Décret n° 2016-672 du 25 mai 2016 relatif au diplôme national de master


JORF n°0122 du 27 mai 2016
texte n° 7




Décret n° 2016-672 du 25 mai 2016 relatif au diplôme national de master

NOR: MENS1610984D
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2016/5/25/MENS1610984D/jo/texte
Alias: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2016/5/25/2016-672/jo/texte


Publics concernés : usagers des établissements publics d'enseignement supérieur.
Objet : définition du diplôme national de master et modalités particulières d'admission dans les formations en vue de l'obtention de ce diplôme.
Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le lendemain du jour de sa publication.
Notice : l'admission en master est ouverte à tous les titulaires d'un diplôme sanctionnant des études de premier cycle ou qui bénéficient d'une validation d'études, d'expériences professionnelles ou d'acquis personnels.
Le décret précise que le diplôme national de master valide l'obtention de 120 crédits européens, après un parcours de formation organisé sur deux années. Il prévoit que l'inscription d'un étudiant en deuxième année de master peut être subordonnée à la vérification que les unités d'enseignement déjà acquises en première année lui permettent de poursuivre sa formation en vue de l'obtention du master. Cette vérification s'applique aux étudiants qui, dans le même établissement, souhaitent s'inscrire en deuxième année d'une mention de master différente de la mention dans laquelle ils ont validé leur première année ainsi qu'aux étudiants qui changent d'établissement entre la première et la seconde année de master.
En outre, en application du second alinéa de l'article L. 612-6 du code de l'éducation, le décret fixe la liste limitative des formations dans lesquelles l'admission en seconde année du deuxième cycle peut dépendre des capacités d'accueil et éventuellement être subordonnée au succès à un concours ou à l'examen d'un dossier. Cette liste sera actualisée à chaque rentrée universitaire.
Références : la partie réglementaire du code de l'éducation, modifiée par le présent décret, peut être consultée dans sa version issue de cette modification sur le site Légifrance (http://www.legifrance.gouv.fr/).


Le Premier ministre,
Sur le rapport de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 612-6 et L. 613-1 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 18 avril 2016,
Décrète :


Le code de l'éducation est ainsi modifié :
1° Après l'article D. 612-36, sont ajoutés les articles D. 612-36-1 et D.612-36-2 ainsi rédigés :


« Art. D. 612-36-1. - Le master est un diplôme national de l'enseignement supérieur conférant à son titulaire le grade de master.
« Le diplôme de master sanctionne un niveau correspondant à l'obtention de 120 crédits européens au-delà du grade de licence. Les parcours types de formation visant à l'acquisition du diplôme de master sont organisés sur deux années.
« L'intitulé de chaque diplôme de master est défini par un nom de mention.


« Art. D.612-36-2. - L'inscription d'un étudiant qui souhaite poursuivre sa formation dans une autre mention de master proposée par l'établissement dans lequel il a débuté sa formation en deuxième cycle est subordonnée à la vérification par le responsable de la formation dans laquelle l'inscription est demandée que les unités d'enseignement déjà acquises sont de nature à lui permettre de poursuivre sa formation en vue de l'obtention du master.
« L'inscription d'un étudiant désirant poursuivre sa formation de master à l'issue d'une année universitaire dans un établissement d'enseignement supérieur autre que celui dans lequel il était inscrit est subordonnée à la vérification, par le responsable de la formation de l'établissement d'accueil, que les unités d'enseignement déjà acquises dans son établissement d'origine sont de nature à lui permettre de poursuivre sa formation en vue de l'obtention du diplôme de master. » ;


2° A l'article D. 612-33, la référence : « D. 612-36 » est remplacée par la référence : « D. 612-36-2 » ;
3° Aux articles D. 683-2 et D. 684-2, les mots : « décret n° 2015-1168 du 21 septembre 2015 relatif aux dispositions réglementaires des livres VIII et IX du code de l'éducation (décrets en Conseil d'Etat et décrets) » sont remplacés par les mots : « décret n° 2016-672 du 25 mai 2016 relatif au diplôme national de master ».


La liste des mentions du diplôme national de master pour lesquelles l'admission en seconde année peut dépendre des capacités d'accueil de l'établissement d'enseignement supérieur telles qu'il les a fixées et, éventuellement, être subordonnée au succès à un concours ou à l'examen du dossier du candidat, selon des modalités définies par l'établissement, est fixée en annexe au présent décret.


Le présent décret est applicable en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française.


La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, la ministre des outre-mer et le secrétaire d'Etat chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

  • Annexe


    ANNEXE
    LISTE PAR ÉTABLISSEMENT DES INTITULÉS DE MENTION DU DIPLÔME NATIONAL DE MASTER


    Aix-Marseille université

    Administration des institutions culturelles

    Aix-Marseille Sciences économiques

    Analyses sensorielles

    Anthropologie

    Archéologie et histoire de l'art

    Arts

    Banque et affaires internationales

    Bio-informatique, biochimie structurale et génomique

    Chimie

    Commerce décision gestion

    Comptabilité, finance, fiscalité et patrimoine

    Développement et immunologie

    Droit de la santé

    Droit des affaires

    Droit et management de la culture et des médias

    Droit international et européen

    Droit patrimonial, immobilier et notarial

    Droit privé et sciences criminelles

    Droit public

    Etudes européennes

    Etudes politiques

    Génie des procédés

    Géographie

    Histoire du droit

    Histoire et humanités

    Image et systèmes

    Information et communication

    Informatique

    Instrumentation

    Langues et cultures étrangères : aire culturelle arabe, musulmane et hamito-sémitique

