Décision n° 2017-1125 du 20 décembre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Rire et Chansons pour l'exploitation du service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Rire et Chansons

JORF n°0010 du 13 janvier 2018
texte n° 135



Décision n° 2017-1125 du 20 décembre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Rire et Chansons pour l'exploitation du service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Rire et Chansons

NOR: CSAC1800842S
ELI: Non disponible


Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu l'article R. 3323-1 du code de la santé publique ;
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 27, 28, 28-1 et 29-3 ;
Vu le décret n° 87-239 du 6 avril 1987 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et fixant, pour les services privés de radiodiffusion sonore diffusés par voie hertzienne terrestre ou par satellite, le régime applicable à la publicité et au parrainage ;
Vu le décret n° 94-972 du 9 novembre 1994 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et définissant les obligations relatives à l'accès à la publicité locale et au parrainage local des services de radio diffusés par voie hertzienne terrestre en application des articles 29, 29-1 et 30-7 de la même loi ;
Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;
Vu la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence ;
Vu les décisions n° 2013-482 du 26 juin 2013 et n° 2013-557 du 24 juillet 2013 du Conseil supérieur de l'audiovisuel portant autorisation du service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Rire et Chansons ;
Vu la décision n° 2015-315 du 28 juillet 2015 du conseil fixant le règlement intérieur des comités territoriaux de l'audiovisuel et leurs règles générales d'organisation et de fonctionnement ;
Vu la délibération du conseil en date du 28 juin 2017 publiée au Journal officiel le 13 juillet 2017 ;
Vu la convention conclue entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la SAS Rire et Chansons ;
Après en avoir délibéré,
Décide :

Article 1


L'autorisation accordée par les décisions n° 2013-482 du 26 juin 2013 et n° 2013-557 du 24 juillet 2013 pour l'exploitation du service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Rire et Chansons est reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 19 juillet 2018.

Article 2


La SAS Rire et Chansons est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision.

Article 3


1° Sur demande expresse du Conseil supérieur de l'audiovisuel, le titulaire de la présente autorisation est tenu de lui communiquer dans un délai d'un mois après la réception de la demande les informations suivantes, dont il atteste l'exactitude :


- le descriptif effectif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes…) ;
- la mesure de l'excursion de fréquence effective (pourcentage statistique du dépassement de 75 kHz sur une durée minimale de 15 min).


2° Si le conseil constate la méconnaissance des conditions techniques au vu desquelles la présente autorisation est délivrée, le titulaire est tenu de faire procéder, par un organisme agréé, à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Il transmet au conseil les résultats de cette vérification.

Article 4


Le titulaire de la présente autorisation s'engage à respecter la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence.

Article 5


Toute utilisation d'une sous-porteuse doit être autorisée par le Conseil supérieur de l'audiovisuel.

Article 6


La présente décision sera notifiée à la SAS Rire et Chansons et publiée au Journal officiel de la République française.

  • Annexe


    ANNEXE I (*)


    Nom du service : Rire et Chansons.
    Zone d'implantation de l'émetteur : Apt.
    Fréquence : 89,6 MHz.
    Adresse du site : Lieudit les Claparèdes, Apt (84).
    Altitude du site (NGF) : 547 mètres.
    Hauteur d'antenne : 14 mètres/sol.
    Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
    Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


    AZIMUT (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    AZIMUT (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    AZIMUT (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    AZIMUT (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    0

    0

    90

    1

    180

    6

    270

    3

    10

    0

    100

    1

    190

    6

    280

    2

    20

    0

    110

    2

    200

    7

    290

    2

    30

    0

    120

    2

    210

    6

    300

    1

    40

    0

    130

    3

    220

    6

    310

    1

    50

    0

    140

    4

    230

    6

    320

    0

    60

    0

    150

    5

    240

    6

    330

    0

    70

    0

    160

    6

    250

    5

    340

    0

    80

    0

    170

    6

    260

    4

    350

    0

    (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


    (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

  • Annexe


    ANNEXE II (*)


    Nom du service : Rire et Chansons.
    Zone d'implantation de l'émetteur : Avignon.
    Fréquence : 106,2 MHz.
    Adresse du site : Chemin du Safrus - Quartier Cabrion, Villeneuve-lès-Avignon (30).
    Altitude du site (NGF) : 90 mètres.
    Hauteur d'antenne : 20 mètres/sol.
    Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
    Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


    AZIMUT (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    AZIMUT (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    AZIMUT (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    AZIMUT (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    0

    5

    90

    0

    180

    0

    270

    6

    10

    5

    100

    0

    190

    1

    280

    7

    20

    4

    110

    0

    200

    1

    290

    7

    30

    3

    120

    0

    210

    1

    300

    7

    40

    2

    130

    0

    220

    2

    310

    7

    50

    1

    140

    0

    230

    3

    320

    7

    60

    1

    150

    0

    240

    4

    330

    7

    70

    1

    160

    0

    250

    5

    340

    7

    80

    0

    170

    0

    260

    5

    350

    6

    (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


    (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

  • Annexe


    ANNEXE III (*)


