Commissions

JORF n°0135 du 14 juin 2018
texte n° 65



Commissions

NOR: INPX1801456X
ELI: Non disponible


Sénat
Session ordinaire de 2017-2018


Réunions
Jeudi 14 juin 2018


Commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République, à 11 h 30 et à 16 h 30 (salle n° 261) :
Ouvertes au public et à la presse.
A 11 h 30 :
- Audition de M. Jérôme Goldenberg, chef de service adjoint à la directrice des affaires juridiques du ministère de l'économie et des finances.
A 16 h 30 :
- Audition de Mme Marie-Christine Lepetit, chef du service de l'Inspection générale des finances.


Membres présents ou excusés


Commission des affaires sociales :
1re séance du mercredi 13 juin 2018 :
Présents  : Stéphane Artano, Martine Berthet, Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Yves Daudigny, Gérard Dériot, Chantal Deseyne, Corinne Féret, Michel Forissier, Catherine Fournier, Nadine Grelet-Certenais, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Olivier Henno, Corinne Imbert, Victoire Jasmin, Florence Lassarade, Viviane Malet, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Jean-Marie Morisset, Philippe Mouiller, Frédérique Puissat, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Jean Sol, Jean-Louis Tourenne, Jean-Marie Vanlerenberghe, Sabine Van Heghe.
Excusés  : Annie Delmont-Koropoulis, Bruno Gilles, Colette Giudicelli.
2e séance du mercredi 13 juin 2018 :
Présents  : Michel Amiel, Guillaume Arnell, Stéphane Artano, Martine Berthet, Christine Bonfanti-Dossat, Bernard Bonne, Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Yves Daudigny, Gérard Dériot, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Corinne Féret, Michel Forissier, Catherine Fournier, Nadine Grelet-Certenais, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Corinne Imbert, Victoire Jasmin, Bernard Jomier, Florence Lassarade, Martin Lévrier, Marie-Noëlle Lienemann, Monique Lubin, Viviane Malet, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Jean-Marie Morisset, Philippe Mouiller, Frédérique Puissat, Laurence Rossignol, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Jean Sol, Jean-Louis Tourenne, Sabine Van Heghe.
Excusés  : Annie Delmont-Koropoulis, Bruno Gilles, Colette Giudicelli.
Ont délégué leur droit de vote  : Annie Delmont-Koropoulis, Nassimah Dindar, Élisabeth Doineau, Frédérique Gerbaud, Bruno Gilles, Colette Giudicelli, Claudine Thomas.
3e séance du mercredi 13 juin 2018 :
Présents  : Michel Amiel, Guillaume Arnell, Stéphane Artano, Martine Berthet, Christine Bonfanti-Dossat, Bernard Bonne, Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Yves Daudigny, Gérard Dériot, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Corinne Féret, Michel Forissier, Catherine Fournier, Nadine Grelet-Certenais, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Corinne Imbert, Victoire Jasmin, Bernard Jomier, Florence Lassarade, Martin Lévrier, Marie-Noëlle Lienemann, Monique Lubin, Viviane Malet, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Jean-Marie Morisset, Philippe Mouiller, Frédérique Puissat, Laurence Rossignol, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Jean Sol, Jean-Louis Tourenne, Sabine Van Heghe.
Excusés  : Annie Delmont-Koropoulis, Bruno Gilles, Colette Giudicelli.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Séance du mercredi 13 juin 2018 :
Présents  : David Assouline, Annick Billon, Maryvonne Blondin, Céline Boulay-Espéronnier, Céline Brulin, Jean-Claude Carle, Laure Darcos, Alain Dufaut, Catherine Dumas, Nicole Duranton, Samia Ghali, Jacques Grosperrin, Jean-Raymond Hugonet, Mireille Jouve, Antoine Karam, Claudine Kauffmann, Guy-Dominique Kennel, Claude Kern, Françoise Laborde, Laurent Lafon, Jean-Pierre Leleux, Jean-Jacques Lozach, Jacques-Bernard Magner, Claude Malhuret, Christian Manable, Colette Mélot, Catherine Morin-Desailly, Pierre Ouzoulias, Olivier Paccaud, Stéphane Piednoir, Sonia de la Provôté, Sylvie Robert, Jean-Yves Roux, Michel Savin, Alain Schmitz, Dominique Vérien.
Excusés  : André Gattolin, Didier Guillaume, Vivette Lopez.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Séance du mercredi 13 juin 2018 :
