Arrêté du 17 août 2009 fixant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics

NOR : SASS0913642A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2009/8/17/SASS0913642A/jo/texte
JORF n°0192 du 21 août 2009
Texte n° 23

Version initiale


Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat et la ministre de la santé et des sports,
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5123-2, L. 5123-3 et D. 5123-4 ;
Vu le code de la sécurité sociale ;
Vu le code général des impôts, notamment l'article 281 octies ;
Vu les avis de la Commission de la transparence,
Arrêtent :


  • La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.


  • Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.



    • A N N E X E
      (19 modifications)


      Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :


      LIBELLÉS ABROGÉS

      NOUVEAUX LIBELLÉS

      CODE CIP

      LIBELLÉ

      CODE CIP

      LIBELLÉ

      34009 334 695 7 3

      NICOPATCH 14 mg/24 heures (35 mg/20cm²) (nicotine), dispositif transdermique en sachet (B/28) (Laboratoires PIERRE FABRE SANTE)

      34009 383 805 7 6

      NICOPATCH 14 mg/24 heures (35 mg/20cm²) (nicotine), dispositif transdermique en sachet (B/28) (Laboratoires PIERRE FABRE SANTE)

      34009 334 692 8 3

      NICOPATCH 14 mg/24 heures (35 mg/20cm²) (nicotine), dispositif transdermique en sachet (B/7) (Laboratoires PIERRE FABRE SANTE)

      34009 383 802 8 6

      NICOPATCH 14 mg/24 heures (35 mg/20cm²) (nicotine), dispositif transdermique en sachet (B/7) (Laboratoires PIERRE FABRE SANTE)

      34009 334 700 0 5

      NICOPATCH 21 mg/24 heures (52,5 mg/30cm²) (nicotine), dispositif transdermique en sachet (B/28) (Laboratoires PIERRE FABRE SANTE)

      34009 383 810 0 9

      NICOPATCH 21 mg/24 heures (52,5 mg/30cm²) (nicotine), dispositif transdermique en sachet (B/28) (Laboratoires PIERRE FABRE SANTE)

      34009 334 696 3 4

      NICOPATCH 21 mg/24 heures (52,5 mg/30cm²) (nicotine), dispositif transdermique en sachet (B/7) (Laboratoires PIERRE FABRE SANTE)

      34009 383 806 3 7

      NICOPATCH 21 mg/24 heures (52,5 mg/30cm²) (nicotine), dispositif transdermique en sachet (B/7) (Laboratoires PIERRE FABRE SANTE)

      34009 334 691 1 5

      NICOPATCH 7 mg/24 heures (17,5 mg/10cm²) (nicotine), dispositif transdermique en sachet (B/28) (Laboratoires PIERRE FABRE SANTE)

      34009 383 801 1 8

      NICOPATCH 7 mg/24 heures (17,5 mg/10cm²) (nicotine), dispositif transdermique en sachet (B/28) (Laboratoires PIERRE FABRE SANTE)

      34009 334 688 0 4

      NICOPATCH 7 mg/24 heures (17,5 mg/10cm²) (nicotine), dispositif transdermique en sachet (B/7) (Laboratoires PIERRE FABRE SANTE)

      34009 383 798 0 8

      NICOPATCH 7 mg/24 heures (17,5 mg/10cm²) (nicotine), dispositif transdermique en sachet (B/7) (Laboratoires PIERRE FABRE SANTE)

      34009 352 657 6 0

      PHYSIONEAL GLUCOSE 1,36 %, solution pour dialyse péritonéale, 1,5 l en poche double bi-compartiment avec système à vis (LUER) (B/5) (Laboratoires BAXTER SAS)

      34009 352 657 6 0

      PHYSIONEAL 40 GLUCOSE 1,36 %, solution pour dialyse péritonéale, 1,5 litre en poche double à deux compartiments (PVC) avec système à vis (LUER) (B/6) (Laboratoires BAXTER SAS)

      34009 352 660 7 1

      PHYSIONEAL GLUCOSE 1,36 %, solution pour dialyse péritonéale, 2 l en poche double bi-compartiment avec perforateur (B/4) (Laboratoires BAXTER SAS)

