Arrêté du 8 septembre 2016 portant nomination au Conseil national du bruit

JORF n°0212 du 11 septembre 2016
texte n° 22



Arrêté du 8 septembre 2016 portant nomination au Conseil national du bruit

NOR: DEVP1618089A
ELI: Non disponible


Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en date du 8 septembre 2016, sont nommés membres du Conseil national du bruit :


En tant que représentants de l'Etat


Pour le ministre chargé de la culture : Titulaire : M. Belin (Philippe), sous-directeur de l'emploi, de l'enseignement supérieur et de la recherche à la direction générale de la création artistique.
Suppléante : Mme Kergosien (Michèle), cheffe de la mission du conseil architectural au sein de cette direction.
Pour le ministre chargé de l'économie : Titulaire : M. Brudieu (Léonard), chef du bureau énergie, environnement et matières premières à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes. Suppléante : Mme Baumgart (Emilie), adjointe au chef du bureau à cette même direction.
Pour le ministre chargé de l'éducation nationale :
Titulaire : Mme Gasté (Véronique), cheffe de bureau de la santé, de l'action sociale et de la sécurité à la direction générale de l'enseignement scolaire.
Suppléant : M. Cazaban (Henri), adjoint à cette cheffe de bureau à la direction générale de l'enseignement scolaire.
Pour le ministre chargé de l'environnement :
Titulaire : Mme Mir (Catherine), chargée par intérim de la sous-direction santé-environnement, produits chimiques, agriculture à la direction générale de la prévention des risques.
Suppléant : M. Valentin (Pascal), chef de la mission bruit et agents physiques à cette direction.
Pour le ministre chargé de l'industrie :
Titulaire : M. Villerez (François), chef du bureau des éco-industries et du développement de l'industrie durable à la direction générale des entreprises.
Suppléante : Mme Tchanakian (Fiona), chargée de mission au sein de cette direction.
Pour le ministre chargé de l'intérieur :
Titulaire : Mme Fournier-Leroux (Katherine), chargée de mission à la direction de la modernisation et de l'action territoriale.
Suppléant : M. Lagarde (Lionel), adjoint au chef de bureau à la direction générale des collectivités locales.
Pour le ministre chargé de la justice :
Titulaire : M. Jocteur-Monrozier (Antoine), magistrat à la direction des affaires criminelles et des grâces.
Suppléante : Mme Forax (Stéphanie), adjointe au chef de bureau à la direction des affaires criminelles et des grâces.
Pour le ministre chargé de la santé :
Titulaire : Mme Palix-Cantone (Ghislaine), cheffe de bureau à la direction générale de la santé.
Suppléant : M. Richon (Jean-Luc), chargé de mission à la direction générale de la santé.
Pour le ministre chargé des sports :
Titulaire : Mme Bontemps-Weishaupt (Alexandra), cheffe de bureau à la direction des sports. Suppléant : M. Godey (Romain), chargé de mission à la direction des sports.
Pour le ministre chargé des transports :
Titulaire : Mme Susbielle (Nora), chef de bureau à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer.
Suppléant : M. Teodoro (Louis), chef de bureau à la direction générale de l'aviation civile.
Pour le ministre chargé du logement :
Titulaire : Mme Soulier (Anne-Marie), chef de projet à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature.
Suppléant : M. Moretti (Florent), adjoint au chef de bureau à cette même direction.
Pour le ministre chargé du travail :
Titulaire : Mme Dufaÿ (Emilie), ingénieure à la direction générale du travail.
Suppléant : M. Gaigé (Bruno), ingénieur à la direction générale du travail.


En tant que représentante des communes ou des groupements de communes, désignée par l'Assemblée des communautés de France


Titulaire : Mme Casanova (Corinne), vice-présidente à l'urbanisme et au foncier à l'AdCF.


En tant que représentant des conseils généraux


Titulaire : M. Pueyo (Alexandre), conseiller départemental du Val d'Oise.


