Avis relatif à la fixation de tarifs et de prix limites de vente au public (PLV) des dispositifs médicaux à pression positive continue (PPC) pour traitement du syndrome d'apnées/hypopnées obstructives du sommeil et prestations associées inscrits sur la liste prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0293 du 16 décembre 2017
texte n° 126



Avis relatif à la fixation de tarifs et de prix limites de vente au public (PLV) des dispositifs médicaux à pression positive continue (PPC) pour traitement du syndrome d'apnées/hypopnées obstructives du sommeil et prestations associées inscrits sur la liste prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

NOR: SSAS1735168V
ELI: Non disponible


En application, des conventions entre le comité économique des produits de santé et les organisations professionnelles suivantes :


- Syndicat national des associations d'assistance à domicile (SNADOM) ;
- Syndicat national de l'industrie des technologies médicales (SNITEM) ;
- Syndicat national des prestataires de santé à domicile (SYNALAM) ;
- Syndicat national autonome de prestataires de santé à domicile (SYNAPSAD) ;
- Union des fabricants d'aides techniques (UFAT) ;
- Union nationale des prestataires de dispositifs médicaux (UNPDM) ;
- Union des prestataires de santé à domicile indépendants (UPSADI).


Et, en application, des conventions entre le comité économique des produits de santé et les sociétés suivantes :


- CAIRE INC ;
- DEVILBISS HEALTHCARE ;
- GCE SAS ;
- INOGEN,
- INVACARE POIRIER SAS ;
- PHILIPS France Commercial ;
- RESMED SAS,


les nouveaux tarifs et prix limites de vente au public en € TTC (PLV) et les prix de vente maximum hors taxes au distributeur revendant directement aux assurés sociaux (dénommés ci-après prix de cession en euros HT) des dispositifs médicaux à pression positive continue (PPC) pour traitement du syndrome d'apnées/hypopnées obstructives du sommeil et prestations associées visés ci-dessous sont fixés comme suit :
A compter du 1er janvier 2018 et 26 février 2018 :


CODE

DÉSIGNATION

Au 1er janvier 2018

Au 26 février 2018

Prix de cession (télésuivi et non télésuivi)
en € HT

TARIF
en € TTC

PLV
en € TTC

Prix de cession (télésuivi et non télésuivi)
en € HT

TARIF
en € TTC

PLV
en € TTC

1132608

PPC, apnée sommeil, phase initiale, forfait hebdo 9.INI.

-

18,10

18,10

-

18,10

18,10

1187880

PPC, apnée sommeil, patient télésuivi (+ de 112 h), forfait hebdo 9.TL1.

1,20

18,30

18,30

1,20

17,77

17,77

1115455

PPC, apnée sommeil, patient télésuivi (56 h - 112 h), forfait hebdo 9.TL2.

1,20

16,50

16,50

1,20

16,50

16,50

1192987

PPC, apnée sommeil, patient télésuivi (- de56 h), forfait hebdo 9.TL3.

1,20

7,00

7,00

1,20

7,00

7,00

1103446

PPC, apnée sommeil, patient non télésuivi (bonne observ.), forfait hebdo 9.NT1.

0,40

15,50

15,50

0,40

15,50

15,50

1162006

PPC, apnée sommeil, patient non télésuivi (observ. insuf.), forfait hebdo 9.NT2.

0,40

14,50

14,50

0,40

14,50

14,50

1124112

PPC, apnée sommeil, patient non télésuivi (non observ.), forfait hebdo 9.NT3.

0,40

7,00

7,00

0,40

7,00

7,00

1106663

PPC, apnée sommeil, patient sans relevé d'observance, forfait hebdo 9.SRO

-

7,00

11,30

-

7,00

11,30

1119045

PPC, apnée sommeil, patient pédiatrique - 6 ans, forfait hebdo 9.PE1.

-

60,00

60,00

-

60,00

60,00

1108739

PPC, apnée sommeil, patient pédiatrique 6 à 16 ans, forfait hebdo 9.PE2.

-

25,00

25,00

-

25,00

25,00

1139266

PPC, apnée sommeil, patient pédiatrique, capnographie, forfait 9.PCG.

