Arrêté du 18 décembre 2017 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

JORF n°0301 du 27 décembre 2017
texte n° 41




Arrêté du 18 décembre 2017 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

NOR: AGRG1734636A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/12/18/AGRG1734636A/jo/texte


Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu les arrêtés du 16 février 2004 modifié et du 23 octobre 2017 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « céréales à paille »,
Arrête :

Article 1


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

Avoine d'hiver

KWS Snowbird.

SARL Adrien Momont et Fils (FR).

KWS Momont SAS (FR).

RGT Black Pearl.

RAGT 2n (FR).

RAGT 2n (FR).

Avoine rude rubrique Usage Plante de Services

Roxane. (*)

Jouffray-Drillaud SA (FR).

Jouffray-Drillaud SA (FR).

Toscane. (*)

Jouffray-Drillaud SA (FR).

Jouffray-Drillaud SA (FR).

Blé dur

Durofinus.

Saatzucht Donau GesmbH & Co KG (AT).

Saatzucht Donau GesmbH & Co KG (AT).

LG Belakis.

Limagrain Europe (FR).

Limagrain Europe (FR).

RGT Encablur.

RAGT 2n (FR).

RAGT 2n (FR).

Blé tendre d'hiver

Albator.

Unisigma (FR), Limagrain Europe (FR).

Unisigma (FR).

Amboise.

Blackman Agriculture Ltd (GB).

Lemaire Deffontaines (FR).

Annecy.

Lemaire Deffontaines (FR).

Lemaire Deffontaines (FR).

Concret.

Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

Divin.

Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

Fantomas.

Secobra Recherches (FR).

Secobra Recherches (FR).

Fripon.

Saaten Union Recherche (FR).

Saaten Union Recherche (FR).

Jaidor.

Unisigma (FR), Limagrain Europe (FR).

Unisigma (FR).

Johnson.

Saaten Union Recherche (FR).

Saaten Union Recherche (FR).

KWS Extase.

SARL Adrien Momont et Fils (FR).

KWS Momont SAS (FR).

KWS Lazuli.

SARL Adrien Momont et Fils (FR).

KWS Momont SAS (FR).

Leandre.

Secobra Recherches (FR).

Secobra Recherches (FR).

LG Android.

Limagrain Europe (FR).

Limagrain Europe (FR).

Macaron.

Saaten Union Recherche (FR).

Saaten Union Recherche (FR).

Maldives CS.

Caussade Semences SA (FR).

Caussade Semences SA (FR).

Maupassant.

Secobra Recherches (FR).

Secobra Recherches (FR).

Pilier.

Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

RGT Cysteo.

RAGT 2n (FR).

RAGT 2n (FR).

RGT Goldeno.

RAGT 2n (FR).

RAGT 2n (FR).

RGT Pulko.

RAGT 2n (FR).

RAGT 2n (FR).

RGT Talisko.

RAGT 2n (FR).

RAGT 2n (FR).

RGT Volupto.

RAGT 2n (FR).

RAGT 2n (FR).

Solindo CS.

Caussade Semences SA (FR).

Caussade Semences SA (FR).

Sortilege CS.

Caussade Semences SA (FR).

Caussade Semences SA (FR).

Soverdo CS.

Caussade Semences SA (FR).

Caussade Semences SA (FR).

SY Fashion.

Syngenta Participations AG (CH).

Syngenta France SAS (FR).

Tarascon.

Saaten Union Recherche (FR).

Saaten Union Recherche (FR).

Ténor.

Unisigma (FR), Limagrain Europe (FR).

Unisigma (FR).

Unik.

Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

Blé tendre d'hiver hybride

Hynvictus.

Saaten Union Recherche (FR).

Saaten Union Recherche (FR).

Orge d'hiver à 2 rangs

Newton.

Secobra Recherches (FR).

Secobra Recherches (FR).

Orge d'hiver à 6 rangs

Hexagon.

Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).

Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).

KWS Estaminet.

SARL Adrien Momont et Fils (FR).

KWS Momont SAS (FR).

KWS Orbit.