    Nom du service : Rire et Chansons.
    Zone d'implantation de l'émetteur : Cannes.
    Fréquence : 87,7 MHz.
    Adresse du site : Lieudit Mont le Pezou, Le Cannet (06).
    Altitude du site (NGF) : 254 mètres.
    Hauteur d'antenne : 30 mètres/sol.
    Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
    Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


    AZIMUT (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    AZIMUT (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    AZIMUT (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    AZIMUT (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    0

    20

    90

    20

    180

    6

    270

    9

    10

    23

    100

    22

    190

    3

    280

    13

    20

    24

    110

    23

    200

    1

    290

    17

    30

    23

    120

    23

    210

    0

    300

    20

    40

    22

    130

    20

    220

    0

    310

    20

    50

    23

    140

    20

    230

    0

    320

    23

    60

    24

    150

    17

    240

    1

    330

    23

    70

    23

    160

    13

    250

    3

    340

    22

    80

    20

    170

    9

    260

    6

    350

    20

    (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


    (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

  • Annexe


    ANNEXE IV (*)


    Nom du service : Rire et Chansons.
    Zone d'implantation de l'émetteur : Gap.
    Fréquence : 88,1 MHz.
    Adresse du site : Lieudit le Laudet, Gap (05).
    Altitude du site (NGF) : 1140 mètres.
    Hauteur d'antenne : 14 mètres/sol.
    Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
    Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


    AZIMUT (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    AZIMUT (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    AZIMUT (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    AZIMUT (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    0

    6

    90

    0

    180

    0

    270

    4

    10

    6

    100

    0

    190

    0

    280

    5

    20

    5

    110

    0

    200

    0

    290

    6

    30

    4

    120

    0

    210

    0

    300

    6

    40

    3

    130

    0

    220

    1

    310

    6

    50

    2

    140

    0

    230

    1

    320

    6

    60

    2

    150

    0

    240

    2

    330

    7

    70

    1

    160

    0

    250

    2

    340

    6

    80

    1

    170

    0

    260

    3

    350

    6

    (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


    (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

  • Annexe


    ANNEXE V (*)


    Nom du service : Rire et Chansons.
    Zone d'implantation de l'émetteur : Marseille.
    Fréquence : 95,5 MHz.
    Adresse du site : Tunnel de Montolivet, Marseille (13).
    Altitude du site (NGF) : 112 mètres.
    Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
    Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
    Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.


    (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

  • Annexe


    ANNEXE VI (*)


    Nom du service : Rire et Chansons.
    Zone d'implantation de l'émetteur : Marseille.
    Fréquence : 95,5 MHz.
    Adresse du site : Tunnel de la Fourragère, Marseille (13).
    Altitude du site (NGF) : 66 mètres.
    Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
    Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
    Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.


    (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

  • Annexe


    ANNEXE VII (*)


    Nom du service : Rire et Chansons.
    Zone d'implantation de l'émetteur : Marseille.
    Fréquence : 95,5 MHz.
    Adresse du site : Tunnel de la Parette, Marseille (13).
    Altitude du site (NGF) : 40 mètres.
    Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
    Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
    Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.


    (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

  • Annexe


    ANNEXE VIII (*)


    Nom du service : Rire et Chansons.
    Zone d'implantation de l'émetteur : Marseille.
    Fréquence : 95,5 MHz.
    Adresse du site : Petite Etoile, Septèmes-les-Vallons (13).
    Altitude du site (NGF) : 556 mètres.
    Hauteur d'antenne : 59 mètres/sol.
    Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 kW.
    Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


    AZIMUT (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    AZIMUT (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    AZIMUT (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    AZIMUT (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    0

    0

    90

    1

    180

    2

    270

    6

    10

    0

    100

    1

    190

    3

    280

    6

    20

    0

    110

    0

    200

    5

    290

    5

    30

    0

    120

    0

    210

    5

    300

    5

    40

    1

    130

    0

    220

    6

    310

    3

    50

    1

    140

    0

    230

    6

    320

    2

    60

    1

    150

    0

    240

    6

    330

    1

    70

    1

    160

    1

    250

    6

    340

    1

    80

    1

    170

    1

    260

    6

    350

    0

    (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


    (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

  • Annexe


    ANNEXE IX (*)


    Nom du service : Rire et Chansons.
    Zone d'implantation de l'émetteur : Marseille.
    Fréquence : 95,5 MHz.
    Adresse du site : Tunnel Saint-Barnabé, Marseille (13).
    Altitude du site (NGF) : 111 mètres.
    Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
    Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
    Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.


