Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 3 « Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch) et implant du tronc cérébral » dans la rubrique « Société Cochlear France SAS (COCHLEAR) » :
a) la date de fin de prise en charge des codes 3474655, 3482809, 3497544 est portée au 28 février 2024.
b) Pour le code 3474655, le paragraphe suivant :
« La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
- HYB-BTE (Freedom Hybrid contour d'oreille, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI24REH, CI24RE, CI24M ou CI24R) ;
- HYB-BWP (Freedom Hybrid boitier, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI24REH, CI24RE, CI24M ou CI24R) ;
- CN5-B1 (Nucleus CP810 permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant Nucleus Freedom, Nucleus Freedom Hybrid, Nucleus CI422, Nucleus CI512, CI24R et CI24M ou Nucleus CI551) incluant la prise en charge de l'assistant sans fil CR110.
- CN6-B1 : Nucleus CP910 et Nucleus CP920 permettant :
1. La primo-implantation et le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant Nucleus Freedom (refs CI24RE-CA et CI24RE-ST), Nucleus CI422 (ref BOM CI 422), Nucleus Freedom Hybrid, (ref CI24REH), Nucleus 5 (ref CN5-CI512 et CN5-CI551) et Nucleus ABI24M (ref BOM-ABI4).
2. Uniquement le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant Nucleus (refs CI24R, CI24M et CI22M)
- FDM-BTE (Freedom contour d'oreille) ;
- FDM-BWP (Freedom boîtier) ;
- FDM-N22BTE (Freedom contour d'oreille, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI22M).
- FDM-N22BWP (Freedom boitier, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI22M). »
est modifié comme suit :
« La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
- HYB-BTE (Freedom Hybrid contour d'oreille, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI24RE, CI24M ou CI24R) ;
- HYB-BWP (Freedom Hybrid boitier, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI24RE, CI24M ou CI24R) ;
- CN5-B1 (Nucleus CP810 permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant Nucleus Freedom, Nucleus CI422, Nucleus CI512, CI24R et CI24M) incluant la prise en charge de l'assistant sans fil CR110 ;
- CN6-B1 : Nucleus CP910 et Nucleus CP920 permettant :
1. La primo-implantation et le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant Nucleus Freedom (refs CI24RE-CA et CI24RE-ST), Nucleus CI422 (ref BOM CI 422), Nucleus 5 (ref CN5-CI512) et Nucleus ABI24M (ref BOM-ABI4).
2. Uniquement le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant Nucleus (refs CI24R, CI24M et CI22M)
- FDM-BTE (Freedom contour d'oreille) ;
- FDM-BWP (Freedom boîtier) ;
- FDM-N22BTE (Freedom contour d'oreille, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI22M) ;
- FDM-N22BWP (Freedom boitier, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI22M). »