    Langues et cultures étrangères : aire culturelle asiatique

    Langues et cultures étrangères : aire culturelle du monde anglophone

    Langues et cultures étrangères : aire culturelle romane

    Langues étrangères appliquées

    Lettres

    Management logistique et stratégie

    Management public

    Matériaux

    Mathématiques et applications

    Mécanique, physique et ingénierie

    Méthodes informatiques appliquées à la gestion des entreprises-MIAGE

    Métiers de la mode et du textile

    Métiers de la montagne

    Microbiologie, biologie végétale et biotechnologies

    Microélectronique et nanoélectronique

    Négociation internationale et interculturelle

    Neurosciences

    Océanographie

    Pathologie humaine

    Philosophie

    Physique

    Prévention des risques et nuisances technologiques

    Psychologie

    Qualité

    Santé Publique

    Sciences de l'environnement terrestre

    Sciences du management

    Sciences et techniques des activités physiques et sportives - STAPS

    Sciences, arts et techniques de l'image et du son

    Sociologie

    Traduction

    Urbanisme et aménagement

    Université d'Amiens

    Droit

    Economie des organisations et gouvernance

    Ecosystèmes, agrosystèmes, développement durable

    Histoire et territoires

    Philosophie et sciences de l'éducation

    Psychologie

    Science politique

    Sciences du management

    Sociologie

    Transformation et valorisation des ressources naturelles

    Université d'Angers

    Banque finance assurance

    Biologie et technologie du végétal

    Didactique des langues

    Droit des affaires

    Droit privé

    Droit public

    Ecologie, environnement

    Histoire et document

    Langues étrangères, affaires et commerce

    Lettres et langues

    Maintenance immobilière et sécurité

    Management

    Management international

    Psychologie

    Sciences, ingénierie et management de la santé

    Stratégies et ingénierie économique

    Technologies innovantes

    Université des Antilles

    Ecologie - écosystèmes tropicaux naturels et exploités

    Université d'Artois

    Chimie

    Entrepreneuriat et management de projets

    Génie civil

    Génie industriel

    Gestion de production, logistique, achats

    Gestion des ressources humaines

    Gestion des territoires et développement local

    Histoire, civilisations, patrimoine

    Informatique

    Langues étrangères appliquées

    Marketing, vente

    Monnaie, banque, finance, assurance

    Muséologie, muséo-expographie

    Nutrition et sciences des aliments

    Université d'Avignon

    Droit

    Géographie

    Lettres et langues

    Politiques sociales

    Stratégie du développement culturel

    Université de Besançon

    Administration économique et sociale

    Droit privé

    Droit public

    Economie-gestion

    Ecosystèmes et environnement

    Energie

    Géologie appliquée

    Information et communication

    Informatique

    Langues étrangères appliquées

    Management

    Psychologie

    Sciences de la vie et de la santé

    Sciences des aliments

    Sciences et techniques des activités physiques et sportives - STAPS

    Université de Bordeaux

    Droit de la propriété intellectuelle

    Droit de la santé

    Droit des affaires

    Droit européen

    Droit international

    Droit notarial

    Droit pénal et sciences criminelles

    Droit privé

    Droit public

    Droit social

    Histoire du droit et des institutions

    Justice, procès et procédures

    Psychologie

    Science politique

    Université Bordeaux-III

    Archéologie, sciences pour l'archéologie

    Arts

    Design

    Direction de projets ou établissements culturels

    Français langue étrangère

    Géographie, aménagement, environnement et développement

    Information et médiation scientifique et technique

    Journalisme

    Langues étrangères appliquées

    Langues, littératures et civilisations étrangères et régionales

    Sciences du langage

    Université de Brest

    Action sociale et de santé

    Aménagement et urbanisme durables environnement

    Arts, lettres et civilisation

    Biologie et santé

    Droit des espaces et des activités maritimes

    Droit public et droit privé

    Electronique, télécommunications et réseaux

    Expertise et gestion de l'environnement littoral

    Identités, patrimoines, histoire

    Langues et communication

    Mathématiques et applications

    Prévention et décisions en santé

    Psychologie

    Sciences biologiques marines

    Sciences du management

    Université de Bretagne-Sud

    Droit public, droit privé

    Environnement marin et biotechnologie

    Métiers du livre et humanités numériques

    Politiques sociales santé et solidarité

    Sciences du management

    Université de Caen

    Banque finance assurance

    Biosciences

    Chimie

    Document

    Droit

    Economie fondamentale et appliquée

    Electronique, électrotechnique, ondes, automatique

    Géographie

    Histoire

    Langues étrangères appliquées

    Management

    Psychologie

    Santé, soins et sociétés

    Sciences biomédicales

    Sciences des environnements continentaux et côtiers

    Sciences du langage

    Sciences et techniques des activités physiques et sportives - STAPS

    Sociologie

    Université de Cergy-Pontoise

    Chimie

    Droit des affaires

    Droit international

    Droit privé

    Droit public

    Droit social

    Electronique, énergie électrique, automatique

    Finance

    Génie civil

    Géographie, aménagement, environnement et développement

    Informatique et ingénierie des systèmes complexes

    Management

    Métiers du livre et de l'édition

    Sciences de la Terre et des planètes, environnement

    Université de Chambéry

    Création numérique

    Droit des affaires

    Droit notarial

    Droit privé

    Droit public

    Langues étrangères appliquées

    Management

    Psychologie

    Science et technologies de l'information et des communications

    Sciences appliquées à la montagne

    STAPS : ingénierie et ergonomie de l'activité physique

    Tourisme

    Université Clermont-Ferrand-I

    Administration

    Comptabilité-Finance

    Droit privé

    Droit public

    Management

    Nutrition, santé, aliments

    Université Clermont-Ferrand-II

    Activité-projet-sport-santé

    Biologie et environnement

    Communication, stratégie internationale et interculturalité

    Conduite de projets culturels

    Développement des territoires et nouvelles ruralités

    Etudes interculturelles internationales

    Génétique et physiologie, Bio-informatique

    Génie mécanique et civil, automatique, robotique

    Littératures de l'Antiquité à nos jours

    Nutrition, santé, aliments

    Psychologie

    Sciences de la Terre

    Sciences du langage

    Territoires et cultures

    Université de Corse

    Développement territorial durable

    Droit

    Université de Dijon

    Administration économique, sociale et culturelle

    Droit des affaires

    Droit privé

    Droit public

    Environnement -Terre - Evolution - Climat

    Information, communication, culture

    Langues étrangères appliquées

    Psychologie

    Santé publique et environnement

    Sciences chimiques pour le développement durable

    Sciences de la matière

    Sciences de la vie et de la santé

    Sciences des aliments

    Sciences du management

    Sciences économiques

    Sciences et techniques des activités physiques et sportives - STAPS

    Sciences et technologies de l'information et de la communication : informatique - électronique

