Arrêté du 12 juin 2015 relatif à l'enseignement moral et civique au lycée d'enseignement général et technologique et au lycée d'enseignement général et technologique agricole

JORF n°0142 du 21 juin 2015 page 10211
texte n° 7




Arrêté du 12 juin 2015 relatif à l'enseignement moral et civique au lycée d'enseignement général et technologique et au lycée d'enseignement général et technologique agricole

NOR: MENE1512898A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/6/12/MENE1512898A/jo/texte


La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 311-4 et L. 312-15 ;
Vu le rapport annexé à la loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République ;
Vu l'arrêté du 27 janvier 2010 modifié relatif à l'organisation et aux horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole ;
Vu l'arrêté du 27 janvier 2010 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général ;
Vu l'arrêté du 27 mai 2010 modifié portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries « sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) » et « sciences et technologies de laboratoire (STL) » ;
Vu l'arrêté du 27 mai 2010 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, série « sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) » ;
Vu l'arrêté du 29 septembre 2011 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnées par le baccalauréat technologique, série « sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) » ;
Vu l'arrêté du 29 septembre 2011 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnées par le baccalauréat technologique série « sciences et technologies du management et de la gestion (STMG) » ;
Vu l'arrêté du 11 mars 2015 portant organisation et horaires des enseignements des classes de seconde, de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration (STHR) » ;
Vu l'avis de la formation interprofessionnelle des commissions professionnelles consultatives du 13 janvier 2015 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 10 avril 2015 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole du 23 avril 2015,
Arrêtent :


L'annexe de l'arrêté du 27 janvier 2010 modifié relatif à l'organisation et aux horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole est remplacée par les dispositions suivantes :


Classe de seconde générale et technologique


DISCIPLINES

HORAIRE élève

Enseignements communs

Français

4 heures

Histoire-géographie

3 heures

LV1 et LV2 (enveloppe globalisée) (a) (b)

5 h 30

Mathématiques

4 heures

Physique-chimie

3 heures

Sciences de la vie et de la Terre

1 h 30

Education physique et sportive

2 heures

Enseignement moral et civique (c)

0 h 30

Accompagnement personnalisé

2 heures

Heures de vie de classe

10 heures annuelles

Enseignements d'exploration

Deux enseignements d'exploration avec : un premier enseignement d'exploration au choix parmi :
Sciences économiques et sociales

1 h 30

Principes fondamentaux de l'économie et de la gestion

1 h 30

Un second enseignement d'exploration, différent du premier enseignement retenu, au choix parmi :
Sciences économiques et sociales

1 h 30

Principes fondamentaux de l'économie et de la gestion

1 h 30

Santé et social

1 h 30

Biotechnologies

1 h 30

Sciences et laboratoire

1 h 30

Littérature et société

1 h 30

Sciences de l'ingénieur

1 h 30

Méthodes et pratiques scientifiques

1 h 30

Création et innovation technologiques

1 h 30

Création et activités artistiques : au choix parmi arts visuels ou arts du son ou arts du spectacle ou patrimoines

1 h 30

Langues et cultures de l'Antiquité : latin

3 heures

Langues et cultures de l'Antiquité : grec

3 heures

Langue vivante 3 (a) (b)

3 heures

Ecologie, agronomie, territoire et développement durable (e)

3 heures

Par dérogation :
Trois enseignements d'exploration distincts, dont :

D'une part, sciences économiques et sociales ou principes fondamentaux de l'économie et de la gestion

1 h 30

D'autre part, deux enseignements distincts parmi :

Santé et social

1 h 30

Biotechnologies

1 h 30

Sciences et laboratoire

1 h 30

Sciences de l'ingénieur

1 h 30

Création et innovation technologiques

1 h 30

Ou bien un seul enseignement d'exploration au choix parmi :

Education physique et sportive (d)

5 heures

Arts du cirque

6 heures

Création et culture design

6 heures

Enseignements facultatifs

Un enseignement au choix parmi :
Langue et culture de l'Antiquité : latin

3 heures

Langue et culture de l'Antiquité : grec

3 heures

LV3 (a) (b)

