Arrêté du 1er juillet 2016 modifiant l'arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat




Arrêté du 1er juillet 2016 modifiant l'arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat

NOR: MENS1615695A
Version consolidée au 19 septembre 2016


La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 612-7 ;
Vu le code de la recherche, notamment ses articles L. 412-1 et L. 412-2 ;
Vu l'arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat,
Arrête :

Article 1
A modifié les dispositions suivantes :


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 1er juillet 2016.


Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,

S. Bonnafous