    Ecole des hautes études en sciences sociales

    Anthropologie

    Asie méridionale et orientale : terrains, textes et sciences sociales

    Economie

    Histoire

    Histoire des sciences, technologies, sociétés

    Philosophie contemporaine

    Pratique de l'interdisciplinarité en sciences sociales

    Santé, populations, politiques sociales

    Sciences cognitives

    Sciences sociales, territoires et développement

    Sociologie

    Théorie et pratique du langage et des arts

    Ecole nationale des chartes

    Histoire, patrimoine et technologies numériques

    Ecole normale supérieure

    Biologie intégrative

    Biologie moléculaire et cellulaire

    Humanités et sciences

    Informatique

    Lettres

    Mondes anciens

    Philosophie contemporaine

    Physique

    Pratique de l'interdisciplinarité en sciences sociales

    Sciences cognitives

    Ecole Normale Supérieure de Cachan

    Cinéma et audiovisuel

    Design

    Langues, littératures et civilisation étrangères et régionales

    Physique fondamentale et applications

    Ecole normale supérieure de Lyon

    Biologie

    Histoire de la philosophie

    Informatique

    Langues, littératures et civilisations étrangères et régionales

    Lettres

    Mathématiques et applications

    Mondes anciens

    Sciences de la matière

    Sciences de la Terre et des planètes, environnement

    Sciences économiques et sociales

    Sciences sociales

    Ecole pratique des hautes études

    Biologie santé écologie

    Sciences des religions et société

    Université d'Evry-Val d'Essonne

    Administration et échanges internationaux

    Chimie et sciences des matériaux

    Comptabilité - contrôle - audit

    Justice, procès et procédures

    Langues étrangères appliquées

    Université Grenoble Alpes

    Biodiversité, écologie, évolution

    Biologie

    Chimie

    Comptabilité - contrôle - audit

    Contrôle de gestion et audit organisationnel

    Création artistique

    Didactique des langues

    Droit de la propriété intellectuelle

    Droit des affaires

    Droit des collectivités territoriales

    Droit des libertés

    Droit européen

    Droit international

    Droit notarial

    Droit pénal et sciences criminelles

    Droit privé

    Droit public des affaires

    Electronique, énergie électrique, automatique

    Entrepreneuriat et management de projets

    Finance

    Génie civil

    Génie des procédés et des bio-procédés

    Géographie, aménagement, environnement, développement

    Gestion de production, logistique, achats

    Gestion des ressources humaines

    Histoire

    Informatique

    Ingénierie de la santé

    Ingénierie nucléaire

    Justice, procès et procédures

    Langues étrangères appliquées

    Langues, littératures et civilisations étrangères et régionales

    Management de l'innovation

    Management des systèmes d'information

    Management et administration des entreprises

    Management public

    Marketing, vente

    Mathématiques et applications

    Mécanique

    Méthodes informatiques appliquées à la gestion des entreprises-MIAGE

    Métiers du livre et de l'édition

    Philosophie

    Psychologie

    Sciences de la Terre et des planètes, environnement

    Sciences de l'éducation

    Urbanisme et aménagement

    Institut national des langues et civilisations orientales

    Didactique des langues

    Langues, littératures et civilisations étrangères et régionales

    Métiers de l'international

    Sciences du langage

    Traitement automatique des langues

    Université de La Réunion

    Biodiversité, écologie et évolution

    Comptabilité - contrôle - audit

    Droit des affaires

    Droit du patrimoine

    Droit public

    Gestion des territoires et développement local

    Information, communication

    Marketing, vente

    Monnaie, banque, finance, assurance

    Université de La Rochelle

    Audiovisuel, médias interactifs numériques, jeux

    Direction de projets ou établissements culturels

    Droit de l'entreprise

    Droit des assurances

    Droit du numérique

    Droit public

    Génie civil

    Justice, procès et procédures

    Langues étrangères appliquées

    Management et administration des entreprises

    Management et commerce international

    Marketing, vente

    Sciences et génie des matériaux

    Sciences pour l'environnement

    Tourisme

    Université du Havre

    Analyse et politique économique

    Chimie

    Droit

    Lettres, littératures et cultures étrangères et régionales

    Université du Maine

    Acoustique

    Assurance et analyse financière

    Chimie

    Droit des affaires

    Droit public, droit privé

    Ecologie, environnement

    Géographie et aménagement

    Histoire

    Informatique

    Innovation technologique

    Management

    Mathématiques et applications

    Physique

    Sciences et techniques des activités physiques et sportives - STAPS

    Université Lille-I

    Affaires européennes

    Automatique et systèmes électriques

    Biodiversité, écologie et évolution

    Biologie-santé

    Biotechnologies

    Chimie

    Chimie et sciences du vivant

    Comptabilité - contrôle - audit

    Contrôle de gestion et audit organisationnel

    Economie appliquée

    Economie internationale

    Génie Civil

    Génie industriel

    Génie mécanique