      34009 352 660 7 1

      PHYSIONEAL 40 GLUCOSE 1,36 %, solution pour dialyse péritonéale, 2 litres en poche double à deux compartiments (PVC) avec perforateur (B/5) (Laboratoires BAXTER SAS)

      34009 352 661 3 2

      PHYSIONEAL GLUCOSE 1,36 %, solution pour dialyse péritonéale, 2 l en poche double bi-compartiment avec système à vis (LUER) (B/4) (Laboratoires BAXTER SAS)

      34009 352 661 3 2

      PHYSIONEAL 40 GLUCOSE 1,36 %, solution pour dialyse péritonéale, 2 litres en poche double à deux compartiments avec système à vis (LUER) (B/5) (Laboratoires BAXTER SAS)

      34009 352 666 5 1

      PHYSIONEAL GLUCOSE 1,36 %, solution pour dialyse péritonéale, 2,5 l en poche double bi-compartiment avec système à vis (LUER) (B/4) (Laboratoires BAXTER SAS)

      34009 352 666 5 1

      PHYSIONEAL 40 GLUCOSE 1,36 %, solution pour dialyse péritonéale, 2,5 litres en poche double à deux compartiments (PVC) avec système à vis (LUER) (B/5) (Laboratoires BAXTER SAS)

      34009 352 664 2 2

      PHYSIONEAL GLUCOSE 1,36 %, solution pour dialyse péritonéale, 2,5 l en poche simple bi-compartiment avec système à vis (LUER) (B/4) (Laboratoires BAXTER SAS)

      34009 352 664 2 2

      PHYSIONEAL 40 GLUCOSE 1,36 %, solution pour dialyse péritonéale, 2,5 litres en poche simple deux compartiments (PVC) avec système à vis (LUER) (B/5) (Laboratoires BAXTER SAS)

      34009 352 758 7 5

      PHYSIONEAL GLUCOSE 2,27 %, solution pour dialyse péritonéale, 2 l en poche double bi-compartiment avec perforateur (B/4) (Laboratoires BAXTER SAS)

      34009 352 758 7 5

      PHYSIONEAL 40 GLUCOSE 2,27 %, solution pour dialyse péritonéale, 2 litres en poche double à deux compartiments (PVC) avec perforateur (B/5) (Laboratoires BAXTER SAS)

      34009 352 759 3 6

      PHYSIONEAL GLUCOSE 2,27 %, solution pour dialyse péritonéale, 2 l en poche double bi-compartiment avec système à vis (LUER) (B/4) (Laboratoires BAXTER SAS)

      34009 352 759 3 6

      PHYSIONEAL 40 GLUCOSE 2,27 %, solution pour dialyse péritonéale, 2 litres en poche double à deux compartiments (PVC) avec système à vis (LUER) (B/5) (Laboratoires BAXTER SAS)

      34009 352 761 8 6

      PHYSIONEAL GLUCOSE 2,27 %, solution pour dialyse péritonéale, 2,5 l en poche simple bi-compartiment avec système à vis (LUER) (B/4) (Laboratoires BAXTER SAS)

      34009 352 761 8 6

      PHYSIONEAL 40 GLUCOSE 2,27 %, solution pour dialyse péritonéale, 2,5 litres en poche simple à deux compartiments avec système à vis (LUER) (B/5) (Laboratoires BAXTER SAS)

      34009 352 764 7 6

      PHYSIONEAL GLUCOSE 3,86 %, solution pour dialyse péritonéale, 1,5 l en poche double bi-compartiment avec système à vis (LUER) (B/5) (Laboratoires BAXTER SAS)

      34009 352 764 7 6

      PHYSIONEAL 40 GLUCOSE 3,86 %, solution pour dialyse péritonéale, 1,5 litre en poche double à deux compartiments (PVC) avec système à vis (LUER) (B/6) (Laboratoires BAXTER SAS)

      34009 352 768 2 7

      PHYSIONEAL GLUCOSE 3,86 %, solution pour dialyse péritonéale, 2 l en poche double bi-compartiment avec perforateur (B/4) (Laboratoires BAXTER SAS)

      34009 352 768 2 7

      PHYSIONEAL 40 GLUCOSE 3,86 %, solution pour dialyse péritonéale, 2 litres en poche double à deux compartiments (PVC) avec perforateur (B/5) (Laboratoires BAXTER SAS)

      34009 352 769 9 5

      PHYSIONEAL GLUCOSE 3,86 %, solution pour dialyse péritonéale, 2 l en poche double bi-compartiment avec système à vis (LUER) (B/4) (Laboratoires BAXTER SAS)

      34009 352 769 9 5

      PHYSIONEAL 40 GLUCOSE 3,86 %, solution pour dialyse péritonéale, 2 litres en poche double à deux compartiments (PVC) avec système à vis (LUER) (B/5) (Laboratoires BAXTER SAS)

      34009 352 774 2 8

      PHYSIONEAL GLUCOSE 3,86 %, solution pour dialyse péritonéale, 2,5 l en poche double bi-compartiment avec système à vis (LUER) (B/4) (Laboratoires BAXTER SAS)

      34009 352 774 2 8

      PHYSIONEAL 40 GLUCOSE 3,86 %, solution pour dialyse péritonéale, 2,5 litres en poche double deux compartiments (PVC) avec système à vis (LUER) (B/5) (Laboratoires BAXTER SAS)

      34009 352 771 3 8

      PHYSIONEAL GLUCOSE 3,86 %, solution pour dialyse péritonéale, 2,5 l en poche simple bi-compartiment avec système à vis (LUER) (B/4) (Laboratoires BAXTER SAS)

      34009 352 771 3 8

      PHYSIONEAL 40 GLUCOSE 3,86 %, solution pour dialyse péritonéale, 2,5 litres en poche simple à deux compartiments (PVC) avec système à vis (LUER) (B/5) (Laboratoires BAXTER SAS)


      Les spécialités précitées dont le numéro d'identification est modifié continuent à être remboursées ou prises en charge pendant une période d'un an à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel. A l'issue de ce délai, l'ancien numéro d'identification est radié.


      (40 inscriptions)


      Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics :


      CODE CIP

      PRÉSENTATION

      34009 575 087 5 3

      ALBUNORM 20 %, 200 g/l (albumine humaine), solution pour perfusion, 100 ml de solution en flacon (verre de type II) muni d'un bouchon (caoutchouc bromobutyle) (B/1) (laboratoires OCTAPHARMA FRANCE)

      34009 575 085 2 4

      ALBUNORM 20 %, 200 g/l (albumine humaine), solution pour perfusion, 50 ml de solution en flacon (verre de type II) muni d'un bouchon (caoutchouc bromobutyle) (B/1) (laboratoires OCTAPHARMA FRANCE)

      34009 575 079 2 3

      ALBUNORM 5 %, 50 g/l (albumine humaine), solution pour perfusion, 100 ml de solution en flacon (verre de type II) muni d'un bouchon (caoutchouc bromobutyle) (B/1) (laboratoires OCTAPHARMA FRANCE)

      34009 575 081 7 3

      ALBUNORM 5 %, 50 g/l (albumine humaine), solution pour perfusion, 250 ml de solution en flacon (verre de type II) muni d'un bouchon (caoutchouc bromobutyle) (B/1) (laboratoires OCTAPHARMA FRANCE)

      34009 575 084 6 3

      ALBUNORM 5 %, 50 g/l (albumine humaine), solution pour perfusion, 500 ml de solution en flacon (verre de type II) muni d'un bouchon (caoutchouc bromobutyle) (B/1) (laboratoires OCTAPHARMA FRANCE)

      34009 574 596 3 5

      BERINERT 500 U, poudre et solvant pour solution injectable/perfusion, 500 U de poudre en flacon (verre de type II), muni d'un bouchon (bromobutyle) + 10 ml de solvant en flacon (verre type I) (chlorobutyl) + un set d'administration (B/1) (laboratoires CSL BEHRING GMBH)

      34009 395 337 3 5

      CHLORURE DE POTASSIUM 10 % LAVOISIER, solution injectable pour perfusion, 10 ml en ampoule (polypropylène) (B/10) (laboratoires CHAIX ET DU MARAIS)

      34009 575 454 8 2

      CHLORURE DE POTASSIUM 10 % LAVOISIER, solution injectable pour perfusion, 10 ml en ampoule (polypropylène) (B/100) (laboratoires CHAIX ET DU MARAIS)

