Sections

JORF n°0010 du 13 janvier 2018
texte n° 154



Sections

NOR: ICEX1800018X
ELI: Non disponible


Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental


Mardi 16 janvier 2018, à 14 h 30, salle 229 :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : L'orientation des jeunes.
Rapporteurs : Mme Laure DELAIR, M. Albert RITZENTHALER.
Point sur les premières contributions des participants à la consultation citoyenne.
Echanges sur la méthode de travail relatif au rapport annuel sur l'état de la France 2018.
Mardi 16 janvier 2018, à 14 h 30, salle 301 :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : parcours et politiques d'accueil des demandeur.euse.s d'asile dans l'Union Européenne.
Rapporteurs : M. Paul Fourier et Mme Emelyn Weber.
Auditions de :
M. Nikolaus MEYER, ambassadeur d'Allemagne à Paris ;
Dr. Petra BENDEL, experte membre du conseil des fondations allemandes pour l'intégration et la migration ;
M. Jan SCHNEIDER, directeur de la recherche du conseil des fondations allemandes pour l'intégration et la migration ;
Mme Camille SCHMOLL, maîtresse de conférence de géographies à l'université Paris Diderot, spécialiste en géographie des migrations.
Mercredi 17 janvier 2018, à 9 h 30, salle 229 :
Section des activités économiques :
Sujet : industrie : un moteur de croissance et d'avenir.
Rapporteure : Mme Marie-Claire CAILLETAUD.
Poursuite de l'examen, en première lecture du projet de rapport (Chapitre III).
Mercredi 17 janvier 2018, à 9 h 30, salle 214 :
Section de l'environnement :
Sujet : les avancées dans la mise en œuvre de la loi de transition énergétique :
Rapporteurs : M. Guillaume DUVAL et Mme Madeleine CHARRU.
Suite de l'examen de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 17 janvier 2018, à 9 h 30, salle 301 :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : pour des élèves en meilleure santé.
Rapporteurs : M. Jean-François NATON et Mme Fatma BOUVET de la MAISONNEUVE.
Fin de l'examen en première lecture de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 17 janvier 2018, à 9 h 30, salle 225 :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : les parcs naturels régionaux : apports à l'aménagement et au développement durable des territoires et perspectives.
Rapporteur : M. Alain FERETTI.
Audition de M. Paul DELDUC, directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN), ministère de la transition écologique et solidaire, ministère de la cohésion des territoires.
Echange sur les conclusions à tirer des premières auditions et sur un guide d'entretien qui pourrait être utilisé dans les PNR.
Mercredi 17 janvier 2018, à 10 heures, salle 249 :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : les signes officiels de qualité et d'origine des produits alimentaires.
Rapporteurs : MM. Dominique MARMIER et Jean-Louis JOSEPH.
Echanges sur les enseignements à tirer des auditions réalisées.
Mercredi 17 janvier 2018, à 14 h 15, salle 249 :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : L'emploi des seniors.
Rapporteur : M. Alain CORDESSE.
14 h 15, audition de M. Philippe de GIBON, président directeur général de CONVERS et de Mme Anne-Laure METREAU, déléguée syndicale CFDT de CONVERS.
16 heures : audition de M. Laurent GRANGUILLAUME, ancien député, président de l'association « Territoires zéro chômage de longue durée » et de M. Patrick LEVY-WAITZ, président de la fondation « Travailler autrement ».
Mercredi 17 janvier 2018, à 15 h 30, salle 214 :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : rapport annuel sur l'état de la France en 2018.
Rapporteure : Mme Patricia BLANCARD et Mme Françoise VILAIN, co-rapporteure.
16 heures : audition de Mme Sylviane GASTALDO, directrice du programme d'investissement et de M. Thierry FRANCK, secrétaire général adjoint du secrétariat général pour l'investissement.
Jeudi 18 janvier 2018, à 9 h 30 et toute la journée, (reprise à 14 heures), salle 214 :
Commission temporaire « Fin de vie » :
Sujet : la fin de vie.
Rapporteur : M. Pierre-Antoine GAILLY.
9 h 30 : audition de Mme Véronique FOURNIER (centre national des soins palliatifs et de la fin de vie).
11 heures : audition de Mme Caroline LATAPY (haute autorité de santé).
14 heures : audition de M. Georges SERIGNAC (Grand Orient de France), Mme Marie-Thérèse BESSON (Grande Loge féminine de France), M. Patrick BLOCH (Grande Loge de France), M. Alain MICHON (association philosophique française « Le droit humain »).