    Géoressources, géorisques, géotechnique

    Informatique

    Management

    Management de l'innovation

    Management des systèmes d'information

    Management stratégique

    Marketing, vente

    Mathématiques

    Mathématiques appliquées, statistique

    Mathématiques et applications

    Mécanique

    Méthodes informatiques appliquées à la gestion des entreprises-MIAGE

    Nutrition et sciences des aliments

    Physique

    Qualité, hygiène, sécurité

    Réseaux et télécommunication

    Sciences de la Terre et des planètes, environnement

    Sociologie

    Urbanisme et aménagement

    Université Lille-II

    Administration publique

    Biologie Santé

    Comptabilité - contrôle - audit

    Droit des affaires

    Droit du numérique

    Droit privé

    Droit public

    Droit social

    Finance

    Ingénierie de la santé

    Marketing, vente

    Nutrition et sciences des aliments

    Science Politique

    STAPS : activité physique adaptée et santé

    STAPS : management du sport

    STAPS : entraînement et optimisation de la performance sportive

    Université Lille-III

    Arts

    Culture et communication

    Histoire

    Histoire de l'art

    Information, communication

    Intervention et développement social

    Langues et sociétés

    Langues étrangères appliquées

    Lettres

    Médiation interculturelle : identités, mobilités, conflits

    Mondes anciens

    Patrimoine et musées

    Philosophie

    Psychologie

    Sciences de l'éducation

    Sciences du langage

    Traduction et interprétation

    Université de Limoges

    Administration publique

    Banque et finance

    Droit des affaires et des patrimoines professionnels

    Droit et administration des organisations

    Droit privé européen

    Langues et cultures étrangères

    Sciences de la vie et de la santé

    Sciences du management

    Sémiotique et communication

    Université du Littoral Côte d'opale

    Didactique des langues

    Direction de projets ou établissements culturels

    Gestion de l'environnement

    Ingénierie des systèmes complexes

    Instrumentation, mesure, métrologie

    Management des PME-PMI

    Risques et environnement

    Science de la mer

    Tourisme

    Traitement du signal et des images

    Université de Lorraine

    Arts et culture

    Biologie et écologie pour la forêt, l'agronomie et l'environnement

    Biosciences ingénierie santé

    Droit de l'entreprise

    Droit privé et sciences criminelles

    Droit public et science politique

    Economie de la firme et des marchés

    Environnement écotoxicologie écosystèmes

    Etudes et pratiques culturelles contemporaines

    Finance, contrôle, comptabilité

    Géosciences planètes ressources environnement

    Information et communication

    Informatique

    Ingénierie des systèmes complexes

    Ingénierie développement durable

    Ingénierie électrique, électronique et informatique industrielle

    Langues et cultures de la méditerranée et de l'Europe centrale et orientale

    Langues étrangères appliquées

    Management des organisations du secteur sanitaire et social

    Management public

    Marketing, vente

    Mécanique énergie procédés produits

    Psychologie

    Ressources humaines

    Santé publique et environnement

    Sciences et techniques des activités physiques et sportives - STAPS

    Université Lyon-I

    Actuariat

    Biochimie, biologie moléculaire

    Biodiversité, écologie et évolution

    Biologie

    Biologie intégrative et physiologie

    Biologie moléculaire et cellulaire

    Biologie végétale

    Chimie et sciences des matériaux

    Econométrie, statistiques

    Electronique, énergie électrique, automatique

    Etudes sur le genre

    Génie des procédés et des bio-procédés

    Information, communication

    Informatique

    Ingénierie de la santé

    Mathématiques appliquées, statistique

    Mathématiques et applications

    Méthodes informatiques appliquées à la gestion des entreprises-MIAGE

    Microbiologie

    Neurosciences

    Physique

    Santé

    Sciences de la matière

    Sciences de la Terre et des planètes, environnement

    Sciences du médicament

    STAPS : entraînement et optimisation de la performance sportive

    STAPS : management du sport

    Université Lyon-II

    Administration publique

    Anthropologie

    Archéologie, sciences pour l'archéologie

    Communication des organisations

    Droit des affaires

    Droit privé

    Droit public

    Droit social

    Economie de l'environnement, de l'énergie et des transports

    Economie du travail et des ressources humaines

    Ergonomie

    Etudes sur le genre

    Français langue étrangère

    Gestion de l'environnement

    Gestion des territoires et développement local

    Histoire

    Histoire de l'art

    Histoire, civilisations, patrimoine

    Information, communication

    Informatique

    Intervention et développement social

    Langues étrangères appliquées

    Langues, littératures et civilisations étrangères et régionales

    Lettres

    Management de l'innovation

    Management stratégique

    Mode

    Musicologie

    Psychologie

    Psychologie de l'éducation et de la formation

    Psychologie sociale, du travail et des organisations

    Science politique

    Sciences cognitives

    Sciences de l'éducation