3 heures

Arts : au choix parmi arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou danse ou histoire des arts ou musique ou théâtre

3 heures

Education physique et sportive

3 heures

Hippologie et équitation (e)

3 heures

Pratiques sociales et culturelles (e)

3 heures

Pratiques professionnelles (e)

3 heures

Atelier artistique

72 heures annuelles

Nota.-Un même enseignement ne peut être choisi au titre des enseignements d'exploration et des enseignements facultatifs. (a) La langue vivante 2 ou 3 peut être étrangère ou régionale. (b) Enseignement auquel peut s'ajouter une heure avec un assistant de langue. (c) Cet enseignement est pratiqué en groupe à effectif réduit. (d) Cet enseignement ne peut se cumuler avec l'enseignement facultatif d'EPS. (e) Enseignement assuré uniquement dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole.

L'annexe de l'arrêté du 27 janvier 2010 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général est remplacée par les dispositions suivantes :

GRILLES HORAIRES DU CYCLE TERMINAL DE LA VOIE GéNéRALE : SéRIES ES, L ET S
1. Classe de première

Enseignements communs aux trois séries
Disciplines
Horaires
Français
4 heures
LV 1 et LV 2 (enveloppe globalisée) (a) (b)
4 h 30
Education physique et sportive (c)
2 heures
Enseignement moral et civique (d)
0 h 30
Accompagnement personnalisé
2 heures
Travaux personnels encadrés (e)
1 heure
Heures de vie de classe
10 heures annuelles
Enseignements spécifiques de chaque série
Série ES
Série L
Série S
Sciences économiques et sociales
5 heures
Littérature
2 heures
Mathématiques
4 heures
Histoire-géographie
4 heures
Littérature étrangère en langue étrangère
2 heures
Physique-chimie
3 heures
Mathématiques
3 heures
Histoire-géographie
4 heures
Sciences de la vie et de la Terre ou
3 heures
Sciences
1 h 30
Sciences
1 h 30
Sciences de l'ingénieur ou
7 heures
Ecologie, agronomie et territoires (h) (e)

6 heures

Histoire-géographie

2 h 30

Un enseignement obligatoire au choix parmi :
Arts (f)

5 heures

Arts du cirque
8 heures
LCA : latin (g)
3 heures
LCA : grec (g)
3 heures
LV3 (a) (b)
3 heures
LV 1 ou 2 approfondies
3 heures
Mathématiques
3 heures
Enseignements facultatifs
a) Deux enseignements au plus parmi :
LV3 (a) (b)
3 heures
LV3 (a, b, g)
3 heures
LV3 (a) (b)
3 heures
LCA : latin
3 heures
LCA : latin (g)
3 heures
LCA : latin
3 heures
LCA : grec
3 heures
LCA : grec (g)
3 heures
LCA : grec
3 heures
Education physique et sportive
3 heures
Education physique et sportive
3 heures
Education physique et sportive
3 heures
Arts (f)
3 heures
Arts (f)
3 heures
Arts (f)
3 heures
Hippologie et équitation (h)
3 heures
Pratiques sociales et culturelles (h)
3 heures
b) Atelier artistique
72 heures
annuelles
b) Atelier artistique
72 heures
annuelles
b) Atelier artistique
72 heures
annuelles

2. Classe terminale

Enseignements communs aux trois séries
Disciplines
Horaires
LV 1 et LV 2 (enveloppe globalisée) (a) (b)
4 heures
Education physique et sportive (c)
2 heures
Enseignement moral et civique (d)
0 h 30
Accompagnement personnalisé
2 heures
Heures de vie de classe
10 heures annuelles
Enseignements spécifiques de chaque série
Série ES
Série L
Série S
Sciences économiques et sociales
5 h
Littérature
2 h
Mathématiques
6 h
Mathématiques
4 h
Littérature étrangère en langue étrangère
1 h 30
Physique-chimie
5 h
Histoire-géographie
4 h
Histoire-géographie
4 h
Sciences de la vie et de la Terre ou
3 h 30