-

160,00

160,00

-

160,00

160,00

1142417

PPC, apnée sommeil, phase initiale, forfait hebdo 9.INI-à associer

9,96

9,96

9,96

9,96

1152686

PPC, apnée sommeil, patient télésuivi (+ de 112 h), forf hebdo 9.TL1-à-associer

1,20

10,07

10,07

1,20

9,77

9,77

1179248

PPC, apnée sommeil, patient télésuivi (56h-112h), forfait hebdo 9.TL2-à-associer

1,20

9,08

9,08

1,20

9,08

9,08

1129888

PPC, apnée sommeil, patient télésuivi (- de 56h), forfait hebdo 9.TL3-à-associer

1,20

3,85

3,85

1,20

3,85

3,85

1116911

PPC, apnée sommeil, patient non télésui (bonne obs), forf hebdo 9.NT1-à-associer

0,40

8,53

8,53

0,40

8,53

8,53

1154806

PPC, apnée sommeil, patient non télésui (obs insuf), forf hebd 9.NT2-à-associer

0,40

7,98

7,98

0,40

7,98

7,98

1151250

PPC, apnée sommeil, patient non télésui (non observ), forf hebd 9.NT3-à-associer

0,40

3,85

3,85

0,40

3,85

3,85

1102470

PPC, apnée sommeil, patient sans relevé d'observance, forf hebd 9.SRO-à-associer

3,85

6,22

3,85

6,22

1180524

FRA-174, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxygéno OLT 1.00 poste fixe
Le tarif du forfait 174 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,20 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

95,68

95,68

-

95,68

95,68

1194064

FRA-184, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 1.31 INV PLATINUM 9
Le tarif du forfait 184 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,75 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

105,98

105,98

-

105,98

105,98

1125620

FRA-194, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxygéno OLT 2.00 oxy liquide

-

152,21

152,21

-

152,21

152,21

1179633

FRA-204, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxygé OLT 2.11 INVACARE HOMEFILL II
Le tarif du forfait 204 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

123,31

123,31

-

123,31

123,31

1171761

FRA-214, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxygéno OLT 2.12 ULTRAFILL
Le tarif du forfait 214 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

123,31

123,31

-

123,31

123,31

1156767

FRA-224, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.17 DEVILBISS IFILL
Le tarif du forfait 224 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

123,31

123,31

-

123,31

123,31

1131595

FRA-234, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.13 INVACARE, SOLO2
Le tarif du forfait 234 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

123,31

123,31

-

123,31

123,31

1160645

FRA-244, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.14 INVACARE XPO2
Le tarif du forfait 244 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

123,31

123,31

-

123,31

123,31

1116450

FRA-254, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.24 INVACARE, PLATINUM MOBILE
Le tarif du forfait 254 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

123,31

123,31

-

123,31

123,31

1147567

FRA-264, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.15 PHILIPS SIMPLYGO
Le tarif du forfait 264 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

123,31

123,31

-

123,31

123,31

1157637

FRA-274, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.21 PHILIPS, SIMPLYGO MINI
Le tarif du forfait 274 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

123,31

123,31

-

123,31

123,31

1166300

FRA-284, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.16 INOGEN, INOGEN ONE G2
Le tarif du forfait 284 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

123,31

123,31

-

123,31

123,31

1130970

FRA-294, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.19 INOGEN, INOGEN ONE G3
Le tarif du forfait 294 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

123,31

123,31

-

123,31

123,31

1111339

FRA-304, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.18 CAIRE, ECLIPSE 3
Le tarif du forfait 304 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

123,31

123,31

-

123,31

123,31

1100867

FRA-369, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.25 CAIRE,
ECLIPSE 5
Le tarif du forfait 304 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

123,31

123,31

-

123,31

123,31

1179350

FRA-314, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.20 RESMED, LIFECHOICE ACTIVOX
Le tarif du forfait 314 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

123,31

123,31

-

123,31

123,31

1111233

FRA-324, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.22 RESMED, LIFECHOICE ACTIVOX 4L
Le tarif du forfait 324 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

123,31

123,31

-

123,31

123,31

1125531

FRA-334, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.23 GCE, ZEN-O
Le tarif du forfait 334 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

123,31

123,31

-

123,31

123,31

1181080

FRA-344, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxygéno OCT 3.00 court terme

-

93,44

93,44

-

93,44

93,44

1110080

FRA-354, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxygéno ODYSP 3.30 dyspnée

-

93,44

93,44

-

93,44

93,44

1163460

FRA-363, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + hyperinsufflations ou in-exsufflations

73,75

73,75

73,75

73,75

1168569

PPC, apnée sommeil, patient pédiatrique - 6 ans, forfait hebdo 9.PE1-à-associer

50,00

50,00

50,00

50,00

1199742

FRA-175, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxygéno OLT 1.00 poste fixe
Le tarif du forfait 175 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,20 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

