Décret du 16 mars 2017 portant nomination du recteur de l'académie de Limoges - M. AUVERLOT (Daniel)

JORF n°0065 du 17 mars 2017
texte n° 47



Décret du 16 mars 2017 portant nomination du recteur de l'académie de Limoges - M. AUVERLOT (Daniel)

NOR: MENB1705073D
ELI: Non disponible


Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu la Constitution, notamment son article 13 ;
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'avis de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions de recteur en date du 13 mars 2017 ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :

Article 1


M. Daniel AUVERLOT, inspecteur général de l'éducation nationale, est nommé recteur de l'académie de Limoges.

Article 2


Le Premier ministre, la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et le secrétaire d'Etat chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 16 mars 2017.


François Hollande

Par le Président de la République :


Le Premier ministre,

Bernard Cazeneuve


La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Najat Vallaud-Belkacem


Le secrétaire d'Etat chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Thierry Mandon