Philosophie

4 h

Philosophie

8 h

Sciences de l'ingénieur ou
8 h
Ecologie, agronomie et territoires (h)
5 h 30
Philosophie
3 h
Histoire-géographie
2 h
Un enseignement de spécialité au choix parmi :
Un enseignement de spécialité au choix (e) parmi :
Mathématiques
1 h 30
Arts (f)
5 h
Mathématiques
2 h
Sciences sociales et politiques
1 h 30
Arts du cirque
8 h
Physique-chimie
2 h
Economie approfondie
1 h 30
LCA : latin (g)
3 h
Sciences de la vie et de la Terre
2 h
LCA : grec (g)
LV3 (a, b, g)
3 h
3 h
Informatique et sciences du numérique
2 h
LV1 ou 2 approfondies
3 h
Ecologie, agronomie et territoires (h)
2 h
Mathématiques
4 h
Droit et grands enjeux du monde contemporain
3 h
Enseignements facultatifs
a) Deux enseignements au plus parmi :
LV3 (a) (b)
3 h
LV3 (a, b, g)
3 h
LV3 (a) (b)
3 h
LCA : latin
3 h
LCA : latin (g)
3 h
LCA : latin
3 h
LCA : grec
3 h
LCA : grec (g)
3 h
LCA : grec
3 h
Education physique et sportive
3 h
Education physique et sportive
3 h
Education physique et sportive
3 h
Arts (f)
3 h
Arts (f)
3 h
Arts (f)
3 h
Hippologie et équitation (h)
3 h
Pratiques sociales et culturelles (h)
3 h
b) Atelier artistique
72 h annuelles
b) Atelier artistique
72 h annuelles
b) Atelier artistique
72 h annuelles
(a) La langue vivante 2 ou 3 peut être étrangère ou régionale. (b) Enseignement auquel peut s'ajouter une heure avec un assistant de langue. (c) Les élèves désirant poursuivre l'enseignement d'exploration d'EPS de seconde de 5 heures, bénéficient d'un enseignement complémentaire de 4 heures en sus de l'enseignement obligatoire. Dans ce cas, le cumul de cet enseignement complémentaire avec l'option facultative d'EPS n'est pas autorisé. (d) Enseignement dispensé en groupe à effectif réduit. (e) Travaux personnels encadrés s'appuyant prioritairement sur les disciplines dominantes de la série. Pour les choix de sciences de l'ingénieur et d' écologie, agronomie et territoires en série S, les TPE sont intégrés dans l'horaire de cette discipline. Pour les élèves ayant choisi un enseignement complémentaire d'EPS de 4 heures, les TPE peuvent porter sur l'EPS. (f) Au choix parmi : arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou danse ou histoire des arts ou musique ou théâtre. En série L, les élèves ont la possibilité de cumuler en enseignement obligatoire au choix et en option facultative deux enseignements relevant d'un même domaine artistique ou non. (g) Un même enseignement de langue et cultures de l'Antiquité (LCA) ou de LV3 ne peut être choisi au titre de l'enseignement obligatoire au choix et au titre de l'option facultative. (h) Enseignements assurés uniquement dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole.


La première phrase de l'article 8 de l'arrêté du 27 mai 2010 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries « sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) » et « sciences et technologies de laboratoire (STL) » est remplacée par la phrase suivante : « Une enveloppe horaire est laissée à la disposition des établissements pour assurer des enseignements en groupes à effectif réduit (dont l'enseignement moral et civique). »
L'annexe du même arrêté est remplacée par les dispositions suivantes :


LISTE ET HORAIRES DES DISCIPLINES ENSEIGNÉES DANS LES SÉRIES STI2D ET STL DE LA VOIE TECHNOLOGIQUE (LES HORAIRES INDIQUÉS SONT HEBDOMADAIRES, SAUF PRÉCISION CONTRAIRE)
1. Classe de première


Enseignements obligatoires communs aux séries STI2D et STL

Disciplines

Horaires

Mathématiques

4 heures

Physique-chimie

3 heures

Français

3 heures

Histoire-géographie

2 heures

Langues vivantes 1 et 2 (1)

3 heures

Education physique et sportive (2)

2 heures

Enseignement moral et civique (3)