64,50

64,50

-

64,50

64,50

1173174

FRA-185, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 1.31 INV PLATINUM 9
Le tarif du forfait 185 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,75 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

74,48

74,48

-

74,48

74,48

1126571

FRA-195, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxygéno OLT 2.00 oxy liquide

-

120,22

120,22

-

120,22

120,22

1102731

FRA-205, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxygé OLT 2.11 INVACARE HOMEFILL II
Le tarif du forfait 205 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

91,81

91,81

-

91,81

91,81

1151907

FRA-215, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxygéno OLT 2.12 ULTRAFILL
Le tarif du forfait 215 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

91,81

91,81

-

91,81

91,81

1126720

FRA-225, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.17 DEVILBISS IFILL
Le tarif du forfait 225 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

91,81

91,81

-

91,81

91,81

1115538

FRA-235, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.13 INVACARE, SOLO2
Le tarif du forfait 235 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

91,81

91,81

-

91,81

91,81

1120137

FRA-245, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.14 INVACARE XPO2
Le tarif du forfait 145 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

91,81

91,81

-

91,81

91,81

1158832

FRA-255, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.24 INVACARE, PLATINUM MOBILE
Le tarif du forfait 255 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

91,81

91,81

-

91,81

91,81

1149833

FRA-265, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.15 PHILIPS SIMPLYGO
Le tarif du forfait 265 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

91,81

91,81

-

91,81

91,81

1183623

FRA-275, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.21 PHILIPS, SIMPLYGO MINI
Le tarif du forfait 275 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

91,81

91,81

-

91,81

91,81

1138634

FRA-285, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.16 INOGEN, INOGEN ONE G2
Le tarif du forfait 285 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

91,81

91,81

-

91,81

91,81

1183327

FRA-295, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.19 INOGEN, INOGEN ONE G3
Le tarif du forfait 295 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

91,81

91,81

-

91,81

91,81

1166116

FRA-305, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.18 CAIRE, ECLIPSE 3
Le tarif du forfait 305 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

91,81

91,81

-

91,81

91,81

1114310

FRA-370, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.25 CAIRE, ECLIPSE 5
Le tarif du forfait 370 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

91,81

91,81

-

91,81

91,81

1137818

FRA-315, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.20 RESMED, LIFECHOICE ACTIVOX
Le tarif du forfait 315 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

91,81

91,81

-

91,81

91,81

1164531

FRA-325, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.22 RESMED, LIFECHOICE ACTIVOX 4L
Le tarif du forfait 325 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

91,81

91,81

-

91,81

91,81

1148070

FRA-335, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.23 GCE, ZEN-O
Le tarif du forfait 335 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

91,81

91,81

-

91,81

91,81

1141116

FRA-345, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxygéno OCT 3.00 court terme

-

62,29

62,29

-

62,29

62,29

1181311

FRA-355, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxygéno ODYSP 3.30 dyspnée

-

62,29

62,29

-

62,29

62,29

1107272

FRA-364, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + hyperinsufflations ou in-exsufflations

38,75

38,75

38,75

38,75

1192131

PPC, apnée sommeil, patient pédiatrique 6 à 16 ans, forf hebdo 9.PE2-à-associer

20,00

20,00

20,00

20,00


A compter du 1er janvier 2019 et 1er janvier 2020 :


CODE

DÉSIGNATION

Au 1er janvier 2019

Au 1er janvier 2020

Prix de cession (télésuivi et non télésuivi)
en € HT

TARIF
en € TTC

PLV
en € TTC

Prix de cession (télésuivi et non télésuivi)
en € HT

TARIF
en € TTC

PLV
en € TTC

1132608

PPC, apnée sommeil, phase initiale, forfait hebdo 9.INI.

-

18,10

18,10

-

17,50

17,50

1187880

PPC, apnée sommeil, patient télésuivi (+ de 112 h), forfait hebdo 9.TL1.

1,20

17,55

17,55

1,20

17,00

17,00

1115455

PPC, apnée sommeil, patient télésuivi (56 h - 112 h), forfait hebdo 9.TL2.

1,20

15,50

15,50

1,20

14,50

14,50

1192987

PPC, apnée sommeil, patient télésuivi (- de56 h), forfait hebdo 9.TL3.

1,20

5,00

5,00

1,20

5,00

5,00

1103446

PPC, apnée sommeil, patient non télésuivi (bonne observ.), forfait hebdo 9.NT1.

0,40

15,00

15,00

0,40

14,00

14,00

1162006

PPC, apnée sommeil, patient non télésuivi (observ. insuf.), forfait hebdo 9.NT2.

