A N N E X E I
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Mouvement de terrain du 27 novembre 2008 au 15 décembre 2008
Commune de Blausasc.
Mouvement de terrain du 27 novembre 2008 au 16 décembre 2008
Commune de Menton.
Mouvement de terrain du 1er au 31 décembre 2008
Commune de Vallauris (1).
Mouvement de terrain du 13 au 15 décembre 2008
Commune de Villeneuve-Loubet (1).
Mouvement de terrain du 14 au 15 décembre 2008
Commune de Saint-Jeannet.
Mouvement de terrain du 14 au 16 décembre 2008
Commune de Saint-André-de-la-Roche.
Mouvement de terrain du 6 au 7 février 2009
Commune de Contes.
DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Inondations et coulées de boue du 24 au 25 janvier 2009
Commune d'Allemans (1).
Inondations et coulées de boue du 24 au 25 janvier 2009
Commune d'Augignac (1).
DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
Mouvement de terrain du 7 au 8 février 2009
Commune de Clérieux.
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE
Inondations et chocs mécaniques
liés à l'action des vagues du 28 au 30 novembre 2008
Commune de Santa-Lucia-di-Moriani (1).
Inondations et coulées de boue du 4 novembre 2008
Commune de Brando.
DÉPARTEMENT DU GARD
Inondations et coulées de boue du 21 au 22 octobre 2008
Commune d'Anduze.
Inondations et coulées de boue du 2 novembre 2008
Commune d'Anduze.
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 novembre 2008
Commune de Brissac.
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 février 2009
Commune de Mauguio.
Inondations et coulées de boue du 2 février 2009
Communes de Lunel-Viel, Saint-Just, Saint-Nazaire-de-Pézan.
DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
Inondations et coulées de boue du 4 au 5 septembre 2008
Commune de Saint-Lattier (1).
Mouvement de terrain du 4 au 5 septembre 2008
Commune de Saint-Lattier (1).
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 novembre 2008
Commune de Saint-Sixte.
Inondations et coulées de boue du 2 novembre 2008
Commune de Marlhes (1).
DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 25 mai 2008
Commune de Gavaudun (1).
DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Inondations et coulées de boue du 13 mai 2009
Communes d'Autrey (2), Barisey-la-Côte (1), Ceintrey, Colombey-les-Belles (1), Crépey (1), Goviller (2), Hammeville (1), Ognéville (1), Pulligny (2), Selaincourt (1), Vannes-le-Châtel (1), Vézelise (1).
DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Inondations et coulées de boue du 31 août 2008
Commune de Sauxillanges (1).
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Inondations et coulées de boue du 11 février 2009
Communes de Baigts-de-Béarn (2), Castétis (2), Orthez.
Mouvement de terrain du 11 au 12 février 2009
Commune d'Estérençuby (1).
DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
Mouvement de terrain du 11 mars 2008
Commune de Sillé-le-Guillaume (1).
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
Mouvement de terrain du 23 janvier 2009
Commune de Sallanches.
DÉPARTEMENT DE LA SOMME
Inondations et coulées de boue du 7 août 2008
Communes d'Epagne-Epagnette, Lucheux.
DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
Inondations et coulées de boue du 14 décembre 2008
Commune de Savoillan (1).
DÉPARTEMENT DE LA MARTINIQUE
Inondations et coulées de boue du 4 au 5 mai 2009
Communes de Gros-Morne (2), Rivière-Salée, Trinité (La).
Inondations et coulées de boue du 4 au 6 mai 2009
Commune de Lamentin (Le).
Inondations et coulées de boue du 5 mai 2009
Communes d'Anses-d'Arlet (Les), Ducos, Rivière-Pilote, Saint-Esprit, Sainte-Marie, Vauclin (Le).
Inondations et coulées de boue du 5 au 6 mai 2009
Communes de Diamant (Le), François (Le), Robert (Le).
Mouvement de terrain du 4 au 5 mai 2009
Communes de Gros-Morne, Rivière-Salée, Trinité (La).
Mouvement de terrain du 4 au 6 mai 2009
Commune de Lamentin (Le).
Mouvement de terrain du 5 mai 2009
Communes de Rivière-Pilote, Saint-Esprit, Sainte-Marie.
Mouvement de terrain du 5 au 6 mai 2009
Commune de Robert (Le).
A N N E X E I I
Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'AIN
Inondations et coulées de boue du 6 au 7 février 2009
Commune de Civrieux.
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Mouvement de terrain du 14 au 16 décembre 2008
Commune de Gattières.
Mouvement de terrain du 18 décembre 2008 au 7 février 2009
Commune de Cagnes-sur-Mer.
Mouvement de terrain du 13 janvier 2009
Commune de Saint-Jeannet.
DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Inondations et coulées de boue du 25 au 26 mai 2009
Commune de Beaumont-du-Périgord.
Inondations et coulées de boue du 23 janvier 2009
Commune de Prigonrieux.
Inondations et coulées de boue du 23 au 24 janvier 2009
Commune de Saint-Astier.
Inondations et coulées de boue du 24 janvier 2009
Commune de Thénac.
Inondations et coulées de boue du 24 au 25 janvier 2009
Commune de Bassillac, Issigeac.
Inondations et coulées de boue du 24 au 26 janvier 2009
Communes de Eyliac, Saint-Front-la-Rivière.
Inondations et coulées de boue du 25 au 26 janvier 2009
Commune de Bourdeilles.
Inondation par remontée de nappe phréatique du 24 janvier 2009
Commune de Montcaret.
DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
Inondations et coulées de boue du 14 décembre 2008
Communes de Baume-de-Transit (La), Bouchet, Tulette.
DÉPARTEMENT DE LA CORSE-DU-SUD
Inondations et coulées de boue du 5 décembre 2008
Commune de Cauro.
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 16 avril 2009
Commune de Pin-Balma.
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Inondations et coulées de boue du 24 janvier 2009
Commune de Saint-Christol.
Inondations et coulées de boue du 2 au 3 février 2009
Communes de Boisseron, Saint-Christol, Villetelle.
Inondations et coulées de boue du 2 au 5 février 2009
Commune de Pérols.
Inondation par remontée de nappe phréatique
du 2 au 3 février 2009
Communes de Lunel-Viel, Saint-Just, Saint-Nazaire-de-Pézan.
DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Inondations et coulées de boue du 23 janvier 2009
Commune de Villers-la-Chèvre.
DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES
Inondations et coulées de boue du 23 au 26 janvier 2009
Commune de Châtillon-sur-Thouet.