    Sciences des religions et sociétés

    Sciences du langage

    Tourisme

    Urbanisme et aménagement

    Ville et environnements urbains

    Université Lyon-III

    Communication des organisations

    Comptabilité - contrôle - audit

    Contrôle de gestion et audit organisationnel

    Droit bancaire et financier

    Droit de la santé

    Droit des affaires

    Droit européen

    Droit fiscal

    Droit international

    Droit notarial

    Droit pénal et sciences criminelles

    Droit privé

    Droit public

    Droit social

    Finance

    Gestion de patrimoine

    Histoire

    Information, communication

    Justice, procès et procédures

    Langues étrangères appliquées

    Langues, littératures et civilisations étrangères et régionales

    Management et commerce international

    Marketing, vente

    Philosophie

    Relations internationales

    Traduction et interprétation

    Université Marne-la-Vallée

    Urbanisme et aménagement

    Université de Montpellier

    Administration publique

    Biodiversité, écologie et évolution

    Biologie, agrosciences

    Biologie-santé

    Chimie

    Comptabilité - contrôle - audit

    Contrôle de gestion et audit organisationnel

    Droit de la santé

    Droit de l'économie

    Droit de l'entreprise

    Droit de l'environnement et de l'urbanisme

    Droit du patrimoine

    Droit pénal et sciences criminelles

    Droit privé

    Droit public

    Droit public des affaires

    Droit social

    Economie de l'environnement, de l'énergie et des transports

    Economie et management publics

    Economie industrielle et des réseaux

    Electronique, énergie électrique, automatique

    Entrepreneuriat et management de projets

    Finance

    Géomatique

    Gestion de patrimoine

    Histoire du droit et des institutions

    Informatique

    Ingénierie de la santé

    Innovation, entreprise et société

    Justice procès et procédures

    Management

    Management de l'innovation

    Management des PME-PMI

    Management des systèmes d'information

    Management et administration des entreprises

    Management stratégique

    Marketing, vente

    Monnaie, banque, finance, assurance

    Nutrition et sciences des aliments

    Risque et environnement

    Santé

    Science politique

    Sciences du médicament

    Sciences et numérique pour la santé

    Sciences et techniques des activités physiques et sportives - STAPS

    Université Montpellier-III

    Administration et échanges internationaux

    Arts de la scène et du spectacle vivant

    Arts Plastiques

    Cinéma et audiovisuel

    Etudes européennes et internationales

    Français langue étrangère

    Géographie, aménagement, environnement et développement

    Géomatique

    Gestion des ressources humaines

    Gestion des territoires et développement local

    Histoire de l'art

    Humanités numériques

    Information, communication

    Intervention et développement social

    Langues étrangères appliquées

    Psychanalyse

    Psychologie

    Psychologie : psychopathologie clinique psychanalytique

    Psychologie clinique, psychopathologie, psychologie de la santé

    Psychologie sociale, du travail et des organisations

    Tourisme

    Transport, mobilités, réseaux

    Urbanisme et aménagement

    Université de Mulhouse

    Droit

    Histoire - métiers de la culture, des archives et du document

    Langues étrangères appliquées

    Marketing et vente

    Sciences du management

    Muséum national d'histoire naturelle

    Evolution, patrimoine naturel, sociétés

    Université de Nantes

    Analyse et politique économique

    Biologie-santé

    Chimie

    Comptabilité, contrôle

    Droit privé et sciences criminelles

    Droit public

    Droit social

    Finance et affaires internationales

    Géographie et aménagement

    Histoire et histoire de l'art

    Information et communication

    Informatique

    Ingénierie et gestion des interventions sociales médico-sociales

    Langues et langages

    Langues étrangères appliquées

    Lettres et philosophie

    Mathématiques et applications

    Médiation, expertise et valorisation culturelles

    Méthodes informatiques appliquées à la gestion des entreprises - MIAGE

    Physique

    Psychologie

    Sciences de l'éducation et de la formation

    Sciences et techniques des activités physiques et sportives - STAPS

    Sociologie

    Terre, planètes et environnement

    Université de Nice

    Chimie

    Droit économique et des affaires

    Droit international et européen

    Droit privé

    Droit public

    Finance comptabilité

    Finance internationale et économie de la mondialisation

    Géographie

    Information communication

    Informatique

    Langues étrangères appliquées

    Lettres

    Linguistique

    Management

    Management et administration des entreprises

    Matériaux

    Mathématiques et interactions

    Méthodes informatiques appliquées à la gestion des entreprises-MIAGE

    Organisation des firmes et des marchés, connaissance et innovation

    Psychologie

    Science politique

    Sciences de la terre et de l'environnement

    Sciences de la vie et de la santé

    Sciences et techniques des activités physiques et sportives - STAPS

    Théories et pratiques des arts vivants : danse, musique, théâtre, ethnologie des arts vivants

