Commissions

JORF n°0118 du 19 mai 2017
texte n° 7



Commissions

NOR: INPX1700865X
ELI: Non disponible


Sénat
Session ordinaire de 2016-2017


Convocations


Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
I. - Mardi 23 mai 2017, à 15 heures (Salle Clemenceau) :
1. Examen du rapport d'information du groupe de travail « Les drones dans les forces armées » (MM. Cédric Perrin et Gilbert Roger, co-présidents).
2. Examen du rapport d'information du groupe de travail « La modernisation de la dissuasion nucléaire » (MM. Xavier Pintat et Jeanny Lorgeoux, co-présidents).
3. Questions diverses.
II. - Mercredi 24 mai 2017, à 9 h 30 (Salle Clemenceau) :
1. Examen du rapport d'information du groupe de travail « Vers les 2 % du PIB pour la défense » (MM. Jean-Pierre Raffarin et Daniel Reiner, co-présidents).
2. Communication sur le contrôle de l'application des lois relevant de la commission pour l'année parlementaire 2015-2016.
3. Questions diverses.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Mercredi 31 mai 2017, à 9 h 30 (Salle 67) :
1. Examen du rapport du groupe de travail sur l'aménagement du territoire ;
2. Questions diverses.