Arrêté du 21 août 1978 fixant les caractéristiques auxquelles doivent satisfaire les installations fixes ou mobiles des établissements présentant au public des spécimens vivants de la faune locale ou étrangère

Dernière mise à jour des données de ce texte : 06 avril 2011

Version en vigueur au 14 octobre 1978
    • Les installations fixes ou mobiles des établissements présentant au public des spécimens vivants de la faune locale et étrangère, tels qu'ils sont définis par le décret du 25 novembre 1977 susvisé, doivent offrir aux animaux de bonnes conditions de détention et permettre leur observation en tenant compte de la santé et de la sécurité du public et du personnel de service.

      Ces établissements doivent être approvisionnés en eau claire et saine et raccordés aux réseaux de distribution d'électricité et de téléphone.

      • Les limites de l'établissement seront matérialisées par une clôture extérieure, distincte de celle des enclos réservés aux animaux, destinée à éviter toute évasion ou toute pénétration non contrôlée d'animaux ou de personnes. La hauteur de cette clôture sera au minimum de 1,80 mètre.

        Les clôtures des enclos et des cages seront formées de grilles, grillages, fossés avec ou sans eau ou de plaques de verre. Les clôtures électriques ne peuvent en aucun cas être utilisées pour délimiter un enclos.

        Les cages servant à détenir des primates, situées à l'intérieur des locaux, seront doublées d'une paroi transparente placée à l'extérieur de celles-ci, face au public.

      • Il devra être prévu chaque fois que nécessaire, et notamment pour les animaux reconnus dangereux, entre la zone où le public a accès et la partie extérieure de la clôture un espace de sécurité d'une largeur minimale de 1,50 mètre afin d'empêcher tout contact entre le public et l'animal.

        Du côté du public, la zone sera limitée par une barrière conçue de façon à s'opposer à l'escalade volontaire et au passage involontaire des enfants. L'efficacité de cette barrière, dont la hauteur sera au minimum de 1,10 mètre, doit être proportionnelle au danger présenté par les animaux.

        Lorsque les fossés font partie de l'enclos, la zone de sécurité peut être remplacée par un garde-corps d'une hauteur minimale de 1,20 mètre et conçu de façon à empêcher le public de se pencher dangereusement et d'atteindre les animaux.

        Barrières et garde-corps devront être complétés, pour les animaux dangereux (ursidés, félidés, canidés), par un dispositif métallique avec retour vers le public.

        Aucune ouverture ni accès aux enclos ne doit être situé du côté accessible au public. Toutefois, lorsque le public peut circuler, à l'aide de véhicules adaptés, à l'intérieur des enclos contenant des animaux, les ouvertures doivent comporter des sas empêchant la sortie éventuelle des animaux.

      • L'établissement doit disposer d'un local installé en poste de secours afin de dispenser les soins immédiats aux personnes blessées. Dans ce local seront entreposés, dans les conditions réglementaires, les sérums antivenimeux particuliers aux espèces présentées.

      • L'établissement devra se conformer aux dispositions du décret n° 73-1007 du 31 octobre 1973 relatif à la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

      • La disposition des portes, trappes et coulisses des cages et enclos doit permettre de contrôler la présence ou l'absence des animaux dans tout l'espace qui leur est affecté avant que ne soient ouvertes les portes permettant au personnel d'accéder dans ces lieux.

        Pour les enclos détenant des animaux dangereux, les accès de service doivent être munis d'une double sécurité constituée par un sas d'entrée. Les portes ne doivent jamais ouvrir vers l'extérieur. Des judas placés à proximité de ces ouvertures doivent permettre de situer les animaux dans leurs enclos, ceux-ci ne présentant pas d'angle mort.

        Pour les installations existantes, la présence d'un sas d'entrée est obligatoire pour les enclos bordés sur leur pourtour par des allées réservées au public.

        Les commandes des portes et trappes doivent être accompagnées d'indications graphiques spécifiant les conséquences de leur manoeuvre. Elles seront en outre disposées de façon à permettre à l'utilisateur d'observer directement le résultat de la manoeuvre.

        Les couloirs de circulation destinés aux animaux seront séparés de ceux réservés au personnel : les clôtures bordant les couloirs de service seront conçues de manière à éviter tout contact entre le personnel et les animaux.

      • Le personnel doit avoir à sa disposition et d'une manière facilement accessible les matériels de capture et d'abattage appropriés à chaque espèce ainsi que les vêtements, gants et bottes de protection nécessaires.

      • Les installations destinées au logement des animaux devront être adaptées aux exigences biologiques, aux aptitudes et aux moeurs de chaque espèce. Elles devront satisfaire aux normes minimales fixées en annexe pour les espèces qui y sont énumérées.

        En ce qui concerne les espèces pour lesquelles l'annexe au présent arrêté ne fixe pas de normes minimales, le plan des installations est soumis après approbation par le préfet et sur sa proposition à l'agrément du ministre chargé de la protection de la nature, qui peut y faire apporter des modifications et imposer des prescriptions particulières afin d'assurer le respect des impératifs biologiques et sociologiques de ces espèces et de favoriser leur reproduction en captivité.

