Commissions

JORF n°0010 du 13 janvier 2018
texte n° 148



Commissions

NOR: INPX1800081X
ELI: Non disponible


Sénat
Session ordinaire de 2017-2018


Convocations
Convocation rectifiée


Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
I. Mercredi 17 janvier 2018, à 9 h 30 (Salle Clemenceau, ½ vestiaire) :
1° Audition de Mme Anne-Marie Idrac, Haute responsable chargée de piloter la stratégie nationale sur le véhicule autonome ;
Cette audition fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et sera consultable en vidéo à la demande. Elle sera ouverte au public et à la presse, dans la limite des places disponibles. Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission (secretariat-affeco-devdur@senat.fr) au plus tard le mardi 16 janvier 2018. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr) ;
2° Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 203 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 ;
3° Questions diverses.
II. Jeudi 18 janvier 2018, à 11 h 15 (salle Clemenceau) :
1° Audition de M. Jean-Marc Janaillac, Président-directeur général du groupe Air France-KLM ;
Cette audition fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et sera consultable en vidéo à la demande. Elle sera ouverte au public et à la presse, dans la limite des places disponibles. Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission (secretariat-affeco-devdur@senat.fr) au plus tard le mardi 16 janvier 2018. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
2° Questions diverses.


Délais limites de dépôt des amendements en commission


Commission des affaires sociales :
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-48 du 19 janvier 2017 relative à la profession de physicien médical et l'ordonnance n° 2017-50 du 19 janvier 2017 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé, en nouvelle lecture (n° 183, 2017-2018) : lundi 15 janvier, à 12 heures).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Proposition de loi n° 149 (2017-2018), adoptée par l'Assemblée nationale, permettant une bonne application du régime d'asile européen : lundi 15 janvier 2018, à 12 heures.