Arrêté du 25 janvier 1993 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Pays de la Loire complétant la liste nationale




Arrêté du 25 janvier 1993 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Pays de la Loire complétant la liste nationale

NOR: ENVN9320049A
Version consolidée au 17 décembre 2017

Le ministre de l'agriculture et du développement rural, le ministre de l'environnement, le ministre de la santé et de l'action humanitaire et le secrétaire d'Etat à la mer,

Vu le livre II du code rural relatif à la protection de la nature, notamment ses articles L. 211-1 et L. 211-2 ;

Vu l'arrêté du 20 janvier 1982 modifié relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national ;

Vu l'avis du Conseil national de la protection de la nature,

Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire de la région Pays de la Loire, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.

Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.

Ptéridophytes

Adiantum capillus-veneris L.

Cheveu de Vénus.

Anogramma leptophylla (L.) Link

Anogramme à feuilles minces.

Asplenium marinum L.

Doradille marine.

Asplenium septentrionale (L.) Hoffm.

Doradille nordique.

Equisetum X moorei Newman

Prêle occidentale.

Lycopodium clavatum L.

Lycopode en massue.

Ophioglossum lusitanicum L.

Ophioglosse du Portugal.

Thelypteris limbosperma (All.) H.P. Fuchs

Fougère des montagnes.

Phanérogames angiospermes

1. Monocotylédones :

Aceras anthropophorum (L.) Aiton fil.

Aceras homme pendu.

Allium ericetorum L.

Ail des Landes.

Anthericum liliago L.

Phalangère à fleurs de lis.

Antinoria agrostidea (DC.) Parl.

Canche faux agrostis.

Blysmus compressus (L.) Panzer ex Link

Scirpe comprimé.

Calamagrostis canescens (Weber) Roth

Calamagrostis lancéolé.

Carex depauperata Curtis ex With.

Laîche appauvrie.

Carex lasiocarpa Ehrh.

Laîche filiforme.

Carex liparocarpos Gaudin

Laîche luisante.

Carex strigosa Hudson

Laîche maigre.

Catabrosa aquatica (L.) Beauv.

Catabrose aquatique.

Cephalanthera damasonium (Miller) Druce

Céphalanthère à grandes fleurs.

Cephalanthera longifolia (L.) Fritsch

Céphalanthère à feuilles en épée.

Cephalanthera rubra (L.) L.C.M. Richard

Céphalanthère rouge.

Coeloglossum viride (L.) Hartm.

Orchis vert.

Deschampsia media (Gouan) Roemer et Schultes

Canche moyenne.

Deschampsia setacea (Hudson) Hackel

Canche des marais.

Epipactis atrorubens (Hoffm.) Besser

Epipactis rouge sombre.

Epipactis microphylla (Ehrh.) Swartz

Epipactis à petites feuilles.

Epipactis muelleri Godfery

Epipactis de Muller.

Epipactis phyllanthes G.E.Sm.

Epipactis des dunes.

Epipactis purpurata Sm.

Epipactis pourpre.

Eriophorum latifolium L.

Linaigrette à larges feuilles.

Eriophorum vaginatum L.

Linaigrette vaginée.

Gladiolus illyricus Koch

Glaïeul d'Illyrie.

Gymnadenia odoratissima (L.) L.C.M. Richard

Orchis odorant.

Iris spuria L. ssp. maritima P. Fourn.

Iris bâtard.

Juncus anceps Laharpe

Jonc à deux faces.

Juncus squarrosus L.

Jonc raide.

Limodorum abortivum (L.) Swartz

Limodore abortive.

Maianthemum bifolium (L.) F.W. Schmidt

Maïanthème.

Milium vernale Bieb.

Millet printanier.

Muscari botryoides (L.) Miller

Muscari faux botryde.

Najas minor All.

Petite naïade.

Narcissus bulbocodium L.

Trompette de Méduse.

Narthecium ossifragum (L.) Hudson

Narthécie des marais.

