

Elus

Nommés

3

2

3

2

L'arrêté du 19 février 1987 modifié fixant la liste des sections, sous-sections et des options du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités et le nombre de membres de chaque sous-section et l'arrêté du 19 février 1987 fixant la liste des sections et des sous-sections du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités et le nombre des membres de chaque sous-section sont abrogés.

Le directeur des personnels d'enseignement supérieur et le directeur des hôpitaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 29 juin 1992.

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture,

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur des personnels d'enseignement supérieur,

J. GASOL

Le ministre de la santé et de l'action humanitaire,
Pour le ministre et par délégation:
Par empêchement du directeur des hôpitaux:
Le sous-directeur des personnels médicaux hospitaliers,
J.-L. DURAND-DROUHIN
NOTA : Devenu : fixant la liste... du conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques.