Décision n° 2016-467 du 25 mai 2016 modifiant la décision n° 2011-495 du 19 juillet 2011 autorisant la SASU Virgin Radio Régions pour l'exploitation un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Virgin Radio Lorraine Champagne, Virgin Radio Alsace

Version initiale


Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;
Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;
Vu la décision n° 2011-495 du 19 juillet 2011 modifiée autorisant la SASU Virgin Radio Régions à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Virgin Radio Lorraine Champagne, Virgin Radio Alsace ;
Vu la demande de modification technique présentée par la SASU Virgin Radio Régions ;
Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


  • Les annexes I et XV de la décision n° 2011-495 du 19 juillet 2011 modifiée susvisée sont remplacées par les annexes suivantes :


    « ANNEXE I (*)


    Nom du service : Virgin Radio Lorraine Champagne.
    Zone d'implantation de l'émetteur : Joinville.
    Fréquence : 100,1 MHz.
    Adresse du site : Lieudit Ferme du Haut du Chêne, Joinville (52).
    Altitude du site (NGF) : 325 mètres.
    Hauteur d'antenne : 53 mètres/sol.
    Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
    Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


    AZIMUT
    (degrés)

    ATTÉNUATION
    (DB) (1)

    AZIMUT
    (degrés)

    ATTÉNUATION
    (DB) (1)

    AZIMUT
    (degrés)

    ATTÉNUATION
    (DB) (1)

    AZIMUT
    (degrés)

    ATTÉNUATION
    (DB) (1)

    0

    0

    90

    6

    180

    5

    270

    0

    10

    0

    100

    6

    190

    4

    280

    0

    20

    1

    110

    6

    200

    3

    290

    0

    30

    1

    120

    6

    210

    2

    300

    0

    40

    2

    130

    7

    220

    2

    310

    0

    50

    2

    140

    6

    230

    1

    320

    0

    60

    3

    150

    6

    240

    1

    330

    0

    70

    4

    160

    6

    250

    0

    340

    0

    80

    5

    170

    6

    260

    0

    350

    0

    (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


    ANNEXE XV (*)


    Nom du service : Virgin Radio Alsace.
    Zone d'implantation de l'émetteur : Schirmeck.
    Fréquence : 106,0 MHz.
    Adresse du site : Lieudit Fleurichamps - Fréconrupt, La Broque (67).
    Altitude du site (NGF) : 591 mètres.
    Hauteur d'antenne : 26 mètres/sol.
    Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
    Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


    AZIMUT
    (degrés)

    ATTÉNUATION
    (DB) (1)

    AZIMUT
    (degrés)

    ATTÉNUATION
    (DB) (1)

    AZIMUT
    (degrés)

    ATTÉNUATION
    (DB) (1)

    AZIMUT
    (degrés)

    ATTÉNUATION
    (DB) (1)

    0

    5

    90

    0

    180

    1

    270

    9

    10

    3

    100

    0

    190

    1

    280

    8

    20

    2

    110

    0

    200

    2

    290

    8

    30

    1

    120

    0

    210

    3

    300

    8

    40

    1

    130

    0

    220

    5

    310

    9

    50

    0

    140

    0

    230

    6

    320

    9

    60

    0

    150

    0

    240

    7

    330

    8

    70

    0

    160

    0

    250

    8

    340

    7

    80

    0

    170

    0

    260

    9

    350

    6

    (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


    (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


  • La présente décision sera notifiée à la SASU Virgin Radio Régions et publiée au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 25 mai 2016.


Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
O. Schrameck

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 217 Ko
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