Orchis laxiflora Lam. ssp. palustris (Jacq.) Bonnier et Layens

Orchis des marais.

Pancratium maritimum L.

Lis maritime.

Paris quadrifolia L.

Parisette.

Poa chaixii Vill.

Pâturin de Chaix.

Rhynchospora alba (L.) Vahl

Rhynchospore blanc.

Rhynchospora fusca (L.) Aiton fil.

Rhynchospore brun.

Romulea columnae Sébastiani et Mauri ssp. columnae

Romulée à petites fleurs.

Scirpus caespitosus L. ssp. germanicus (Palla) Broddeson

Scirpe cespiteux.

Scirpus triqueter L.

Scirpe triquètre.

Serapias cordigera L.

Sérapias en coeur.

Smilax aspera L.

Salsepareille.

Sparganium minimum Wallr.

Rubanier nain.

Stipa pennata L.

Plumet.

Triglochin palustris L.

Troscart des marais.

Zostera noltii Hornem.

Zostère naine.

2. Dicotylédones :

Aconitum napellus ssp. neomontanum (Wulfen) Gayer

Aconit napel.

Adenocarpus complicatus (L.) Gay

Adénocarpe.

Alyssum minus (L.) Rothm.

Alysson des champs.

Artemisia maritima L. ssp. maritima

Armoise maritime.

Aster linosyris (L.) Bernh.

Linosyris.

Bellardia trixago (L.) All.

Bellardie.

Campanula persicifolia L.

Campanule à feuilles de pêcher.

Cardamine amara L.

Cardamine amère.

Cardamine parviflora L.

Cardamine à petites fleurs.

Centaurium maritimum (L.) Fritsch

Petite centaurée maritime.

Cerastium dubium (Bast.) O. Schwarz

Céraiste douteux.

Ceratophyllum submersum L.

Cératophylle submergé.

Chamaecytisus supinus (L.) Link

Cytise couché.

Cistus salvifolius L.

Ciste à feuilles de sauge.

Cochlearia anglica L.

Cranson d'Angleterre.

Convolvulus lineatus L.

Liseron rayé.

Crepis suffreniana (DC.) Lloyd

Crépis de Suffren.

Daphne gnidium L.

Garou.

Echium asperrimum Lam.

Vipérine des Pyrénées.

Erica vagans L.

Bruyère vagabonde.

Erodium maritimum (L.) L'Hér.

Erodium maritime.

Euphorbia palustris L.

Euphorbe des marais.

Euphorbia seguierana Necker

Euphorbe de Séguier.

Exaculum pusillum (Lam.) Caruel

Cicendie naine.

Galium neglectum Le Gall ex Gren.

Gaillet négligé.

Genista pilosa L.

Genêt velu.

Gentiana cruciata L.

Gentiane croisette.

Gentiana pneumonanthe L.

Gentiane pneumonanthe.

Globularia punctata Lapeyr.

Globulaire commune.

Halimium alyssoides (Lam.) C. Koch

Hélianthème faux alysson.

Helianthemum apenninum (L.) Miller

Hélianthème de l'Apennin.

Helianthemum salicifolium L.

Hélianthème à feuilles de saule.

Hippuris vulgaris L.

Pesse d'eau.

Hornungia petraea (L.) Reichenb.

Hutchinsie des rochers.

Inula britannica L.

Inule d'Angleterre.

Isopyrum thalictroides L.

Isopyre faux pigamon.

Lathraea squamaria L.

Lathrée écailleuse.

Lathyrus palustris L.

Gesse des marais.

Lathyrus pannonicus (Jacq.) Garcke ssp. asphodeloides (Gouan) Bässler

Gesse blanche.

Limonium auriculae-ursifolium (Poiret) Druce

Statice à feuilles de Lychnis.

Limonium ovalifolium (Poiret) O. Kuntze ssp. gallicum Pignatti

Statice à feuilles ovales.

Linaria arenaria DC.

Linaire des sables.

Lupinus angustifolius L. ssp. reticulatus (Desv.) Coutinho

Lupin à feuilles étroites.