    Tourisme

    Université de Nîmes

    Droit des affaires

    Droit des collectivités territoriales

    Université de Nouvelle-Calédonie

    Droit

    Sciences pour l'environnement

    Observatoire de Paris

    Sciences de l'Univers et technologies spatiales

    Université d'Orléans

    Chimie des molécules bioactives

    Droit et administration publique

    Droit privé

    Econométrie et statistique appliquée

    Finance

    Finance, comptabilité, contrôle

    Géographie et aménagement

    Histoire

    Ingénierie et management des organisations

    Instrumentation et métrologie, management de la performance des systèmes

    Lettres, langues et affaires internationales

    Linguistique

    Marketing

    Sciences biologiques

    Université Paris-Dauphine

    Comptabilité - contrôle - audit

    Droit

    Economie et gestion de la santé

    Mathématiques appliquées

    Université Paris-I

    Administration économique et sociale

    Administration publique

    Archéologie

    Cinéma

    Comptabilité - contrôle - audit

    Démographie

    Design, médias, technologies

    Droit bancaire et financier

    Droit constitutionnel

    Droit de l'entreprise

    Droit de l'environnement et développement durable

    Droit des affaires

    Droit du numérique

    Droit et gestion des finances publiques

    Droit européen

    Droit fiscal

    Droit international

    Droit pénal et sciences criminelles

    Droit privé

    Droit public

    Droit public des affaires

    Droit social

    Droits français et étrangers

    Economie appliquée

    Economie et management

    Economie et psychologie

    Economie internationale et globalisation

    Economie théorique et empirique

    Environnement et développement durable

    Esthétique arts et cultures

    Etudes du développement

    Etudes européennes et relations internationales

    Finance

    Géographie

    Histoire

    Histoire de l'art

    Informatique des organisations

    Journalisme

    Justice et procès

    Management

    Mathématiques appliquées à l'économie et à la finance

    Philosophie

    Science politique

    Tourisme

    Urbanisme et aménagement

    Université Paris-II

    Administration et gestion des entreprises

    Carrières judiciaires et sciences criminelles

    Droit comparé et droits étrangers

    Droit des affaires

    Droit des affaires internationales

    Droit européen

    Droit international

    Droit notarial

    Droit privé

    Droit public

    Droit social

    Economie managérial et industrielle

    Gouvernance économique internationale

    Ingénierie économique et statistique

    Médias, information et communication

    Monnaie - finance - banque

    Science politique

    Sciences de gestion

    Université Paris-III

    Cinéma et audiovisuel

    Didactique des langues

    Etudes européennes et internationales

    Information et communication

    Langues étrangères appliquées

    Langues, littératures et civilisations étrangères et régionales

    Lettres

    Médiation culturelle

    Sciences du langage

    Théâtre

    Traduction et interprétation

    Traitement automatique des langues

    Université Paris-IV

    Archéologie et histoire de l'art

    Géographie, aménagement, environnement et logique des échanges

    Histoire

    Information et communication

    Langues étrangères appliquées

    Langues, littératures et civilisations étrangères

    Littérature, philologie, linguistique

    Musique et musicologie

    Philosophie

    Sociologie

    Paris-Saclay

    Agrosciences, environnement, territoires, paysage, forêt

    Biodiversité, écologie et évolution

    Bio-informatique

    Biologie intégrative et physiologie

    Biologie-santé

    Calcul haute performance, simulation

    Chimie

    Droit de la propriété intellectuelle

    Droit de la santé

    Droit des affaires

    Droit du numérique

    Droit européen

    Droit international

    Droit public

    Droit social

    Economie

    Economie de l'environnement, de l'énergie et des transports

    Electronique, énergie électrique, automatique

    Energie

    Finance

    Génie civil

    Génie des procédés et bio-procédés

    Gestion de production, logistique, achats

    Gestion des territoires et développement local

    Histoire

    Informatique

    Ingénierie des systèmes complexes

    Ingénierie nucléaire

    Innovation, entreprise et société

    Management stratégique

    Mathématiques et applications

    Mécanique

    Méthodes informatiques appliquées à la gestion des entreprises-MIAGE

    Musicologie

    Nutrition et sciences des aliments

    Physique

    Santé publique

    Sciences de la Terre et des planètes, environnement

    Sciences du médicament

    Sciences et génie des matériaux

    Sciences et techniques des activités physiques et sportives - STAPS

    Sciences sociales

    Sociologie

    STAPS : activité physique adaptée et santé

    STAPS : ingénierie et ergonomie de l'activité physique

    Université Paris-V

    Approches interdisciplinaires et innovantes de la recherche et de l'enseignement

    Biologie cellulaire, physiologie, pathologies

    Chimie et sciences du vivant

    Comptabilité - contrôle - audit

    Contrôle de gestion et audit organisationnel

    Création artistique

    Didactique des langues

    Droit de la santé

    Droit des affaires

    Droit notarial

    Droit privé

    Droit public

    Economie de la santé

    Entraînement et optimisation de la performance sportive

    Ethique

    Histoire du droit

    Informatique

    Ingénierie du vivant et ergonomie

    Management

    Mathématiques et applications

    Méthodes informatiques appliquées à la gestion des entreprises-MIAGE

    Monnaie, banque, finance, assurance

    Psychologie

    Sciences cognitives

    Sciences du langage

    Sciences du sport

    Sciences sociales

    Toxicologie et exotoxicologie

    Université Paris-VI

    Biologie intégrative et physiologie

    Biologie moléculaire et cellulaire

    Chimie

    Informatique

    Mathématiques et applications

    Physique fondamentale et applications

    Sciences de l'Univers, environnement, écologie

    Sciences pour l'ingénieur

    Université Paris-VII

    Analyse et politique économique

    Biologie informatique/Bio-informatique

    Chimie, nanosciences et énergies

    Cinéma, documentaire, médias

    Ecologie et biogéosciences

    Etudes anglophones

    Génétique

    Géographie et sciences des territoires

    Histoire et civilisations comparées

    Infectiologie : microbiologie, virologie, immunologie

    Informatique

    Langues étrangères appliquées

    Langues littératures civilisations étrangères et régionales

    Lettres

    Métiers des études, du conseil et de l'intervention

    Psychologie

    Santé publique

    Sciences du langage

    Sciences et génie de l'environnement

    Sociologie et anthropologie : politique, culture, migrations

    Université Paris-VIII

    Archives

    Arts plastiques

    Cinéma et audiovisuel

    Civilisations, cultures et sociétés

    Création numérique

    Culture et communication

    Droit de la santé

    Droit privé

    Droit public

    Economie des organisations

    Etudes européennes et internationales

    Géographie, aménagement, environnement et développement

    Géopolitique

    Histoire

    Informatique

    Langues et sociétés

    Management

    Mathématiques et informatique appliquées aux sciences humaines et sociales - MIASHS

