Arrêté du 25 juin 1990 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre


JORF n°148 du 28 juin 1990 page 7570




Arrêté du 25 juin 1990 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre

NOR: AGRU9001282A
ELI: Non disponible
Le ministre de l'agriculture et de la forêt,
Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels,
modifié notamment par le décret no 51-1030 du 21 août 1951;
Vu le décret du 23 juin 1988 portant nomination du Premier ministre;
Vu le décret du 28 juin 1988 portant nomination des membres du Gouvernement; Vu les arrêtés des 18 octobre 1989 et 19 décembre 1989 portant nomination au cabinet du ministre,

Arrête:

Art. 1er. - Il est mis fin aux fonctions exercées en qualité de conseiller technique au cabinet du ministre de l'agriculture et de la forêt par MM.
Maurice Barbezant et Gilles Pelsy, appelés à d'autres fonctions.

Art. 2. - Sont nommés au cabinet du ministre de l'agriculture et de la forêt:


Conseillers techniques


M. Jean Bassères;
M. Luc Serot Alméras.

Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 25 juin 1990.

HENRI NALLET