Lythrum borysthenicum (Schrank) Litv.

Pourpier d'eau du Dniepr.

Medicago marina L.

Luzerne marine.

Menyanthes trifoliata L.

Trèfle d'eau.

Myrica gale L.

Piment royal.

Nymphoides peltata (S.G. Gmelin) O. Kuntze

Faux nénuphar.

Ononis pusilla L.

Bugrane naine.

Ornithopus compressus L.

Ornithope comprimé.

Ornithopus pinnatus (Miller) Druce

Ornithope penné.

Otanthus maritimus (L.) Hoffmans. et Link

Diotis laineux.

Parnassia palustris L.

Parnassie des marais.

Pedicularis palustris L.

Pédiculaire des marais.

Pentaglottis sempervirens (L.) L.H. Bailey

Buglosse toujours vert.

Peucedanum gallicum Latourr.

Peucédan de France.

Peucedanum lancifolium Lange

Peucédan à feuilles en lanières.

Peucedanum officinale L.

Peucédan officinal.

Pinguicula lusitanica L.

Grassette du Portugal.

Pinguicula vulgaris L.

Grassette commune.

Plantago holosteum Scop.

Plantain caréné.

Polygonum bistorta L.

Renouée bistorte.

Polygonum maritimum L.

Renouée maritime.

Potentilla palustris (L.) Scop.

Comaret.

Potentilla supina L.

Potentille couchée.

Pulsatilla rubra Delarbre

Pulsatille rouge.

Pulsatilla vulgaris Miller

Anémone pulsatille.

Pyrola minor L.

Petite pirole.

Sagina nodosa (L.) Fenzl.

Sagine noueuse.

Salicornia pusilla J. Woods

Salicorne naine.

Scolymus hispanicus L.

Scolyme d'Espagne.

Scutellaria hastifolia L.

Scutellaire à feuilles hastées.

Selinum carvifolia (L.) L.

Sélin.

Serratula tinctoria L. ssp. seoanei (Willk.) Lange

Serratule de Galice.

Seseli annuum L. ssp. annuum.

Séséli annuel.

Seseli libanotis (L.) Koch ssp. libanotis

Libanotis.

Sibthorpia europaea L.

Sibthorpie d'Europe.

Silene portensis L.

Silène de Porto.

Silene vulgaris (Moench) Garcke ssp. maritima (With.) A. & D. Löve

Silène à une seule fleur.

Silene vulgaris (Moench) Garcke ssp. thorei (Duf.) Chater & Walters

Silène de Thore.

Stellaria palustris Retz.

Stellaire des marais.

Tanacetum corymbosum (L.) Sm.

Marguerite en corymbes.

Teesdalia coronopifolia (J.P. Bergeret) Thellung

Téesdalie corne de cerf.

Teucrium botrys L.

Germandrée botryde.

Thalictrum minus L. ssp. minus

Petit pigamon.

Thlaspi alliaceum L.

Tabouret alliacé.

Trifolium michelianum Savi

Trèfle de Micheli.

Utricularia minor L.

Petite utriculaire.

Vaccinium oxycoccos L.

Canneberge.

Vicia cassubica L.

Vesce de Poméranie.

Viola palustris L.

Violette des marais.

Xeranthemum cylindraceum Sibth. et M.

Xéranthème fétide.

Le directeur de la nature et des paysages, le directeur général de l'alimentation, le directeur de la pharmacie et du médicament et le directeur des pêches maritimes et des cultures marines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Le ministre de l'environnement,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de la nature et des paysages,

G. SIMON

Le ministre de l'agriculture

et du développement rural,

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général

de l'alimentation :

Le vétérinaire inspecteur en chef,

G. BEDES

Le ministre de la santé et de l'action humanitaire,

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur de la pharmacie

et du médicament :

Le chef de service,

J.-L. KEENE

Le secrétaire d'Etat à la mer,

Pour le secrétaire d'Etat et par délégation :

Le directeur des pêches maritimes et des cultures marines,

C. BERNET