Arrêté du 10 novembre 2009 modifiant l'arrêté du 17 février 2009 fixant la composition du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Version initiale



  • Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, en date du 10 novembre 2009, la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est modifiée ainsi qu'il suit :


    A. ― Représentants de l'administration


    Parmi la liste des membres titulaires :
    « M. Jean-Claude RUYSSCHAERT, directeur des ressources humaines » est remplacé par : « Mme Hélène EYSSARTIER, directrice des ressources humaines » ;
    « Mme Sylvie ALEXANDRE, directrice des pêches maritimes et de l'aquaculture » est remplacé par : « M. Philippe MAUGUIN, directeur des pêches maritimes et de l'aquaculture » ;
    « M. Didier BAUDOIN, directeur régional des affaires maritimes de la Haute-Normandie » est remplacé par : « M. Laurent COURCOL, directeur régional des affaires maritimes de Haute-Normandie » ;
    « M. Laurent COURCOL, directeur régional des affaires maritimes d'Aquitaine » est remplacé par : « M. Jean-Michel SUCHE, directeur régional des affaires maritimes d'Aquitaine ».
    Parmi la liste des membres suppléants :
    « Mme Nadia LE BOTLAN-MILLEPIED, chef du service des moyens des services déconcentrés à la direction régionale des affaires maritimes d'Aquitaine » est remplacé par : « Mme Marie-Christine PANCHAUD, chef du service des moyens des services déconcentrés à la direction régionale des affaires maritimes d'Aquitaine ».
    En qualité d'expert permanent :
    « M. Eric DE CHAVANES, directeur de l'ensemble écoles-CFDAM » est remplacé par : « M. Jean-Michel CHEVALIER, directeur de l'ensemble écoles-CFDAM ».


    B. ― Représentants du personnel


    La mention :
    « Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)-Cartel mer » est remplacée par : « Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) ».
    Le reste sans changement.

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