Commissions

JORF n°0266 du 15 novembre 2017
texte n° 58



Commissions

NOR: INPX1702146X
ELI: Non disponible


Sénat
Session ordinaire de 2017-2018


Réunions
Mercredi 15 novembre 2017


Commission des affaires économiques, à 9 h 30 (salle n° 263) :
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Economie » - Examen du rapport pour avis.
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à 9 h 30 (salle Clemenceau) :
A 9 h 30 :
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Action extérieure de l'Etat » - Programme 105 « Action de la France en Europe et dans le monde » - Examen du rapport pour avis.
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Action extérieure de l'Etat » - Programme 185 « Diplomatie culturelle et d'influence » - Examen du rapport pour avis.
Contrat d'objectifs et de moyens 2017-2020 de Campus France - Communication et examen de l'avis de la commission.
A 11 h 30 :
Projet de loi de finances pour 2018 - Audition du Général François Lecointre, chef d'état-major des Armées.
Commission des affaires sociales, à 9 h 30 (salle n° 213) :
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (n° 63, 2017-2018) - Suite de l'examen des amendements.
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Désignation des candidats appelés à faire partie d'une éventuelle commission mixte paritaire.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication, à 9 h 30 (salle n° 245) et à 16 h 30 (salle Clemenceau) :
A 9 h 30 (salle n° 245) :
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Audiovisuel » et le compte de concours financier « Avances à l'audiovisuel public » et crédits « Livre et industries culturelles » - Examen du rapport pour avis.
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Action extérieure de l'Etat » - Examen du rapport pour avis.
Contrat d'objectifs et de moyens 2017-2020 de Campus France - Communication et examen de l'avis de la commission.
A 16 h 30 (salle Clemenceau) :
Captation vidéo.
Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, à 9 h 30 (salle n° 67) :
Projet de loi de finances pour 2018 - Examen du rapport pour avis sur la première partie.
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Ecologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Prévention des risques » - Examen du rapport pour avis.
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Ecologie, développement et mobilité. durables » - Crédits « Biodiversité - Transition énergétique » - Examen du rapport pour avis.
Commission des finances, à 8 h 30 et à 14 h 30 (salle n° 131) :
A 8 h 30 :
Projet de loi de finances pour 2018 - Examen des articles de la première partie - Tome II du rapport général.
A 14 h 30 :
Projet de loi de finances pour 2018 - Compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'Etat » - Examen du rapport spécial.
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Administration générale et territoriale de l'Etat » (et article 49 B) - Examen du rapport spécial.
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Sécurités » (et article 62 bis) - Programmes « Gendarmerie nationale » et « Police nationale » - Examen du rapport spécial.
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Sécurités » et compte d'affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » (et article 66) - Programme « Sécurité et éducation routières » - Examen du rapport spécial.
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Sécurités » (et article 62 ter) - Programme « Sécurité civile » - Examen du rapport spécial.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, à 10 heures (Salle n° 216) :
Nomination de rapporteurs.
Mission d'information sur le contrôle et le suivi de la mise en œuvre des lois de réforme territoriale - Nomination des membres.
Mission d'information sur le contrôle et le suivi de la loi n° 2017-1510 du 30 octobre 2017 renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme - Nomination des membres.
Proposition de loi relative aux modalités de dépôt de candidature aux élections (n° 362, 2016-2017) - Examen du rapport et du texte de la commission.


Membres présents ou excusés


Commission des affaires sociales :
1re séance du mardi 14 novembre 2017 :
Présents  : Michel Amiel, Stéphane Artano, Martine Berthet, Christine Bonfanti-Dossat, Bernard Bonne, Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Laurence Cohen, Yves Daudigny, Annie Delmont-Koropoulis, Gérard Dériot, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Nassimah Dindar, Elisabeth Doineau, Corinne Féret, Michel Forissier, Catherine Fournier, Frédérique Gerbaud, Colette Giudicelli, Nadine Grelet-Certenais, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Victoire Jasmin, Bernard Jomier, Florence Lassarade, Martin Lévrier, Monique Lubin, Viviane Malet, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Jean-Marie Mizzon, Jean-Marie Morisset, Philippe Mouiller, Frédérique Puissat, Laurence Rossignol, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Jean Sol, Jean-Louis Tourenne, Jean-Marie Vanlerenberghe, Sabine Van Heghe, Dominique Watrin.
Excusé  : Bruno Gilles.
Ont délégué leur droit de vote  : Bruno Gilles, Colette Giudicelli, Olivier Henno, Marie-Noëlle Lienemann, Jean-Marie Morisset, Sabine Van Heghe.


Convocations


Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Convocation rectifiée bis :
Le point II. 7° (Examen du rapport d'information de Mme Catherine Troendlé et M. Mathieu Darnaud relatif à la Polynésie française) de la convocation rectifiée a été reporté. En conséquence, l'ordre du jour s'établit comme suit :
I. Mardi 14 novembre 2017 :
A 17 h 45, (salle Clemenceau):
1° Audition de M. Gérard Collomb, ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, et de Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, sur le projet de loi de finances pour 2018 ;
Cette audition est ouverte à la presse (les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication : presse@senat.fr). Elle fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et sera consultable en vidéo à la demande.
2° Questions diverses.
II. Mercredi 15 novembre 2017 :
A 10 heures, (salle 216) :
1° Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution visant à pérenniser et adapter la procédure de législation en commission, présentée par M. Gérard Larcher, Président du Sénat (sous réserve de son dépôt) ;
2° Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la sécurité (sous réserve de son dépôt) ;
3° Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 310 (A.N., XVè lég.) relative à l'exercice des compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (procédure accélérée) (sous réserve de sa transmission) ;
4° Nomination des membres de la mission d'information sur le contrôle et le suivi de la mise en œuvre des lois de réforme territoriale (rapporteur : M. Mathieu Darnaud) ;
5° Nomination des membres de la mission d'information sur le contrôle et le suivi de la loi n° 2017-1510 du 30 octobre 2017 renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme (rapporteur : M. Marc-Philippe Daubresse) ;
6° Examen du rapport de M. Didier Marie et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 362 (2016-2017), adoptée par l'Assemblée nationale, relative aux modalités de dépôt de candidature aux élections ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : lundi 13 novembre 2017, à 12 heures.
7° Questions diverses.