Arrêté du 18 décembre 2008 fixant les équivalences entre différentes certifications et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " activités équestres "




Arrêté du 18 décembre 2008 fixant les équivalences entre différentes certifications et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " activités équestres "

NOR: SJSF0830449A
Version consolidée au 22 novembre 2017


La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles R. 335-5 et suivants ;
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, D. 212-11, D. 212-20, D. 212-70, A. 212-17, A. 212-102 et suivants ;
Vu l'arrêté du 21 octobre 1985 relatif à la durée et au contenu de la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option " équitation ", lorsqu'elle est réalisée sous forme de contrôle continu d'équitation à l'Ecole nationale d'équitation ;
Vu l'arrêté du 6 février 1987 modifié fixant les conditions d'obtention de la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option " activités équestres " ;
Vu l'arrêté du 18 juin 1996 relatif aux baccalauréats professionnels des secteurs relevant de la compétence du ministre chargé de l'agriculture, modifié en dernier lieu par l'arrêté du 13 février 2008 relatif au baccalauréat professionnel spécialité " conduite et gestion de l'exploitation agricole " et à ses options ;
Vu l'arrêté du 18 juin 1996 relatif aux programmes des baccalauréats professionnels des secteurs relevant de la compétence du ministre chargé de l'agriculture, modifié en dernier lieu par l'arrêté du 3 juillet 2008 ;
Vu l'arrêté du 28 juin 2003 portant création de la spécialité " activités équestres " du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
Vu l'arrêté du 9 août 2004 fixant les passerelles entre le baccalauréat professionnel et le brevet professionnel délivrés par le ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport délivré par le ministère chargé de la jeunesse et des sports ;
Vu l'arrêté du 9 août 2004 fixant les passerelles entre le brevet d'études professionnelles agricoles " activités hippiques, entraînement du cheval de compétition, support : sports équestres ", le baccalauréat professionnel " conduite et gestion de l'exploitation agricole, production du cheval " et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport " activités équestres " ;
Vu l'arrêté du 12 janvier 2005 modifié portant création et fixant les modalités du brevet d'études professionnelles agricoles, option " activités hippiques " ;
Vu l'arrêté du 2 octobre 2007 relatif à la création du brevet professionnel, option " responsable d'exploitation agricole " selon la modalité des unités capitalisables ;
Sur proposition du directeur des sports,
Arrête :

Les candidats engagés dans une formation modulaire conduisant à la délivrance du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option "activités équestres", dont la formation n'a pas été sanctionnée par un diplôme à la date du 31 décembre 2005, bénéficient de droit, sur présentation de leur livret de formation, des dispositions figurant dans les annexes I-1 et I-2 du présent arrêté, pour l'obtention du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité "activités équestres", s'ils remplissent les conditions suivantes :

- avoir obtenu une note supérieure ou égale à dix aux épreuves techniques, pédagogiques ou théoriques de la formation générale ou de la formation optionnelle ;

- être titulaire d'un livret de formation en cours de validité.

Dans la limite de validité des épreuves, soit dans les cinq années à compter de la notification de la décision du jury, les candidats à la validation des acquis de l'expérience ayant obtenu une ou plusieurs épreuves du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option "activités équestres", par cette modalité, bénéficient de droit des dispositions figurant dans les annexes I. 1 et I. 2 du présent arrêté, pour l'obtention du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité "activités équestres".

Les titulaires des certifications suivantes, bénéficient de droit, sur présentation de leur certification, des dispositions figurant dans les annexes I-3, II-1, II-2 et II-3 du présent arrêté, pour l'obtention du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité "activités équestres" :

1. Certifications délivrées par le ministère chargé de la jeunesse et des sports :

- brevet d'aptitude professionnelle d'assistant animateur technicien (BAPAAT), supports techniques "poney" et "randonnée équestre" ;

- attestation de qualification et d'aptitude (AQA), supports techniques "poney", "western", "tourisme équestre" et "attelage" ;

- autorisation spécifique d'exercer, support technique "tourisme équestre" ;

2. Certifications délivrées par le ministère chargé de l'agriculture :

- baccalauréat professionnel toutes spécialités (bac pro agricole) ;

- baccalauréat professionnel "conduite et gestion de l'exploitation agricole", option "production du cheval" (bac pro CGEA production du cheval) ;