    Monnaie, banque, finance, assurance

    Psychologie

    Science politique

    Sciences de l'éducation

    Sciences du langage

    Sciences sociales

    Traduction et interprétation

    Université Paris-X

    Administration publique

    Anthropologie

    Cinéma et audiovisuel

    Contrôle de gestion et audit organisationnel

    Droit comparé

    Droit de l'économie

    Droit des affaires

    Droit français - droits étrangers

    Droit international

    Droit notarial

    Droit pénal et sciences criminelles

    Droit privé

    Droit public

    Droit social

    Economie appliquée

    Economie de l'environnement, de l'énergie et des transports

    Etudes européennes et internationales

    Génie industriel

    Géographie, aménagement, environnement et développement

    Gestion de production, logistique, achats

    Histoire

    Histoire de l'art

    Humanités et industries créatives

    Humanités et management

    Information, communication

    Langues étrangères appliquées

    Langues, littératures et civilisations étrangères et régionales

    Lettres

    Management stratégique

    Métiers du livre et de l'édition

    Monnaie, banque, finance, assurance

    Patrimoine et musées

    Philosophie

    Psychologie

    Science politique

    Sciences de l'éducation

    Sciences économiques et sociales

    Sciences et techniques des activités physiques et sportives - STAPS

    Sociologie

    STAPS : activité physique adaptée et santé

    STAPS : management du sport

    Théâtre

    Traduction et interprétation

    Urbanisme et aménagement

    Université Paris-XI

    Comptabilité - contrôle - audit

    Droit notarial

    Droit privé

    Ethique

    Ingénierie de la santé

    STAPS : management du sport

    Université Paris-XII

    Administration et échanges internationaux

    Chimie

    Communication publique et politique

    Comptabilité - contrôle - audit

    Droit de l'immobilier

    Droit des affaires

    Droit des assurances

    Droit européen

    Droit fiscal

    Droit notarial

    Droit pénal et sciences criminelles

    Droit privé

    Droit de la propriété intellectuelle

    Droit public des affaires

    Economie appliquée

    Economie internationale

    Finance

    Génie Industriel

    Géographie

    Gestion des territoires et développement local

    Histoire

    Informatique

    Justice, procès et procédures

    Langues, littératures et civilisations étrangères et régionales

    Management

    Management et administration des entreprises

    Management et commerce international

    Management sectoriel

    Mathématiques et applications

    Mécanique

    Monnaie, banque, finance, assurance

    Politiques publiques

    Sciences et génie des matériaux

    Sciences et technologies de l'agriculture, de l'alimentation et de l'environnement

    STAPS : management du sport

    Université Paris-XIII

    Communication des organisations

    Comptabilité - contrôle - audit

    Contrôle de gestion et audit organisationnel

    Création numérique

    Droit

    Ethologie

    Etudes anglophones

    Histoire, géographie et aménagement

    Information, communication

    Informatique

    Littératures, cultures, arts

    Monnaie, banque, finance, assurance

    Psychologie

    Science politique

    Sciences du sport

    Université de Pau

    Comptabilité - contrôle - audit

    Droit de l'entreprise

    Droit notarial

    Droit pénal et sciences criminelles

    Droit privé

    Droit public

    Economie appliquée

    Electronique, énergie électrique, automatique

    Etudes européennes et internationales

    Français langue étrangère

    Génie pétrolier

    Géographie, aménagement, environnement et développement

    Langues, littératures et civilisations étrangères et régionales

    Management des systèmes d'information

    Patrimoine et musées

    STAPS : Entraînement et Optimisation de la Performance Sportive

    Sciences et technologie de l'agriculture, de l'alimentation et de l'environnement