    (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

  • Annexe


    ANNEXE X (*)


    Nom du service : Rire et Chansons.
    Zone d'implantation de l'émetteur : Montélimar.
    Fréquence : 91,1 MHz.
    Adresse du site : Lieudit Notre Dame de Montchamp, Malataverne (26).
    Altitude du site (NGF) : 323 mètres.
    Hauteur d'antenne : 25 mètres/sol.
    Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1000 W.
    Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


    AZIMUT (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    AZIMUT (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    AZIMUT (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    AZIMUT (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    0

    0

    90

    2

    180

    6

    270

    1

    10

    0

    100

    3

    190

    6

    280

    1

    20

    0

    110

    4

    200

    6

    290

    0

    30

    0

    120

    5

    210

    6

    300

    0

    40

    0

    130

    6

    220

    5

    310

    0

    50

    0

    140

    6

    230

    4

    320

    0

    60

    1

    150

    6

    240

    3

    330

    0

    70

    1

    160

    6

    250

    2

    340

    0

    80

    2

    170

    7

    260

    2

    350

    0

    (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


    (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

  • Annexe


    ANNEXE XI (*)


    Nom du service : Rire et Chansons.
    Zone d'implantation de l'émetteur : Nice.
    Fréquence : 87,7 MHz.
    Adresse du site : Lieudit Chemin de Contéo - Mont Vinaigrier, Nice (06).
    Altitude du site (NGF) : 362 mètres.
    Hauteur d'antenne : 32 mètres/sol.
    Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 2 kW.
    Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


    AZIMUT (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    AZIMUT (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    AZIMUT (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    AZIMUT (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    0

    9

    90

    6

    180

    0

    270

    0

    10

    9

    100

    5

    190

    0

    280

    1

    20

    8

    110

    3

    200

    0

    290

    1

    30

    8

    120

    2

    210

    0

    300

    2

    40

    8

    130

    1

    220

    0

    310

    3

    50

    9

    140

    1

    230

    0

    320

    5

    60

    9

    150

    0

    240

    0

    330

    6

    70

    8

    160

    0

    250

    0

    340

    7

    80

    7

    170

    0

    260

    0

    350

    8

    (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


    (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

  • Annexe


    ANNEXE XII (*)


    Nom du service : Rire et Chansons.
    Zone d'implantation de l'émetteur : Orange.
    Fréquence : 91,1 MHz.
    Adresse du site : Chemin de la Roquette, Uchaux (84).
    Altitude du site (NGF) : 256 mètres.
    Hauteur d'antenne : 11 mètres/sol.
    Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
    Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


    AZIMUT (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    AZIMUT (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    AZIMUT (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    AZIMUT (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    0

    9

    90

    0

    180

    1

    270

    13

    10

    7

    100

    0

    190

    2

    280

    13

    20

    6

    110

    0

    200

    3

    290

    13

    30

    4

    120

    0

    210

    4

    300

    12

    40

    3

    130

    0

    220

    6

    310

    13

    50

    2

    140

    0

    230

    7

    320

    13

    60

    1

    150

    0

    240

    9

    330

    13

    70

    1

    160

    1

    250

    11

    340

    12

    80

    1

    170

    1

    260

    12

    350

    11

    (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


    (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

  • Annexe


    ANNEXE XIII (*)


    Nom du service : Rire et Chansons.
    Zone d'implantation de l'émetteur : Sisteron.
    Fréquence : 88,1 MHz.
    Adresse du site : Lieudit le Molard, Sisteron (04).
    Altitude du site (NGF) : 710 mètres.
    Hauteur d'antenne : 13 mètres/sol.
    Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
    Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


    AZIMUT (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    AZIMUT (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    AZIMUT (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    AZIMUT (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    0

    1

    90

    0

    180

    3

    270

    7

    10

    1

    100

    0

    190

    4

    280

    7

    20

    1

    110

    0

    200

    5

    290

    7

    30

    0

    120

    0

    210

    5

    300

    6

    40

    0

    130

    0

    220

    6

    310

    5

    50

    0

    140

    1

    230

    7

    320

    5

    60

    0

    150

    1

    240

    7

    330

    4

    70

    0

    160

    1

    250

    7

    340

    3

    80

    0

    170

    2

    260

    7

    350

    2

    (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


    (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

  • Annexe


    ANNEXE XIV (*)


    Nom du service : Rire et Chansons.
    Zone d'implantation de l'émetteur : Toulon.
    Fréquence : 98,8 MHz.
    Adresse du site : Lieudit Cap-Sicié Notre Dame du Mai, Six-Fours-les-Plages (83).
    Altitude du site (NGF) : 340 mètres.
    Hauteur d'antenne : 52 mètres/sol.
    Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 4 kW.
    Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


    AZIMUT (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    AZIMUT (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    AZIMUT (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    AZIMUT (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    0

    0

    90

    4

    180

    15

    270

    5

    10

    1

    100

    6

    190

    16

    280

    3

    20

    4

    110

    9

    200

    18

    290

    1

    30

    6

    120

    12

    210

    15

    300

    0

    40

    3

    130

    14

    220

    13

    310

    0

    50

    1

    140

    13

    230

    14

    320

    2

    60

    0

    150

    14

    240

    15

    330

    4

    70

    1

    160

    17

    250

    11

    340

    6

    80

    2

    170

    18

    260

    8

    350

    2

    (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


    (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


Fait à Paris, le 20 décembre 2017.


Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :

Le président,

O. Schrameck