Arrêté du 7 octobre 1994 relatif aux substances et aux procédés mentionnés à l'article 1er de la loi no 89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage des produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives


JORF n°245 du 21 octobre 1994 page 14976




Arrêté du 7 octobre 1994 relatif aux substances et aux procédés mentionnés à l'article 1er de la loi no 89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage des produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives

NOR: MJSK9470133A
ELI: Non disponible
Le ministre de la jeunesse et des sports et le ministre délégué à la santé, Vu la loi no 89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage des produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives, et notamment son article 1er, premier alinéa;
Vu l'avis de la commission restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage en date du 28 juin 1994,
Arrêtent:

Art. 1er. - Les substances visées à l'article 1er de la loi du 28 juin 1989 susvisée, qu'elles soient ou non incluses dans un médicament ou toute préparation, sont déterminées en annexe au présent arrêté.

Art. 2. - Le dopage sanguin, défini comme l'administration de sang ou de produits du sang ou de produits susceptibles d'augmenter ou de stimuler la production de globules rouges, est un procédé de nature à modifier artificiellement les capacités des personnes participant à des compétitions et manifestations sportives.

Art. 3. - L'arrêté du 8 décembre 1992 est abrogé.

Art. 4. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.



A N N E X E

1. Amphétamines et autres excitants



Adrafinil.
Amfecloral.
Amfépentorex (2).
Amfépramone.
Amfétaminil.
Amiphénazol.
Amineptine.
Aminorex.
Amphétamine (2).
Ampyzine.
Bémégride.
Benfluorex.
Benzphétamine (2).
Benzyléphédrine.
Bitoltérol (1).
Brolamfétamine (2).
Cafédrine.
Caféine (3).
Cathine.
Cathinone (2).
Chlorphentermine (2).
Clenbutérol.
Clobenzorex.
Cloforex.
Clominorex.
Clorprénaline.
Clortermine.
Cocaïne (2).
Cropropamide.
Crotétamide.
Cyclopentamine.
Dexfenfluramine.
Difémétorex.
Dimetamfétamine.
Dioxifédrine.
Ephédrine (1).
Etafédrine.
Etamivan.
Etilamfétamine (2).
Etiléfrine.
Etolorex.
Fenbutrazate (2).
Fencamfamine.
Fenétylline (2).
Fenfluramine.
Fenisorex.
Fenotérol (1).
Fenozolone.
Fenproporex.
Flucétorex.
Fludorex.
Fluminorex.
Formétorex.
Formotérol (1).
Furfenorex.
Heptaminol.
Hydroxyamfétamine.
Ibogaine (Iboga).
Indanorex.
Isoprénaline.
Lévophacétopérane (2).
Mazindol.
Méclofenoxate.
Mécloqualone (2).
Méfenorex (2).
Méphentermine.
Mésocarbe.
Métamfépramone.
Métaraminol.
Méthamphétamine (2).
Méthoxamine.
Méthoxyphédrine.
Méthoxyphénamine.
Méthylephédrine.
Méthylphénidate (2).
Midorine.
Modafinil.
Morazone.
Morforex.
Nicéthamide.
Orciprénaline.
Ortétamine.
Oxyfentorex.
Oxilofrine.
Pémoline.
Pentétrazol.
Pentorex (2).
Phendimétrazine (2).
Phenmétrazine (2).
Phentermine (2).
Phenyléphrine (1).
Phenylpropanolamine (1).
Pholédrine.
Pipradol.
Pirbutérol (1).
Prolintane.
Propylhexédrine.
Pseudoephédrine (1).
Pyrovalérone (2).
Rimitérol (1).
Salbutamol (1).
Salmétérol (1).
Sotérénol (1).
Strychnine.
Synéphrine (1).
Terbutaline (1).
Tulobutérol (1).
Tiflorex.
Xylopropamine.

2. Stupéfiants antidouleurs et autres antidouleurs




Acétorphine (2).
Acétylalphaméthylfentanyl (2).
Acétyldihydrocodéine (2).
Acetylméthadol (2).
Alfentanil (2).
Allylprodine (2).
Alphacetylméthadol (2).
Alphaméprodine (2).
Alphaméthadol (2).
Alphaméthylfentanyl (2).
Alphaméthylthiofentanyl (2).
Alphaprodine (2).
Anileridine (2).
Benzethidine (2).
Benzylmorphine (2).
Betacetylméthadol (2).
Beta-Hydroxyfentanyl (2).
Beta-Hydroxy-Méthyl-3-Fen- tanyl (2).
Betaméprodine (2).
Betaméthadol (2).