0,40

13,50

13,50

0,40

11,50

11,50

1124112

PPC, apnée sommeil, patient non télésuivi (non observ.), forfait hebdo 9.NT3.

0,40

5,00

5,00

0,40

5,00

5,00

1106663

PPC, apnée sommeil, patient sans relevé d'observance, forfait hebdo 9.SRO

-

5,00

10,00

-

5,00

9,80

1119045

PPC, apnée sommeil, patient pédiatrique - 6 ans, forfait hebdo 9.PE1.

-

60,00

60,00

-

60,00

60,00

1108739

PPC, apnée sommeil, patient pédiatrique 6 à 16 ans, forfait hebdo 9.PE2.

-

25,00

25,00

-

25,00

25,00

1139266

PPC, apnée sommeil, patient pédiatrique, capnographie, forfait 9.PCG.

-

160,00

160,00

-

160,00

160,00

1142417

PPC, apnée sommeil, phase initiale, forfait hebdo 9.INI-à associer

-

9,96

9,96

-

9,63

9,63

1152686

PPC, apnée sommeil, patient télésuivi (+ de 112 h), forf hebdo 9.TL1-à-associer

1,20

9,65

9,65

1,20

9,35

9,35

1179248

PPC, apnée sommeil, patient télésuivi (56h-112h), forfait hebdo 9.TL2-à-associer

1,20

8,53

8,53

1,20

7,98

7,98

1129888

PPC, apnée sommeil, patient télésuivi (- de 56h), forfait hebdo 9.TL3-à-associer

1,20

2,75

2,75

1,20

2,75

2,75

1116911

PPC, apnée sommeil, patient non télésui (bonne obs), forf hebdo 9.NT1-à-associer

0,40

8,25

8,25

0,40

7,70

7,70

1154806

PPC, apnée sommeil, patient non télésui (obs insuf), forf hebd 9.NT2-à-associer

0,40

7,43

7,43

0,40

6,33

6,33

1151250

PPC, apnée sommeil, patient non télésui (non observ), forf hebd 9.NT3-à-associer

0,40

2,75

2,75

0,40

2,75

2,75

1102470

PPC, apnée sommeil, patient sans relevé d'observance, forf hebd 9.SRO-à-associer

-

2,75

5,50

-

2,75

5,39

1180524

FRA-174, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxygéno OLT 1.00 poste fixe
Le tarif du forfait 174 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,20 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

95,68

95,68

-

95,68

95,68

1194064

FRA-184, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 1.31 INV PLATINUM 9
Le tarif du forfait 184 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,75 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

105,98

105,98

-

105,98

105,98

1125620

FRA-194, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxygéno OLT 2.00 oxy liquide

-

152,21

152,21

-

152,21

152,21

1179633

FRA-204, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxygé OLT 2.11 INVACARE HOMEFILL II
Le tarif du forfait 204 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

123,31

123,31

-

123,31

123,31

1171761

FRA-214, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxygéno OLT 2.12 ULTRAFILL
Le tarif du forfait 214 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

123,31

123,31

-

123,31

123,31

1156767

FRA-224, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.17 DEVILBISS IFILL
Le tarif du forfait 224 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

123,31

123,31

-

123,31

123,31

1131595

FRA-234, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.13 INVACARE, SOLO2
Le tarif du forfait 234 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

123,31

123,31

-

123,31

123,31

1160645

FRA-244, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.14 INVACARE XPO2
Le tarif du forfait 244 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

123,31

123,31

-

123,31

123,31

1116450

FRA-254, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.24 INVACARE, PLATINUM MOBILE
Le tarif du forfait 254 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

123,31

123,31

-

123,31

123,31

1147567

FRA-264, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.15 PHILIPS SIMPLYGO
Le tarif du forfait 264 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

123,31

123,31

-

123,31

123,31

1157637

FRA-274, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.21 PHILIPS, SIMPLYGO MINI
Le tarif du forfait 274 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

123,31

123,31

-

123,31

123,31

1166300

FRA-284, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.16 INOGEN, INOGEN ONE G2
Le tarif du forfait 284 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

123,31

123,31

-

123,31

123,31

1130970

FRA-294, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.19 INOGEN, INOGEN ONE G3
Le tarif du forfait 294 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

123,31

123,31

-

123,31

123,31

1111339

FRA-304, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.18 CAIRE, ECLIPSE 3
Le tarif du forfait 304 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