En tant que représentante des conseils régionaux


Titulaire : Mme Deschiens (Sophie), conseillère régionale d'Ile-de-France.


En tant que représentants d'organisations syndicales de salariés les plus représentatives sur le plan national


Au titre de la Confédération Générale du Travail- Force ouvrière :
Titulaire : M. Nizaraly (Zaïnil).
Suppléante : Mme Deleville (Véronique).


En tant que représentants d'organisations syndicales d'employeurs les plus représentatives sur le plan national


Au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) :
Titulaire : M. Rutard (Stéphane).
Suppléante : Mme Buet (Nathalie).
Au titre de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) :
Titulaire : M. Lafage (Frédéric).
Suppléante : Mme Croharé (Martine).


En tant que représentants d'organisations professionnelles ou d'entreprises concourant à la lutte contre les nuisances sonores ou développant des activités bruyantes


Au titre de la Fédération française du bâtiment (FFB) :
Titulaire : M. Daliphard (Jacques).
Suppléante : Mme Larrigaudière (Nadège).
Au titre de l'Union des métiers et des industries de l'hôtellerie (UMIH) :
Titulaire : M. Lutse (Laurent).
Suppléante : Mme Montserrat (Brigitte).
Au titre du Groupe de l'ingénierie acoustique (GIAC) :
Titulaire : Mme Nguyen (Fatima).
Suppléant : M. Bozzetto (Denis).
Au titre d'Agi-Son :
Titulaire : Mme Duchemin (Angélique).
Suppléant : M. Furic (Bertrand).


En tant que représentants d'associations concernées par la lutte contre le bruit


Au titre de l'Association anti-bruit de voisinage (AAbV) :
Titulaire : Mme Lahaye (Anne).
Suppléant : M. Fortinon (Jacques).
Au titre de l'Association France nature environnement (FNE) :
Titulaire : M. Carsac (Claude).
Suppléante : Mme Lepitre (Charlotte).
Titulaire : Mme Colombel (Claudine).
Suppléante : Mme Popelin (Agnès).
Titulaire : Mme Rouzaud (Martine).
Suppléante : Mme Cambou (José).
Au titre de l'Union Française contre les nuisances des aéronefs (UFCNA) :
Titulaire : M. Molho (Jean-Claude).
Suppléante : Mme Thiebaut (Dominique).


En tant que représentants du personnel territorial concerné par le bruit


Au titre de l'Association des ingénieurs territoriaux de France (AITF) :
Titulaire : Mme Gourney (Pascale)
Suppléant : M. Garcia (Claude).
Au titre de l'Association nationale des Cadres Territoriaux pour la Sécurité (ANCTS) :
Titulaire : M. Renaud (Cédric).
Suppléante : Mme Bouhou (Mahira).
En tant que représentants des agences régionales de santé :
Titulaire : M. Souet (Gilles), ingénieur d'études sanitaire à l'agence régionale de santé du Centre. Suppléante : Mme Mediouni (Maya Bertina), ingénieure d'études sanitaire à l'agence régionale de santé d'Ile-de-France.


En tant que représentants des Observatoires du bruit


Titulaire : M. Vincent (Bruno), directeur d'Acoucité.
Suppléante : Mme Baume (Emeline), présidente honoraire d'Acoucité.
En tant que personnalités désignées en raison de leur compétence :
En tant que personnalités de droit :
Au titre de président du Centre d'information et de documentation sur le bruit : M. Bidou (Dominique).
Au titre du Président de la Société française d'acoustique :
M. Herzog (Philippe).
En tant que personnalités qualifiées :
M. Gamba (René).
Mme Gaulupeau (Aline).
Mme Guigou-Carter (Catherine).
M. Meisser (Mathias).
Mme Mietlicki (Fanny).
M. Mignot (Thierry).
Mme Nave (Laetitia).
M. Rumeau (Michel).