Betaprodine (2).
Bezitramide (2).
Butyrate de Dioxaphetyl (2).
Buprenorphine.
Butorphanol.
Cannabis et Cannabinoïdes (2).
Cetobémidone (2).
Clonitazène (2).
Codéine (2).
Codoxime (2).
Désomorphine (2).
Dextromoramide (2).
Dextropropoxyphène (2).
Dézocine.
Diamorphine (2).
Diampromide (2).
Dièthylthiambutène (2).
Dihydrocodéïne (2).
Dihydrohéroïne.
Dihydromorphine (2).
Dimenoxadol (2).
Dimepheptanol (2).
Dimethylthiambutène (2).
Dipipanone (2).
Drotebanol (2).
Ethylmethylthiambutène (2).
Etonitazène (2).
Etorphine (2).
Etoxeridine (2).
Ethylmorphine (2).
Fentanyl (2).
Furethidine (2).
Hydromorphinol (2).
Hydrocodone (2).
Hydromorphone (2).
Hydroxypéthidine (2).
Isométhadone (2).
Levométhorphane (2).
Levomoramide (2).
Levophenacylmorphane (2).
Levorphanol (2).
Métazocine (2).
Méthadone (2).
Méthyldesorphine (2).
Méthyldihydromorphine (2).
Méthyl-3-Fentanyl (2).
Méthyl-3-Thiofentanyl (2).
Métofoline.
Métopon (2).
Moramide (2).
Morphéridine (2).
Morphine (2).
Myrophine (2).
Nalbuphine.
Nicocodine (2).
Nicodicodine (2).
Nicomorphine (2).
Noracyméthadol (2).
Norcodéïne (2).
Norlevorphanol (2).
Normethadone (2).
Normorphine (2).
Norpipanone (2).
Opium (2).
Oxycodone (2).
Oxymorphone (2).
Para-Fluorofentanyl (2).
Pentazocine (2).
Péthidine (Meperidine) (2).
Phénadoxone (2).
Phénampromide (2).
Phénazocine (2).
Phénomorphane (2).
Phénoperidine (2).
Piminodine (2).
Piritramide (2).
Profadol.
Proheptazine (2).
Propéridine (2).
Propiram (2).
Racemétorphane (2).
Racemoramide (2).
Racemorphane (2).
Sufentanil (2).
Thebacone (2).
Thebaine (2).
Thiofentanyl (2).
Tilidine (2).
Trimepéridine (2).

3. Cortisone et autres corticoïdes par voie générale




Alclométasone.
Amcinafal.
Amcinafide.
Amcinonide.
Beclomethasone.
Bethamethasone.
Budesonide.
Chloroprednisone.
Clobetasol.
Clobetasone.
Clocortolone.
Cloprednol.
Cortisone.
Cortivazol.
Cortodoxone.
Déflazacort.
Déprodone.
Descinolone.
Desonide.
Desoximétasone.
Desoxycortone.
Dexamethasone.
Dichlorisone.
Diflorasone.
Diflucortolone.
Difluprednate.
Drocinonide.
Endrisone.
Fluazacort.
Fluclorolone.
Fludrocortisone.
Fludroxycortide.
Flumetasone.
Flumoxonide.
Flunisolide.
Fluocinolone.
Fluocinonide.
Fluocortine.
Fluocortolone.
Fluorometholone.
Fluperolone.
Fluprednidène.
Fluprednisolone.
Formocortal.
Halcinonide.
Halométasone.
Haloprédone.
Hydrocortamate.
Hydrocortisone.
Mazipredone.
Medrysone.
Meprednisone.
Methylprednisolone.
Nivacortol.
Paramethasone.
Prednicarbate.
Prednisolone.
Prednisone.
Prednylidene.
Pregnenolone.
Procinonide.
Tetrahydrocortisol.
Tixocortol.
Tralonide.
Triamcinolone.

4. Testostérone et autres anabolisants



Androisoxazole.
Androstanolone.
Bolandiol.
Bolastérone.
Boldenone.
Bolenol.
Bolmantalate.
Chlordrolone.
Clostebol.
Cloxotestostérone.
Dehydrochlormethyltestos- térone.
Drostanolone.
Ethylestrenol.
Fluoxymesterone.
Formebolone.
Furazabol.
Mebolazine.
Mesabolone.
Mestanolone.
Mesterolone.
Metandienone.
Metenolone.
Methandriol.
Methylandrostandiol.
Methyltestostérone.
Metribolone.
Mibolerone.
Nandrolone.
Norboletone.
Norclostebol.
Norethandrolone.
Oxabolone.
Oxandrolone.
Oxymesterone.
Oxymetholone.
Penmesterol.
Propetandrol.
Quinbolone.
Silandrone.
Stanozolol.
Stenbolone.
Testolactone.
Testosterone.
Tibolone.
Tiomesterone.
Trenbolone.
Trestolone.
Zeranol.