Présents  : Joël Bigot, Nicole Bonnefoy, Pascale Bories, Jean-Marc Boyer, Françoise Cartron, Patrick Chaize, Marta de Cidrac, Guillaume Chevrollier, Michel Dagbert, Ronan Dantec, Martine Filleul, Jordi Ginesta, Guillaume Gontard, Jean-Michel Houllegatte, Olivier Jacquin, Didier Mandelli, Frédéric Marchand, Hervé Maurey, Louis-Jean de Nicolaÿ, Rémy Pointereau, Angèle Préville, Philippe Pemezec, Jean-Paul Prince, Christophe Priou, Charles Revet, Nadia Sollogoub, Nelly Tocqueville, Michel Vaspart.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Séance du lundi 11 juin 2018 :
Présents  : Philippe Bas, Esther Benbassa, Yves Détraigne, Marie-Pierre de la Gontrie, Brigitte Lherbier, Alain Marc, Marie Mercier, François Pillet.
Excusés  : Jacques Bigot, Philippe Bonnecarrère, François-Noël Buffet, Jacky Deromedi, Loïc Hervé, Henri Leroy, Hervé Marseille.
Assistaient en outre à la séance  :  Annick Billon (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Max Brisson (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Marta de Cidrac (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Laure Darcos (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Joëlle Garriaud-Maylam (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), André Gattolin (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Françoise Laborde (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Martin Lévrier (commission des affaires sociales), Claude Malhuret (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Angèle Préville (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Noëlle Rauscent (commission des affaires économiques).
1re séance du mercredi 13 juin 2018 :
Présents  : Philippe Bas, Arnaud de Belenet, Esther Benbassa, Jacques Bigot, François Bonhomme, Philippe Bonnecarrère, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Maryse Carrère, Pierre-Yves Collombat, Josiane Costes, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Jacky Deromedi, Yves Détraigne, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Jacqueline Eustache-Brinio, Jean-Luc Fichet, Christophe-André Frassa, Françoise Gatel, Marie-Pierre de la Gontrie, Laurence Harribey, Loïc Hervé, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Éric Kerrouche, Henri Leroy, Brigitte Lherbier, Alain Marc, Didier Marie, Jean Louis Masson, Marie Mercier, François Pillet, André Reichardt, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Simon Sutour, Lana Tetuanui, Catherine Troendlé, Dany Wattebled.
Excusé  : Nathalie Delattre.
Ont délégué leur droit de vote  : Arnaud de Belenet, Mathieu Darnaud, Christophe-André Frassa, Pierre Frogier, François Grosdidier, Sophie Joissains, Jean-Yves Leconte, Brigitte Lherbier, Hervé Marseille, Thani Mohamed Soilihi, Lana Tetuanui.
2e séance du mercredi 13 juin 2018 :
Présents  : Philippe Bas, Esther Benbassa, Jacques Bigot, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Pierre-Yves Collombat, Josiane Costes, Mathieu Darnaud, Jacky Deromedi, Yves Détraigne, Catherine Di Folco, Jacqueline Eustache-Brinio, Christophe-André Frassa, Françoise Gatel, Marie-Pierre de la Gontrie, Laurence Harribey, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Henri Leroy, Alain Marc, Didier Marie, Marie Mercier, François Pillet, André Reichardt, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Catherine Troendlé, Dany Wattebled.
Mission d'information sur la réinsertion des mineurs enfermés :
Séance du mardi 12 juin 2018 :
Présents  : Michel Amiel, Josiane Costes, Chantal Deseyne, Didier Mandelli, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau.
Excusés  : Michel Forissier, Catherine Troendlé.


Nominations de rapporteurs


Commission des affaires sociales :
- M. Philippe MOUILLER a été nommé rapporteur sur le projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel.


COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Jeudi 14 juin 2018


Commission des affaires européennes, à 9 heures (salle A120) :
- Supercalculateur européen : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. André Gattolin, Claude Kern, Pierre Ouzoulias et Cyril Pellevat.
- Activités de l'Assemblée parlementaire de l'Union pour la Méditerranée : communication de M. Jean-Pierre Grand.