    Tourisme

    Université de Perpignan

    Administration publique

    Biodiversité, écologie et évolution

    Droit comparé

    Droit de l'environnement et de l'urbanisme

    Droit de l'immobilier

    Droit des affaires

    Energie

    Histoire, civilisations, patrimoine

    Justice, procès et procédures

    Management

    Management sectoriel

    Sciences de la mer

    STAPS : entraînement et optimisation de la performance sportive

    Tourisme

    Urbanisme et aménagement

    Université de Poitiers

    Administration économique et sociale

    Biologie, écologie

    Biologie, santé, sciences du médicament

    Carrières judiciaires et sciences criminelles

    Chimie

    Civilisations : histoire, patrimoine et sources

    Droit des affaires

    Droit du patrimoine

    Droit public

    Droit sanitaire et social

    Economie appliquée

    Espaces, sociétés, environnement

    Gestion des risques

    Information et communication

    Informatique, mathématiques, multimédia, télécommunications

    Littératures

    Management

    Philosophie

    Psychologie

    Sciences des matériaux

    Sciences et techniques des activités physiques et sportives - STAPS

    Sciences pour l'ingénieur

    Statistique et actuariat appliqués en assurances dommages et santé

    Texte/Image : littératures, écrans, scènes

    Université de la Polynésie française

    Sciences de la Terre, de l'Univers et de l'environnement

    Université de Reims

    Administration économique et sociale

    Biologie, chimie, santé

    Droit privé

    Droit public

    Economie appliquée

    Finance - contrôle - comptabilité

    Génie des environnements naturels et industriels

    Histoire, histoire de l'art, géopolitique

    Informatique

    Lettres, langues et cultures étrangères

    Management

    Mathématiques

    Production et valorisation des agro-ressources

    Psychologie

    Sciences de la vigne et du vin

    Urbanisme, environnement, aménagement

    Université Rennes-I

    Banque finance

    Biodiversité - écologie - environnement

    Biologie, agronomie, santé

    Chimie

    Droit des affaires

    Droit européen

    Droit privé

    Droit public

    Droit social

    Economie et gestion des entreprises

    Electronique et télécommunications

    Finance, comptabilité et contrôle de gestion

    Management des ressources humaines

    Mathématiques et applications

    Mécanique et sciences pour l'ingénieur

    Méthodes informatiques appliquées à la gestion des entreprises-MIAGE

    Physique

    Science politique

    Sciences de la Terre et de l'environnement

    Statistiques, économétrie

    Université Rennes-II

    Administration économique et sociale

    Arts

    Francophonie et échanges interculturels

    Géographie et aménagement

    Information communication

    Langues étrangères appliquées

    Linguistique et didactiques des langues

    Management public

    Psychologie

    Santé publique

    Sciences de l'éducation

    Sciences et techniques des activités physiques et sportives - STAPS

    Sociologie

    Urbanisme et aménagement

    Université de Rouen

    Droit de l'entreprise

    Droit et transversalité des pratiques juridiques

    Droit privé

    Droit public

    Management

    Psychologie

    Sciences et techniques des activités physiques et sportives - STAPS

    Université de Saint-Etienne

    Analyse et politique économique

    Arts

    Biologie moléculaire et cellulaire

    Chimie et sciences des matériaux

    Comptabilité - contrôle - audit

    Contrôle de gestion et audit organisationnel

    Design

    Droit des affaires

    Droit privé

    Droit public

    Génie industriel

    Information, communication

    Informatique

    Justice, procès et procédures

    Langues, littératures et civilisations étrangères et régionales

    Lettres

    Management

    Monnaie, banque, finance, assurance

    Optique, image, vision, multimédia

    Science politique

    Sciences de l'éducation

    Ville et environnements urbains

    Université de Strasbourg

    Administration économique et sociale

    Analyse et politiques économiques

    Anthropologie et ethnologie

    Arts

    Arts du spectacle et audiovisuel

    Comptabilité - contrôle - audit

    Démographie

    Didactique des langues

    Droit de l'Union européenne

    Droit des affaires

    Droit privé

    Droit public

    Droit public et droit privé

    Droit social

    Economie et gestion du risque

    Ethique : sciences, normes et sociétés

    Etudes méditerranéennes, orientales et slaves

    Géographie environnementale

    Histoire, archéologie, histoire de l'art

    Informatique

    Journalisme

    Langues et interculturalité

    Lettres

    Management des projets et des organisations

    Matériaux et nanosciences

    Mathématiques et applications

    Monde anglophone

    Mondes germaniques

    Musique

    Observation de la Terre et géomatique

    Philosophie

    Psychologie

    Science politique

    Sciences du vivant

    Sciences pour l'ingénieur

    Sociologie

    Théologie catholique

    Théologie protestante

    Université de Toulon

    Carrières publiques

    Entreprise et patrimoine

    Informatique

    Personne et procès

    Université Toulouse-I

    Comptabilité - contrôle audit

    Droit des affaires

    Droit européen

    Droit fiscal

    Droit international

    Droit notarial

    Droit pénal et sciences criminelles

    Droit privé

    Droit public

    Droit social

    Econométrie, statistiques

    Economie

    Finance

    Gestion des ressources humaines

    Information, communication

    Management

    Management et administration des entreprises

    Management et commerce international

    Management stratégique

    Marketing, vente

    Science politique

    Université Toulouse-II

    Anthropologie

    Arts de la scène et du spectacle vivant

    Cinéma et audiovisuel

    Civilisations, cultures et sociétés

    Création artistique

    Création numérique

    Ethique

    Etudes sur le genre

    Géographie, aménagement, environnement et développement

    Histoire de l'art

    Histoire, civilisations, patrimoine

    Information, documentation

    Innovation, entreprise et société

    Langues étrangères appliquées

    Langues, littératures et civilisations étrangères et régionales

    Lettres

    Musicologie

    Philosophie

    Psychologie

    Psychologie : psychopathologie clinique psychanalytique

    Psychologie clinique, psychopathologie et psychologie de la santé

    Psychologie de l'éducation et de la formation

    Psychologie sociale, du travail et des organisations

    Sciences de l'éducation

    Sciences du langage

    Tourisme

    Université Toulouse-III

    Biodiversité, écologie et évolution

    Biologie-santé

    Biotechnologies

    Informatique

    STAPS : entraînement et optimisation de la performance sportive

    STAPS : management du sport

    STAPS : activité physique adaptée et santé

    Université de Tours

    Biologie intégrative et agrosciences

    Biologie-santé

    Droit privé et droit public

    Finance, contrôle, audit

    Gouvernance territoriale

    Juriste d'entreprise

    Juriste international et européen

    Management stratégique des hommes et des organisations

    Psychologie

    Sociolinguistique et didactique des langues

    Université de Valenciennes

    Administration économique et sociale

    Audiovisuel, médias interactifs numériques, jeux

    Droit de l'immobilier

    Droit public des affaires

    Université Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines

    Chimie et sciences du vivant

    Droit

    Gestion de l'environnement

    Management et administration des entreprises

    Mathématiques et informatique appliquées aux Sciences humaines et sociales

    Science politique


Fait le 25 mai 2016.


Manuel Valls

Par le Premier ministre :


La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Najat Vallaud-Belkacem


La ministre des outre-mer,

George Pau-Langevin


Le secrétaire d'Etat chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Thierry Mandon