5. Hormones peptidiques




Corticotropine (A.C.T.H.).
Erythropoietine (EPO).
Gonadoreline.
Gonadotrophine chorionique (H.C.G.).
Ménotropine.
Somatotropine (H.G.H.).
Tétracosactide.

6. Diurétiques et produits masquants



Acétazolamide.
Acide étacrynique.
Acide furacrinique.
Acide tienilique.
Altizide.
Amanozine.
Ambuside.
Amiloride.
Aminométradine.
Ampyrimine.
Azosémide.
Bémétizide.
Bendrofluméthiazide.
Benzolamide.
Benzthiazide.
Benzylhydrochlorothiazide.
Bésunide.
Bumétanide.
Butizide.
Canrenoate de potassium.
Canrénone.
Carzénide.
Chloraminophénamide.
Chlorazanil.
Chlormérodrine.
Chlorothiazide.
Clortalidone.
Clofénamide.
Clopamide.
Cloréxolone.
Cyclopenthiazide.
Cyclothiazide.
Diclofénamide.
Diphénylméthansulfonamide.
Disulfamide.
Epitizide.
Ethiazide.
Ethoxyzolamide.
Etozoline.
Fenquizone.
Fluméthiazide.
Furosémide.
Furterène.
Hydrochlorothiazide.
Hydrofluméthiazide.
Ibopamine.
Indapamide.
Mébutizide.
Méfruside.
Mersalyl.
Méthalthiazide.
Méthazolamide.
Méthyclothiazide.
Méticrane.
Métolazone.
Muzolimine.
Ozolinone.
Paraflutizide.
Penflutizide.
Piretanide.
Polythiazide.
Probénécide.
Quinéthazone.
Spironolactone.
Spiroxasone.
Sulucarbilate.
Teclothiazide.
Triamtérène.
Triclorméthiazide.
Xipamide.

7. Bêta bloquants (1)



Acébutolol.
Alprénolol.
Aténolol.
Béfunolol.
Bétaxolol.
Bévantolol.
Bisoprolol.
Bopindolol.
Bufétolol.
Bufuralol.
Bunitrolol.
Bunolol.
Bupranolol.
Butidrine.
Butofilolol.
Carazolol.
Cartéolol.
Céliprolol.
Cétamolol.
Cloranolol.
Esmolol.
Indenolol.
Labétalol.
Levobunolol.
Mépindolol.
Métalol.
Métipranolol.
Métoprolol.
Moprolol.
Nadolol.
Nifenalol.
Oxprenolol.
Pamatolol.
Penbutolol.
Pindolol.
Practolol.
Procinolol.
Pronetalol.
Propranolol.
Sotalol.
Talinolol.
Tertatolol.
Timolol.
Tiprenolol.
Tolamolol.
Toliprolol.

8. Anesthésiques locaux (1)




Aptocaïne.
Articaïne.
Benzocaïne.
Bétoxycaïne.
Bupivacaïne.
Butacaïne.
Butanilicaïne.
Butoforme.
Butoxycaïne.
Chloroprocaïne.
Cinchocaïne.
Clodacaïne.
Cyclométhycaïne.
Dexivacaïne.
Diamocaïne.
Diméthocaïne.
Dyclonine.
Ethyle (chlorure d').
Etidocaïne.
Euprocine.
Hexylcaïne.
Hydroxyprocaïne.
Leucinocaïne.
Lidocaïne.
Lotucaïne.
Menglytate.
Mépivacaïne.
Méprylcaïne.
Métabutéthamine.
Myrtécaïne.
Nicotinoylprocaïne.
Onocaïne.
Orthocaïne.
Oxétacaïne.
Oxybuprocaïne.
Paréthoxycaïne.
Paridocaïne.
Phénacaïne.
Phénodianisyl.
Pipérocaïne.
Piridocaïne.
Polycaïne.
Pramocaïne.
Prilocaïne.
Procaïne.
Propanocaïne.
Propipocaïne.
Propoxicaïne.
Proxymétacaïne.
Pyrocaïne.
Quinisocaïne.
Risocaïne.
Rodocaïne.
Tétracaïne.
Tolycaïne.
Trimécaïne.
(1) Substances ou classes de substances dont l'utilisation peut faire l'objet d'une justification thérapeutique.
(2) Substances classées comme stupéfiants (arrêté du 22 février 1990 paru au Journal officiel du 7 juin 1990).
(3) Pour la caféine, l'analyse d'un échantillon urinaire sera considérée comme positive si la concentration en caféine dans l'échantillon urinaire dépasse 12 microgrammes/millilitre.

Fait à Paris, le 7 octobre 1994.

Le ministre de la jeunesse et des sports,

Pour le ministre et par délégation:

Par empêchement du directeur des sports:

Le sous-directeur,

B. BLANC

Le ministre délégué à la santé,
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur général de la santé,
J.-F. GIRARD