      34009 395 339 6 4

      CHLORURE DE POTASSIUM 10 % LAVOISIER, solution injectable pour perfusion, 20 ml en ampoule (polypropylène) (B/10) (laboratoires CHAIX ET DU MARAIS)

      34009 575 455 4 3

      CHLORURE DE POTASSIUM 10 % LAVOISIER, solution injectable pour perfusion, 20 ml en ampoule (polypropylène) (B/50) (laboratoires CHAIX ET DU MARAIS)

      34009 574 971 9 4

      CLOTTAFACT 1,5 g/100 ml (fibrinogène humain), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en flacon + 100 ml de solvant en flacon munis de bouchons (halobutyle) avec un système de transfert muni d'un évent à filtre (B/1) (laboratoires LFB-BIOMEDICAMENTS)

      34009 574 899 6 0

      CORTANCYL 20 mg (prednisone), comprimés sécable sous plaquettes thermoformées (PVC/aluminium) (B/100) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)

      34009 394 826 0 6

      EAU POUR PREPARATIONS INJECTABLES LAVOISIER, solution pour préparation injectable, 10 ml en ampoule polypropylène (PP) (B/10) (laboratoires CHAIX ET DU MARAIS)

      34009 575 335 9 5

      EAU POUR PREPARATIONS INJECTABLES LAVOISIER, solution pour préparation injectable, 10 ml en ampoule polypropylène (PP) (B/100) (laboratoires CHAIX ET DU MARAIS)

      34009 394 827 7 4

      EAU POUR PREPARATIONS INJECTABLES LAVOISIER, solution pour préparation injectable, 20 ml en ampoule polypropylène (PP) (B/10) (laboratoires CHAIX ET DU MARAIS)

      34009 394 825 4 5

      EAU POUR PREPARATIONS INJECTABLES LAVOISIER, solution pour préparation injectable, 5 ml en ampoule polypropylène (PP) (B/10) (laboratoires CHAIX ET DU MARAIS)

      34009 575 334 2 7

      EAU POUR PREPARATIONS INJECTABLES LAVOISIER, solution pour préparation injectable, 5 ml en ampoule polypropylène (PP) (B/100) (laboratoires CHAIX ET DU MARAIS)

      34009 574 772 6 4

      IMOVANE 3,75 mg (zopiclone), comprimés pelliculés sous plaquettes thermoformées (PVC/aluminium) (B/30) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)

      34009 574 896 7 0

      LEPTICUR 10 mg (chlorhydrate de tropatépine), comprimés sous plaquettes thermoformées (PVC/aluminium) (B/50) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)

      34009 394 481 3 8

      OCTREOTIDE HOSPIRA 100 microgrammes/1 ml, solution injectable, 1 ml en flacon (verre type I) (B/5) (laboratoires HOSPIRA FRANCE)

      34009 394 486 5 7

      OCTREOTIDE HOSPIRA 50 microgrammes/1 ml, solution injectable, 1 ml en flacon (verre type I) (B/5) (laboratoires HOSPIRA FRANCE)

      34009 394 490 2 9

      OCTREOTIDE HOSPIRA 500 microgrammes/1 ml, solution injectable, 1 ml en flacon (verre type I) (B/5) (laboratoires HOSPIRA FRANCE)

      34009 388 452 5 9

      PIPERACILLINE-TAZOBACTAM ORCHID EUROPE 2 g/250 mg, 2 g poudre pour solution injectable ou pour perfusion (B/1) (laboratoires HOSPIRA FRANCE)

      34009 388 454 8 8

      PIPERACILLINE-TAZOBACTAM ORCHID EUROPE 4 g/500 mg, 4 g poudre pour solution injectable ou pour perfusion (B/1) (laboratoires HOSPIRA FRANCE)

      34009 391 602 4 5

      PLASMOHES 6 POUR CENT (hydroxyéthylamidon 200 000), solution pour perfusion, 500 ml en poche (PVC) avec embout T-OFF (B/20) (laboratoires AGUETTANT)

      34009 573 862 1 4

      PROPOFOL LIPURO 5 mg/ml, émulsion injectable ou pour perfusion, 20 ml en ampoule (verre) (B/5) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS)