123,31

123,31

-

123,31

123,31

1100867

FRA-369, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.25 CAIRE,
ECLIPSE 5
Le tarif du forfait 304 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

123,31

123,31

-

123,31

123,31

1179350

FRA-314, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.20 RESMED, LIFECHOICE ACTIVOX
Le tarif du forfait 314 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

123,31

123,31

-

123,31

123,31

1111233

FRA-324, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.22 RESMED, LIFECHOICE ACTIVOX 4L
Le tarif du forfait 324 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

123,31

123,31

-

123,31

123,31

1125531

FRA-334, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.23 GCE, ZEN-O
Le tarif du forfait 334 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

123,31

123,31

-

123,31

123,31

1181080

FRA-344, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxygéno OCT 3.00 court terme

-

93,44

93,44

-

93,44

93,44

1110080

FRA-354, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxygéno ODYSP 3.30 dyspnée

-

93,44

93,44

-

93,44

93,44

1163460

FRA-363, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + hyperinsufflations ou in-exsufflations

73,75

73,75

73,75

73,75

1168569

PPC, apnée sommeil, patient pédiatrique - 6 ans, forfait hebdo 9.PE1-à-associer

50,00

50,00

50,00

50,00

1199742

FRA-175, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxygéno OLT 1.00 poste fixe
Le tarif du forfait 175 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,20 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

64,50

64,50

-

64,50

64,50

1173174

FRA-185, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 1.31 INV PLATINUM 9
Le tarif du forfait 185 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,75 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

74,48

74,48

-

74,48

74,48

1126571

FRA-195, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxygéno OLT 2.00 oxy liquide

-

120,22

120 ,22

-

120,22

120,22

1102731

FRA-205, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxygé OLT 2.11 INVACARE HOMEFILL II
Le tarif du forfait 205 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

91,81

91,81

-

91,81

91,81

1151907

FRA-215, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxygéno OLT 2.12 ULTRAFILL
Le tarif du forfait 215 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

91,81

91,81

-

91,81

91,81

1126720

FRA-225, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.17 DEVILBISS IFILL
Le tarif du forfait 225 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

91,81

91,81

-

91,81

91,81

1115538

FRA-235, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.13 INVACARE, SOLO2
Le tarif du forfait 235 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

91,81

91,81

-

91,81

91,81

1120137

FRA-245, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.14 INVACARE XPO2
Le tarif du forfait 145 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

91,81

91,81

-

91,81

91,81

1158832

FRA-255, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.24 INVACARE, PLATINUM MOBILE
Le tarif du forfait 255 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

91,81

91,81

-

91,81

91,81

1149833

FRA-265, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.15 PHILIPS SIMPLYGO
Le tarif du forfait 265 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

91,81

91,81

-

91,81

91,81

1183623

FRA-275, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.21 PHILIPS, SIMPLYGO MINI
Le tarif du forfait 275 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

91,81

91,81

-

91,81

91,81

1138634

FRA-285, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.16 INOGEN, INOGEN ONE G2
Le tarif du forfait 285 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

91,81

91,81

-

91,81

91,81

1183327

FRA-295, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.19 INOGEN, INOGEN ONE G3
Le tarif du forfait 295 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

91,81

91,81

-

91,81

91,81

1166116

FRA-305, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.18 CAIRE, ECLIPSE 3
Le tarif du forfait 305 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

91,81

91,81

-

91,81

91,81

1114310

FRA-370, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.25 CAIRE, ECLIPSE 5
Le tarif du forfait 370 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

91,81

91,81

-

91,81

91,81

1137818

FRA-315, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.20 RESMED, LIFECHOICE ACTIVOX
Le tarif du forfait 315 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

91,81

91,81

-

91,81

91,81

1164531

FRA-325, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.22 RESMED, LIFECHOICE ACTIVOX 4L
Le tarif du forfait 325 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

91,81

91,81

-

91,81

91,81

1148070

FRA-335, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.23 GCE, ZEN-O
Le tarif du forfait 335 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.

-

91,81

91,81

-

91,81

91,81

1141116

FRA-345, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxygéno OCT 3.00 court terme

-

62,29

62,29

-

62,29

62,29

1181311

FRA-355, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxygéno ODYSP 3.30 dyspnée

-

62,29

62,29

-

62,29

62,29

1107272

FRA-364, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + hyperinsufflations ou in-exsufflations

38,75

38,75

38,75

38,75

1192131

PPC, apnée sommeil, patient pédiatrique 6 à 16 ans, forf hebdo 9.PE2-à-associer

20,00

20,00

20,00

20,00