Ordre du jour

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  • Assemblée nationale
    Session ordinaire de 2017-2018


    Lundi 13 novembre 2017


    A 15 heures. − 1re séance publique :
    1. Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances rectificative pour 2017 (n° 371 et n° 376).
    Rapport de M. Joël Giraud, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
    2. Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 (n° 235 et n° 273).
    Rapport de M. Joël Giraud, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
    Enseignement scolaire :
    Rapport spécial (annexe 24) de Mmes Aina Kuric et Catherine Osson, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
    Avis (n° 274, tome II) de Mme Anne-Christine Lang et M. Bertrand Sorre, au nom de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
    Solidarité, insertion et égalité des chances :
    Rapport spécial (annexe 41) de Mme Stella Dupont, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
    Avis (n° 276, tome II) de Mme Delphine Bagarry, au nom de la commission des affaires sociales.
    A 21 h 30. − 2e séance publique :
    1. Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances rectificative pour 2017 (n° 371 et n° 376).
    Rapport de M. Joël Giraud, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
    2. Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 (n° 235 et n° 273).
    Rapport de M. Joël Giraud, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
    - Enseignement scolaire (suite)
    - Solidarité, insertion et égalité des chances (suite)
    - Santé
    Rapport spécial (annexe 38) de Mme Véronique Louwagie, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
    Avis (n° 276, tome I) de M. Francis Vercamer, au nom de la commission des affaires sociales.

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