      34009 392 807 9 0

      SMOFKABIVEN E, émulsion pour perfusion, 986 ml en poche à 3 compartiments (BIOFINE) (B/4) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)

      34009 392 809 1 2

      SMOFKABIVEN E, émulsion pour perfusion, 1 477 ml en poche à 3 compartiments (BIOFINE) (B/4) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)

      34009 392 812 2 3

      SMOFKABIVEN E, émulsion pour perfusion, 1 970 ml en poche à 3 compartiments (BIOFINE) (B/4) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)

      34009 392 815 1 3

      SMOFKABIVEN E, émulsion pour perfusion, 2 463 ml en poche à 3 compartiments (BIOFINE) (B/3) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)

      34009 392 840 6 4

      SMOFKABIVEN, émulsion pour perfusion, 1 477 ml en poche à 3 compartiments (BIOFINE) (B/4) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)

      34009 392 842 9 3

      SMOFKABIVEN, émulsion pour perfusion, 1 970 ml en poche à 3 compartiments (BIOFINE) (B/4) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)

      34009 392 844 1 5

      SMOFKABIVEN, émulsion pour perfusion, 2 463 ml en poche à 3 compartiments (BIOFINE) (B/3) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)

      34009 392 838 1 4

      SMOFKABIVEN, émulsion pour perfusion, 986 ml en poche à 3 compartiments (BIOFINE) (B/4) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)

      34009 574 902 7 0

      SOLUPRED 20 mg (métasulfobenzoate sodique de prednisolone), comprimés orodispersibles (B/50) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)

      34009 574 901 0 2

      SOLUPRED 5 mg (métasulfobenzoate sodique de prednisolone), comprimés orodispersibles (B/50) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)

      34009 574 893 8 0

      TERCIAN 25 mg (tartrate de cyamémazine), comprimés pelliculés sécables (B/100) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)

      34009 574 642 5 7

      TERCIAN 100 mg (tartrate de cyamémazine), comprimés pelliculés sécables (B/50) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)

      34009 573 350 0 7

      VINTENE, solution injectable pour perfusion, 250 ml en flacon (verre) (B/10) (laboratoires BAXTER SAS)

      34009 573 351 7 5

      VINTENE, solution injectable pour perfusion, 500 ml en flacon (verre) (B/20) (laboratoires BAXTER SAS)


      (3 rectifications)


      Dans les tableaux annexés à l'arrêté (NOR : SASS0913026A) du 3 juillet 2009, publié au Journal officiel du 9 juillet 2009 :
      ― s'agissant du laboratoire exploitant des spécialités FERRIPROX, lire : « SWEDISH ORPHAN INTERNATIONAL ».
      Dans les tableaux annexés à l'arrêté (NOR : SASS0910766A) du 6 juillet 2009, publié au Journal officiel du 8 juillet 2009 :
      ― s'agissant du CIP abrogé afférent à la spécialité FOLINATE DE CALCIUM AGUETTANT 50 mg, poudre pour solution injectable (B/10), lire : « 34009 559 528-00 » ;
      ― s'agissant du code CIP relatif à la spécialité NOROXINE 400 mg, comprimé pelliculé (B/50), lire : « 34009 571 479-36 ».


      (Modification)


      Dans le premier tableau annexé à l'arrêté (NOR : SASS0905120A) du 2 mars 2009, publié au Journal officiel du 6 mars 2009, s'agissant de la gamme NOVANTRONE :
      ― le nouveau libellé est ainsi rédigé : « solution à diluer pour perfusion » ;
      ― les nouveaux CIP correspondant aux présentations NOVANTRONE 30 mg/15 ml et 4 mg/2 ml sont ainsi rédigés : « 34009 563-228-86 » et « 34009 327590-95 ».


Fait à Paris, le 17 août 2009.


La ministre de la santé et des sports,
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur
du financement
du système de soins,
J.-P. Vinquant
Par empêchement de la sous-directrice
de la politique des pratiques
et des produits de santé :
L'adjointe à la sous-directrice
de la politique des pratiques
et des produits de santé,
C. Lefranc
Le ministre du budget, des comptes publics,
de la fonction publique
et de la réforme de l'Etat,
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur
du financement
du système de soins,
J.-P. Vinquant


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