KWS LOCHOW GmbH (DE).

KWS LOCHOW GmbH (DE).

KWS Tomy.

KWS LOCHOW GmbH (DE).

KWS LOCHOW GmbH (DE).

Triticale

Brehat.

Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

S.A.S Maison Florimond Desprez (FR).

Ramdam.

Institut National de la Recherche Agronomique (FR), Agri Obtentions SA (FR).

Agri Obtentions SA (FR).

RGT Bivouac.

RAGT 2n (FR).

RAGT 2n (FR).

RGT Kadjac.

RAGT 2n (FR).

RAGT 2n (FR).

Rivolt.

Agri Obtentions SA (FR), Institut National de la Recherche Agronomique (FR).

Agri Obtentions SA (FR).

Vivier.

Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

S.A.S Maison Florimond Desprez (FR).

Volko.

Lantmännen SW Seed BV (NL).

Lantmännen SW Seed BV (NL).

Triticale hybride

RGT Blackjac.

RAGT 2n (FR).

RAGT 2n (FR).

RGT Kerouac.

RAGT 2n (FR).

RAGT 2n (FR).


(*) Variété pour culture intermédiaire piège à nitrate.

Article 2


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

Blé tendre d'hiver

KWS Barrack.

SARL Adrien Momont et Fils (FR).

KWS Momont SAS (FR).

Orge d'hiver à 6 rangs

Belinda.

Saatzucht Donau GesmbH & Co KG (AT).

Saatzucht Donau GesmbH & Co KG (AT).

Article 3


Sont inscrites sur la liste des composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de dix ans, les lignées suivantes :


ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

Blé tendre d'hiver

Flaubert.

Secobra Recherches (FR).

Secobra Recherches (FR).

Triticale

RGT Villarac.

RAGT 2n (FR).

RAGT 2n (FR).

Article 4


Est transférée à la rubrique particulière des variétés de riz à péricarpe coloré, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, la variété désignée ci-après, ayant fait l'objet d'une inscription sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France :
Mambo.

Article 5


Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2018, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
Avoine de printemps : Chimene, Husky, Ranch.
Blé tendre d'hiver : Courtot, Ephoros, Messager, Renan, Sankara.
Orge de printemps à 2 rangs : Astoria, Calcule, Extase.
Orge d'hiver à 2 rangs : Caravan, Seduction.
Orge d'hiver à 6 rangs : Laverda, Marado, Reflexion.
Triticale : SW Falmoro, SW Talentro.

Article 6


Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2018, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés d'Orge de printemps à 2 rangs cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), de la variété désignée ci-après :
Marigold.

Article 7


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2017, les variétés désignées ci-après :
Avoine de printemps : Sirene.
Avoine d'hiver : Chapline.
Blé dur : Acalou, Augur, Aventur, Luminur, Pictur, Plussur, RGT Fiertimur, RGT Musclur.
Blé tendre d'hiver : Aerobic, Amifor, Aymeric, Azimut, Biancor, Enesco, Heros, Intro, Kantao, Mandragor, Miroir, Moskito, Nucleo, Pueblo, Rosario, Sifor, Timing.
Blé tendre d'hiver hybride : Hysun, Hyxo
Orge de printemps à 2 rangs : Azalea, Concerto.
Orge d'hiver à 2 rangs : Canberra, Cardinale, Pompadour.
Orge d'hiver à 6 rangs : Amarena, Pelican.
Triticale : Melenac.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2020.

Article 8


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2017, les variétés désignées ci-après :
Blé tendre d'hiver : Alinea, Spectro, SUR 20288, SUR 710, Visage.
Orge de printemps à 2 rangs : Xanthe.
Orge d'hiver à 6 rangs : Declic, LG Zakari.
Triticale : Joyenval, Orleac, Rombas.

Article 9


A l'article 1er de l'arrêté du 16 février 2004 modifié, pour la variété Sankara, dans la colonne : « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) » sont remplacés par les mots « RAGT 2n (FR) ».

Article 10


Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 18 décembre 2017.


Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

P. Dehaumont