Arrêté du 24 octobre 2008 relatif à la liste des sportifs de haut niveau

NOR : SJSV0825636A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2008/10/24/SJSV0825636A/jo/texte
JORF n°0259 du 6 novembre 2008
Texte n° 47

Version initiale


La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative,
Vu le code du sport, et notamment ses articles L. 221-2 et R. 221-1 à R. 221-8 ;
Vu l'arrêté du 11 février 2004 modifié fixant la nature et la périodicité des examens médicaux prévus aux articles L. 3621-2 et R. 3621-3 du code de la santé publique ;
Vu les décisions et avis de la Commission nationale du sport de haut niveau relatifs aux critères de délivrance de la qualité de sportif de haut niveau et au nombre de ces sportifs par discipline ;
Sur propositions des directeurs techniques nationaux, Arrête :


  • A compter du 1er novembre 2008, sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises de :
    ― aéronautique ;
    ― athlétisme ;
    ― badminton ;
    ― baseball, softball et cricket ;
    ― basket-ball ;
    ― billard ;
    ― bowling et sports de quilles ;
    ― boxe ;
    ― canoë-kayak ;
    ― course d'orientation ;
    ― cyclisme ;
    ― équitation ;
    ― escrime ;
    ― étude et sports sous-marins ;
    ― football ;
    ― football américain ;
    ― golf ;
    ― gymnastique ;
    ― haltérophilie, musculation, force athlétique et culturisme ;
    ― handball ;
    ― handisport ;
    ― hockey ;
    ― hockey sur glace ;
    ― judo-jujitsu, kendo et disciplines associées ;
    ― karaté et disciplines associées ;
    ― lutte ;
    ― montagne et escalade ;
    ― motocyclisme ;
    ― natation ;
    ― parachutisme ;
    ― pelote basque ;
    ― pentathlon moderne ;
    ― pétanque et jeu provençal ;
    ― roller skating ;
    ― rugby ;
    ― rugby à XIII ;
    ― savate, boxe française et disciplines associées ;
    ― ski ;
    ― ski nautique ;
    ― sociétés d'aviron ;
    ― sport automobile ;
    ― sports de boules ;
    ― sports de glace ;
    ― squash ;
    ― surf ;
    ― taekwondo et disciplines associées ;
    ― tennis ;
    ― tennis de table ;
    ― tir ;
    ― tir à l'arc ;
    ― triathlon ;
    ― voile ;
    ― vol à voile ;
    ― vol libre ;
    ― volley-ball.


  • Les inscriptions sont valables jusqu'à la date précisée au regard des noms des sportifs.


  • Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 24 octobre 2008.


Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
B. Jarrige


Nota. ― La liste des sportifs de haut niveau peut être consultée au ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, direction des sports (bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux), 95, avenue de France, Paris (13e), ou par internet :
http://www.jeunesse-sports.gouv.fr.

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 283,9 Ko
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