- baccalauréat professionnel "conduite et gestion de l'exploitation agricole", option "élevage et valorisation du cheval" (bac pro CGEA élevage et valorisation du cheval) ;

- baccalauréat professionnel "conduite et gestion de l'entreprise hippique" ;

- brevet professionnel, toutes spécialités (BP agricole) ;

- brevet professionnel, option "responsable d'exploitation agricole" (BPREA) délivré jusqu'au 1er septembre 2013 ;

- brevet professionnel, option "responsable d'entreprise hippique" (BPREH) ;

- brevet d'études professionnelles agricoles (BEPA), option "activités hippiques", spécialité "entraînement du cheval de compétition", support "sports équestres" ;

- brevet d'études professionnelles agricoles (BEPA), option "activités hippiques", spécialité "soigneur aide-animateur", support "sports équestres" ;

- brevet d'études professionnelles agricoles (BEPA), option "activités hippiques", spécialité "soigneur aide-animateur", support "tourisme équestre" ;

- brevet d'études professionnelles agricoles (BEPA), option "cavalier soigneur".

3. Certifications délivrées par la Fédération française d'équitation :

- brevet d'animateur poney (BAP) ;

- degré 2 ;

- brevet d'accompagnateur de tourisme équestre (ATE) délivré jusqu'au 28 août 2007 ;

- degré 3 et degré 3 "tourisme équestre" ;

- brevet de guide de tourisme équestre délivré jusqu'au 28 août 2007 assorti d'une expérience minimale de mille deux cents heures en deux ans dans le tourisme équestre ;

- titre à finalité professionnelle "animateur poney" enregistré au répertoire national des certifications professionnelles le 13 novembre 2009 ;

- titre à finalité professionnelle "accompagnateur de tourisme équestre" enregistré au répertoire national des certifications professionnelles le 13 novembre 2009 ;

― brevet de guide de tourisme équestre délivré jusqu'au 28 août 2007 assorti d'une expérience minimale de mille deux cents heures en deux ans dans le tourisme équestre ;

― titre à finalité professionnelle " animateur poney ” enregistré au répertoire national des certifications professionnelles le 13 novembre 2009 ;

― titre à finalité professionnelle " accompagnateur de tourisme équestre ” enregistré au répertoire national des certifications professionnelles le 13 novembre 2009 ;

- titre à finalité professionnelle "animateur assistant d'équitation" enregistré au répertoire national des certifications professionnelles le 11 janvier 2012.

4. Certifications délivrées par la Commission paritaire nationale de l'emploi des entreprises équestres (CPNE-EE) :

- certificat de qualification professionnelle "animateur soigneur assistant" (CQP ASA), mentions "équitation" et "tourisme équestre" ;

- capacité équestre professionnelle 2 (CEP 2), mentions "équitation" et "tourisme équestre" ;

- capacité professionnelle 3 (CEP3) mentions "équitation" et "tourisme équestre" ;

- certificat de qualification professionnelle "organisateur de randonnées équestres" (CQP ORE) ;

- certificat de qualification professionnelle "enseignant animateur d'équitation" (CQP EAE).

Les titulaires, au 28 août 2007, du brevet de guide de tourisme équestre obtiennent sur demande, auprès du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative, le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité "activités équestres", mention "tourisme équestre", s'ils justifient, dans le domaine du tourisme équestre, d'une expérience d'encadrement ou d'accompagnement en qualité de bénévole ou de professionnel d'une durée de vingt-quatre mois, dont au moins mille deux cents heures. Cette expérience est attestée par le responsable de la structure.

Le sportif de haut niveau en équitation inscrit ou ayant été inscrit sur la liste ministérielle mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport est dispensé des exigences préalables à l'entrée en formation du brevet professionnel de la jeunesse de l'éducation populaire et du sport spécialité "activités équestres".

Le sportif de haut niveau en équitation inscrit ou ayant été inscrit sur la liste ministérielle mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport obtient de droit l'unité capitalisable 9 (UC9) du brevet professionnel de la jeunesse de l'éducation populaire et du sport spécialité "activités équestres".

L'arrêté du 16 janvier 2006 fixant les passerelles entre différentes certifications et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité activités équestres, est abrogé.


Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

  • Annexes

    Certifications délivrées par le ministère chargé de la jeunesse et des sports

    BEES SPECIFIQUE PREMIER DEGRE OPTION ACTIVITES EQUESTRES

    Examen général

    Vous avez
    obtenu

    Equivalence
    dans le BP JEPS AE

    Epreuves techniques

    Epreuves pédagogiques

    Epreuves théoriques

    Exigences préalables à l'entrée en formation

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    Exigences préalables à la mise en situation pédagogique

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    UC 1

    UC 2

    UC 3

    UC 4

    UC 5

    Acquis

    UC 6

    Acquis

    UC 7

    Acquis

    UC 8

    Acquis
    mention équitation

    UC 9

    Acquis
    mention équitation

    UC 10

    Annexe I-2

    Certifications délivrées par le ministère chargé de la jeunesse et des sports

    BEES SPECIFIQUE PREMIER DEGRE OPTION ACTIVITES EQUESTRES

    Examen optionnel

    Epreuves techniques

    Epreuves pédagogiques

    Epreuves théoriques

    Vous avez
    obtenu

    Equivalence
    Dans le BP JEPS AE

    Option
    DR-SO
    CC-EP-V-HB-P

    Option attelage

    Option tourisme
    équestre

    Option
    DR-SO
    CC-EP-V-HB-P

    Option
    attelage

    Option tourisme équestre

    Option
    DR-SO
    CC-EP-V-HB-P

    Option attelage

    Option tourisme équestre

    Exigences préalables à l'entrée en formation

    Acquis mention équitation

    Acquis mention attelage

    Acquis mention tourisme équestre

    Acquis mention équitation

    Acquis mention attelage

    Acquis mention tourisme équestre

    Acquis mention équitation

    Acquis mention attelage

    Acquis mention tourisme équestre

    Exigences préalables à la mise en situation pédagogique

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    UC 1

    UC 2

    UC 3

    UC 4

    UC 5

    UC 6

    UC 7

    UC 8

    Acquis mention attelage

    Acquis mention tourisme équestre

    UC 9

    Acquis mention attelage

    Acquis mention tourisme équestre

    UC 10

    Abréviations

    DR : Dressage

    CC : Concours complet

    V : Voltige

    HB : Horse-bail

    SO : Saut d'obstacles

    EP : Equitation sur poneys

    P : Polo

    Annexe I-3

    Certifications délivrées par le ministère chargé de la jeunesse et des sports

    Vous avez
    obtenu

    Equivalence
    dans le BP JEPS AE

    BAPAAT
    Poney

    BAPAAT
    Randonnée
    équestre

    AQA
    Poney

    AQA
    Western

    AQA
    Tourisme équestre

    AQA
    Attelage

    Autorisation
    spécifique
    d'exercer

    Exigences préalables à l'entrée en formation

    Acquis mention équitation

    Acquis mention tourisme équestre

    Acquis mention équitation

    Acquis mention western

    Acquis mention tourisme équestre

    Acquis mention attelage

    Acquis mention tourisme équestre

    Exigences préalables à la mise en situation pédagogique

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    UC 1

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    UC 2

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    UC 3

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    UC 4

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    UC 5

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    UC 6

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    UC 7

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    UC 8

    Acquis
    mention équitation

    Acquis
    mention western

    Acquis
    mention tourisme équestre

    Acquis
    mention attelage

    UC 9

    Acquis
    mention équitation

    Acquis
    mention western

    Acquis
    mention équestre tourisme

    Acquis
    mention attelage

    Acquis
    mention tourisme
    équestre

    UC 10

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    Acquis


    VOUS AVEZ OBTENU

    Equivalence

    dans le BP JEPS AE

    BAC PRO

    CGEA

    Production

    du cheval

    BAC PRO

    CGEA

    Elevage

    et valorisation

    du cheval

    BREVET

    professionnel

    Responsable

    d'exploitation

    agricole (*)

    BAC PRO

    Conduite et gestion de l'entreprise hippique

    BREVET

    professionnel

    Responsable

    d'entreprise

    hippique (**)

    BEPA

    Activités hippiques

    Entraînement du cheval de compétition

    Support

    sports équestres (**)

    BEPA

    Activités hippiques

    soigneur

    aide-animateur

    Support

    sports équestres (**)

    BEPA

    Activités hippiques

    soigneur

    aide-animateur

    Support tourisme équestre (**)

    BEPA

    Cavalier

    soigneur

    Exigences
    préalables à l'entrée
    en formation

    Acquis

    Acquis



    Acquis,
    mentions
    équitation
    tourisme équestre (***)

