Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

JORF n°0135 du 14 juin 2018
texte n° 71



Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

NOR: INPX1801458X
ELI: Non disponible


Offices et délégations


Séance du jeudi 24 mai 2018 :
Sénateurs présents  : Jérôme Bignon, Florence Lassarade, Stéphane Piednoir, Angèle Préville, Catherine Procaccia.
Sénateurs excusés  : Annie Delmont-Koropoulis, Ronan Le Gleut, Gérard Longuet.
Députés présents  : Julien Aubert, Philippe Bolo, Emilie Cariou, Jean-Luc Fugit, Huguette Tiegna, Cédric Villani.
Députés excusés  : Valéria Faure-Muntian, Jean-Paul Lecoq.


1. Réunions
Jeudi 14 juin 2018


A 9 h 30 salle 6241 (affaires économiques) :


- présentation du rapport public thématique de la Cour des comptes sur les outils du programme d'investissement d'avenir (PIA) consacrés à la valorisation de la recherche publique, commune avec la commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale ;
- présentation de la note détaillée sur les blockchains (chaînes de blocs) - Rapporteurs : Mme Valéria Faure Muntian et M. Claude de Ganay, députés, et M. Ronan Le Gleut, sénateur.


2. Ordre du jour prévisionnel
Jeudi 21 juin 2018


A 9 h 30 (Sénat, salle Médicis) :


- audition, ouverte à la presse, de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) ;
- présentation, ouverte à la presse, du rapport annuel pour 2017 de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2).


Jeudi 28 juin 2018


A 9 h 30 (salle Lamartine) :


- réunion commune avec les délégations aux droits des femmes de l'Assemblée nationale et du Sénat sur le thème « Femmes et sciences ».


Groupe de travail sur les droits et libertés constitutionnels à l'ère numérique :


1. Réunions
Jeudi 14 juin 2018


A 8 h 30 salle RD 204 (Sénat) :
A 8 h 30 : réunion de travail à huis clos ;
A 9 heures : audition de M. Jean-Philippe Derosier, Professeur de droit public à l'université de Lille 2.