0 heure 30

Accompagnement personnalisé

2 heures

Heures de vie de classe

10 heures annuelles

Enseignements obligatoires spécifiques

Série STI2D

Série STL

Disciplines

Horaires

Disciplines

Horaires

Enseignements technologiques transversaux

7 heures

Chimie, biochimie, sciences du vivant

4 heures

Enseignement technologique en langue vivante 1 (4)

1 heure

Mesure et instrumentation

2 heures

Enseignement technologique en langue vivante (5)

1 heure

Un enseignement spécifique selon la spécialité retenue parmi les enseignements suivants :
-architecture et construction
-énergies et environnement
-innovation technologique et éco-conception
-systèmes d'information et numérique

5 heures

Un enseignement spécifique selon la spécialité retenue parmi les enseignements suivants :
-biotechnologies
-sciences physiques et chimiques en laboratoire

6 heures

Enseignements facultatifs

Disciplines

Horaires

Deux enseignements au plus parmi les suivants :

3 heures

Education physique et sportive ;

Arts (arts plastiques, cinéma-audiovisuel, danse, histoire des arts, musique ou théâtre)

Atelier artistique

72 heures annuelles


2. Classe terminale


Enseignements obligatoires communs aux séries STI2D et STL

Disciplines

Horaires

Philosophie

2 heures

Langues vivantes 1 et 2 (1)

3 heures

Education physique et sportive (2)

2 heures

Enseignement moral et civique (3)

0 heure 30

Accompagnement personnalisé

2 heures

Heures de vie de classe

10 heures annuelles

Enseignements obligatoires spécifiques

Série STI2D

Série STL

Disciplines

Horaires

Disciplines

Horaires

Mathématiques

4 heures

Mathématiques (5)

4 heures

Physique-chimie

4 heures

Physique-chimie (6)

4 heures

Enseignements technologiques transversaux

5 heures

Chimie, biochimie, sciences du vivant

4 heures

Enseignement technologique en langue vivante 1 (4)

1 heure

Enseignement technologique en langue vivante 1 (7)

1 heure

Un enseignement spécifique selon la spécialité retenue parmi les enseignements suivants :
-architecture et construction
-énergies et environnement
-innovation technologique et éco-conception
-systèmes d'information et numérique

9 heures

Un enseignement spécifique selon la spécialité retenue parmi les enseignements suivants :
-biotechnologies
-sciences physiques et chimiques en laboratoire

10 heures

Enseignements facultatifs

Disciplines

Horaires

Deux enseignements au plus parmi les suivants :
― éducation physique et sportive ;
― arts (arts plastiques, cinéma-audiovisuel, danse, histoire des arts, musique ou théâtre)

3 heures

Atelier artistique

72 heures annuelles

(1) La langue vivante 1 est étrangère. La langue vivante 2 peut être étrangère ou régionale. L'horaire élève indiqué correspond à une enveloppe globalisée pour ces deux langues vivantes. A l'enseignement d'une langue vivante peut s'ajouter une heure avec un assistant de langue. (2) Les élèves désirant poursuivre l'enseignement d'exploration d'EPS de seconde de cinq heures bénéficient d'un enseignement complémentaire de quatre heures en sus de l'enseignement obligatoire. Dans ce cas, le cumul de cet enseignement complémentaire avec l'enseignement facultatif d'EPS n'est pas autorisé. Par ailleurs, ces élèves ne peuvent choisir qu'un seul enseignement facultatif. (3) Enseignement dispensé en groupe à effectif réduit. (4) Enseignement dispensé en langue vivante 1 pris en charge conjointement par un enseignant d'une discipline technologique et un enseignant de langue vivante. (5) Enseignement dispensé en langue vivante 1 pris en charge conjointement par un enseignant d'une discipline technologique et un enseignant de langue vivante.