    Acquis,
    mentions
    équitation
    tourisme équestre (***)

    Acquis,
    mention
    équitation

    Acquis,
    mention
    équitation

    Acquis,
    mention
    tourisme équestre

    Acquis,

    mention équitation

    Exigences
    préalables à la mise
    en situation pédagogique













    Acquis

    Acquis



    UC 1

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    Acquis









    UC 2

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    Acquis









    UC 3

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    Acquis









    UC 4







    Acquis

    Acquis









    UC 5

    Acquis

    Acquis









    Acquis

    Acquis



    UC 6



















    UC 7

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    Acquis









    UC 8



















    UC 9



















    UC 10



















    (*) Les équivalences précisées dans l'annexe II-1 ci-dessus s'appliquent jusqu'au 1er septembre 2013 sous réserve de l'obtention des UC spécifiques équines attestées par l'autorité académique (DRAAF) de l'établissement d'origine du candidat.

    (**) L'attestation mentionnant le support suivi est fournie par l'autorité académique (DRAAF) de l'établissement d'origine du candidat.

    (***) Pour la mention "tourisme équestre", l'attestation mentionnant le module d'adaptation professionnelle suivi ou l'UCARE obtenue est fournie par l'autorité académique de l'établissement d'origine du candidat.

    Vous avez obtenu

    Equivalence dans le BP
    JEPS AE

    Certifications délivrées par la Fédération française d'équitation

    Brevets Fédéraux

    Titres à finalités professionnelle

    Degré 2

    Degré 2 Tourisme équestre

    Degré 3

    Degré 3 Tourisme équestre

    BAP

    ATE*

    GTE**

    Animateur Poney délivré après le 13/11/09

    ATE
    délivré après le 13/11/09

    AAE

    Exigences préalables à l'entrée en formation

    Acquis mention équitation

    Acquis mention tourisme équestre

    Acquis mention équitation

    Acquis mention tourisme équestre

    Acquis mention équitation

    Acquis mention tourisme équestre

    Acquis mention tourisme équestre

    Acquis mention équitation

    Acquis mention tourisme équestre

    Acquis mention équitation ou mention tourisme équestre

    Exigences préalables à la mise en situation pédagogique

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    UC 1

    Acquis

    UC 2

    Acquis

    UC 3

    Acquis

    UC 4

    Acquis

    UC 5

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    UC 6

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    UC 7

    Acquis

    UC 8

    Acquis

    UC 9

    Acquis

    mention

    équitation

    Acquis

    mention

    tourisme

    équestre

    Acquis

    mention

    tourisme

    équestre

    Acquis

    mention

    tourisme

    équestre

    Acquis

    mention

    tourisme

    équestre

    UC 10

    Acquis

    * Délivré jusqu'au 28 août 2007

    ** Titulaires au 28 août 2007 pouvant attester d'une expérience minimale de mille deux cents heures en deux ans dans le tourisme équestre.

    Certifications délivrées par la commission paritaire nationale de l'emploi des entreprises équestres

    Vous avez
    obtenu

    Equivalence
    dans le BP JEPS AE

    Capacité équestre professionnelle 2 mention équitation

    Capacité équestre professionnelle 2 mention tourisme équestre

    Capacité équestre professionnelle 3 mention équitation

    Capacité équestre professionnelle 3 mention tourisme équestre

    CQP
    Animateur-soigneur-assistant

    CQP
    ORE

    CQP
    EAE

    Equitation

    Tourisme équestre

    Mention tourisme équestre

    Mention équitation

    Exigences préalables à l'entrée en formation

    Acquis mention équitation

    Acquis mention tourisme équestre

    Acquis mention équitation

    Acquis mention tourisme équestre

    Acquis mention équitation

    Acquis mention tourisme équestre

    Acquis mention tourisme équestre

    Acquis mention équitation

    Exigences préalables à la mise en situation pédagogique

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    UC l

    UC 2

    UC 3

    UC 4

    Acquis

    Acquis

    UC 5

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    UC 6

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    Acquis

    UC 7

    Acquis

    Acquis

    UC 8

    Acquis

    UC 9

    Acquis mention équitation

    Acquis mention tourisme équestre

    UC 10


Fait à Paris, le 18 décembre 2008.


Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur

de l'emploi et des formations,

V. Sevaistre