La première phrase de l'article 6 de l'arrêté du 27 mai 2010 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, série « sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) » est remplacée par la phrase suivante : « Une enveloppe horaire est laissée à la disposition des établissements pour assurer des enseignements en groupes à effectif réduit (dont l'enseignement moral et civique). »
L'annexe du même arrêté est remplacée par les dispositions suivantes :


LISTE ET HORAIRES HEBDOMADAIRES DES DISCIPLINES ENSEIGNÉES DANS LE CYCLE TERMINAL DE LA SÉRIE STD2A DE LA VOIE TECHNOLOGIQUE
1. Classe de première


Enseignements obligatoires

Disciplines

Horaires

Français

3 heures

Histoire-géographie

2 heures

Langues vivantes 1 et 2 (1)

3 heures

Education physique et sportive (2)

2 heures

Physique-chimie

3 heures

Mathématiques

3 heures

Design et arts appliqués

13 heures

Design et arts appliqués en langue vivante 1 (3)

1 heure

Enseignement moral et civique (4)

0 heure 30

Accompagnement personnalisé

2 heures

Heures de vie de classe

10 heures annuelles

Enseignements facultatifs

Disciplines

Horaires

Deux enseignements au plus parmi les suivants :
― éducation physique et sportive
― arts (arts plastiques, cinéma-audiovisuel, danse, histoire des arts, musique ou théâtre)

3 heures

Atelier artistique

72 heures annuelles


2. Classe terminale


Enseignements obligatoires

Disciplines

Horaires

Philosophie

2 heures

Langues vivantes 1 et 2 (5)

3 heures

Mathématiques

3 heures

Physique chimie

2 heures

Education physique et sportive (6)

2 heures

Design et arts appliqués

17 heures

Design et arts appliqués en langue vivante 1 (7)

1 heure

Enseignement moral et civique (8)

0 heure 30

Accompagnement personnalisé

2 heures

Heures de vie de classe

10 heures annuelles

Enseignements facultatifs

Disciplines

Horaires

Deux enseignements au plus parmi les suivants :
― éducation physique et sportive
― arts (arts plastiques, cinéma-audiovisuel, danse, histoire des arts, musique ou théâtre)

3 heures

Atelier artistique

72 heures annuelles


La première phrase de l'article 5 de l'arrêté du 29 septembre 2011 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, série « sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) » est remplacée par la phrase suivante :
« Une enveloppe horaire est laissée à la disposition des établissements pour assurer des enseignements en groupes à effectif réduit (dont l'enseignement moral et civique). »
L'annexe du même arrêté est remplacée par les dispositions suivantes :


LISTE ET HORAIRES DES DISCIPLINES ENSEIGNÉES DANS LA SÉRIE ST2S (LES HORAIRES INDIQUÉS SONT HEBDOMADAIRES, SAUF PRÉCISION CONTRAIRE)
1. Classe de première


Enseignements obligatoires

Disciplines

Horaires

Sciences et techniques sanitaires et sociales

7 heures

Biologie et physiopathologie humaines

3 heures

Français

3 heures

Langues vivantes 1 et 2 (1)

3 heures

Mathématiques

3 heures

Sciences physiques et chimiques

3 heures

Education physique et sportive (2)

2 heures

Histoire-géographie

1 h 30

Enseignement moral et civique (3)

0 h 30

Accompagnement personnalisé

2 heures

Heures de vie de classe

10 heures annuelles

Enseignements facultatifs

Disciplines

Horaires

Deux enseignements au plus parmi les suivants :

― éducation physique et sportive
― arts (arts plastiques, cinéma-audiovisuel, danse, histoire des arts, musique ou théâtre)

3 heures
3 heures

Atelier artistique

72 heures annuelles


2. Classe terminale


Enseignements obligatoires

Disciplines

Horaires

Sciences et techniques sanitaires et sociales

8 heures

Biologie et physiopathologie humaines

5 heures

Langues vivantes 1 et 2 (1)

3 heures

Mathématiques

3 heures

Sciences physiques et chimiques

3 heures

Education physique et sportive (2)

2 heures

Philosophie

2 heures

Histoire-géographie

1 h 30

Enseignement moral et civique (3)

0 h 30

Accompagnement personnalisé

2 heures

Heures de vie de classe

10 heures annuelles

Enseignements facultatifs

Disciplines

Horaires

Deux enseignements au plus parmi les suivants :

― éducation physique et sportive ;

3 heures

― arts (arts plastiques, cinéma-audiovisuel, danse, histoire des arts, musique ou théâtre)

3 heures

Atelier artistique

72 heures annuelles

(1) La langue vivante 1 est étrangère. La langue vivante 2 peut être étrangère ou régionale. L'horaire élève indiqué correspond à une enveloppe globalisée pour ces deux langues vivantes. A l'enseignement d'une langue vivante peut s'ajouter une heure avec un assistant de langue. (2) Les élèves désirant poursuivre l'enseignement d'exploration d'EPS de seconde de 5 heures bénéficient d'un enseignement complémentaire de 4 heures en sus de l'enseignement obligatoire. Dans ce cas, le cumul de cet enseignement complémentaire avec l'enseignement facultatif d'EPS n'est pas autorisé. Par ailleurs, ces élèves ne peuvent choisir qu'un seul enseignement facultatif. (3) Enseignement dispensé en groupe à effectif réduit.


La première phrase de l'article 6 de l'arrêté du 29 septembre 2011 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnées par le baccalauréat technologique série « sciences et technologies du management et de la gestion (STMG) » est remplacée par la phrase suivante : « Une enveloppe horaire est laissée à la disposition des établissements pour assurer des enseignements en groupes à effectif réduit (dont l'enseignement moral et civique). »
L'annexe du même arrêté est remplacée par les dispositions suivantes :


LISTE ET HORAIRES DES DISCIPLINES ENSEIGNÉES DANS LA SÉRIE STMG (LES HORAIRES INDIQUÉS SONT HEBDOMADAIRES, SAUF PRÉCISION CONTRAIRE)
1. Classe de première


Enseignements obligatoires

Disciplines

Horaires

Sciences de gestion

6 heures

Langues vivantes 1 et 2 (1)

4 h 30

Economie-droit

4 heures

Français

3 heures

Mathématiques

3 heures

Management des organisations

2 h 30

Education physique et sportive (2)

2 heures

Histoire-géographie

2 heures

Enseignement moral et civique (3)

0 h 30

Accompagnement personnalisé

2 heures

Heures de vie de classe

10 heures annuelles

Enseignements facultatifs

Disciplines

Horaires

Deux enseignements au plus parmi les suivants :

Education physique et sportive

3 heures

Arts (arts plastiques, cinéma-audiovisuel, danse, histoire des arts, musique ou théâtre)

3 heures

Atelier artistique

72 heures annuelles


2. Classe terminale


Enseignements obligatoires

Disciplines

Horaires

Langues vivantes 1 et 2 (1)

5 heures

Economie-droit

4 heures

Management des organisations

3 heures

Education physique et sportive (2)

2 heures

Histoire-géographie

2 heures

Mathématiques

2 heures

Philosophie

2 heures

Enseignement moral et civique (3)

0 heure 30

Accompagnement personnalisé

2 heures

Heures de vie de classe

10 heures annuelles

Enseignements obligatoires spécifiques

Disciplines

Horaires

Un enseignement spécifique selon la spécialité retenue parmi les enseignements suivants :
― gestion et finance
― mercatique (marketing)
― ressources humaines et communication
― systèmes d'information de gestion

6 heures

Enseignements facultatifs

Disciplines

Horaires

Deux enseignements au plus parmi les suivants :

― éducation physique et sportive

3 heures

― arts (arts plastiques, cinéma-audiovisuel, danse, histoire des arts, musique ou théâtre)

3 heures

Atelier artistique

72 heures
annuelles


La première phrase de l'article 7 de l'arrêté du 11 mars 2015 portant organisation et horaires des enseignements des classes de seconde, de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration (STHR) » est remplacée par la phrase suivante :
« Une enveloppe horaire est laissée à la disposition des établissements pour assurer des enseignements en groupes à effectif réduit (dont l'enseignement moral et civique). »


Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la rentrée de l'année scolaire 2015-2016.


La directrice générale de l'enseignement scolaire et la directrice générale de l'enseignement et de la recherche sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 12 juin 2015.


La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Najat Vallaud-Belkacem


Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Stéphane Le Foll