      • Les installations doivent être conçues de façon à ne pas être la cause d'accidents pour les animaux.

        Les clôtures ne présenteront pas d'aspérités ou de saillies pouvant blesser les animaux.

        Les grillages doivent être tendus de façon à ne pas constituer de piège pour l'animal. Il est interdit d'utiliser le fil de fer barbelé.

        Les enclos destinés à des espèces hostiles entre elles doivent être séparés par un espace de sécurité ou un mur afin d'éviter tout contact et toute relation entre les animaux.

        Des enclos ou boxes de séparation en nombre suffisant seront prévus afin d'isoler provisoirement des animaux pour des motifs de comportement, de déplacement, de soins ou d'isolement sanitaire. Le sol et les parois de l'enclos devront être facilement nettoyables et désinfectables.

        Dans chaque enclos il sera prévu une ou plusieurs caches permettant aux animaux de se soustraire à la vue du public.

      • Les locaux hébergeant des animaux, situés à l'intérieur de bâtiments, doivent être convenablement aérés et ventilés.

        Les sols, caniveaux et conduites d'évacuation doivent être réalisés avec des matériaux et une pente suffisante pour permettre le lavage, la désinfection et l'évacuation complète des purins et des eaux résiduaires.

        Locaux et installations seront protégés contre les insectes et les rongeurs par la mise en place de dispositifs ou moyens appropriés.

      • L'établissement doit posséder des installations sanitaires vétérinaires nécessaires aux traitements des animaux, ainsi que les matériels et les produits pharmaceutiques pour les premiers soins d'urgence et les traitements courants. Des installations spécialement adaptées pourront être prévues pour pratiquer l'autopsie des animaux morts ou abattus.

      • L'établissement doit disposer de locaux spécialisés pour le stockage des aliments et la préparation de la nourriture ainsi que d'une chambre froide sous température égale ou inférieure à + 2 degrés C pour la conservation des aliments carnés.

        Pour satisfaire aux besoins des espèces se nourrissant exclusivement d'animaux vivants, il pourra être prévu en annexe des élevages d'espèces proies.

      • L'établissement disposera, à une distance suffisante des emplacements réservés aux animaux et des lieux réservés au public, d'une aire à fumier et d'une installation close pour les déchets alimentaires carnés, dont les sols et parois devront permettre le lavage, la désinfection et l'évacuation du purin et des eaux résiduaires dans les conditions prévues à l'article 12 ci-dessus.

        Les dispositifs d'évacuation et de traitement des eaux résiduaires seront réalisés conformément aux prescriptions du règlement sanitaire départemental.

    • Les établissements mobiles sont soumis aux dispositions du présent arrêté sous réserve des adaptations rendues nécessaires du fait du caractère mobile de leurs installations. Ils sont en outre soumis aux prescriptions de l'arrêté interministériel du 13 décembre 1974 réglementant la protection des animaux sauvages vivants au cours des transports, même lorsqu'ils stationnent.

      En dehors de la période itinérante où ils assurent la présentation au public des animaux, ces établissements sont tenus de les placer dans des installations fixes répondant aux prescriptions du présent arrêté.

    • Pour les établissements mentionnés à l'article 16 du décret du 25 novembre 1977, le préfet fixe le délai qui peut être accordé à l'exploitant pour la mise en conformité de ses installations avec les dispositions du présent arrêté.

  • Le directeur général de la santé, le directeur général des collectivités locales, le directeur de la protection de la nature et le directeur de la qualité sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

        • Enclos extérieurs :

          Surface minimale de 40 mètres carrés pour un couple, 10 mètres carrés par animal supplémentaire ;

          Sol naturel (herbe, broussailles, sable) ;

          Abreuvoir ;

          Grillage de 1,20 mètre de haut.

          Abri :

          10 mètres carrés pour un couple, 0,50 mètre carré par animal supplémentaire ;

          Sol dur, litière.

        • Espace de présentation extérieur, de préférence allongé (animaux coureurs) ;

          Loup, coyote, dingo : surface minimale de 100 mètres carrés pour un couple, 20 mètres carrés par animal supplémentaire ;

          Chacal : 20 et 5 mètres carrés ;

          Sol naturel (terre ou sable) avec des obstacles et des niches (troncs d'arbres, rochers) ;

          Abreuvoir ;

          Grillage profondément enterré de 2,80 mètres de haut qui peut être ramené à 2,20 mètres avec retours intérieurs de 0,50 mètre à 45 degrés.

          Cages intérieures : animaux pouvant vivre toute l'année dehors mais libre accès à des cages intérieures (4 mètres carrés) individuelles :

          Sol dur ;

          Abreuvoir.

        • Espace de présentation entièrement fermé : cages ou fossés à parois lisses (animaux grimpeurs) ;

          8 mètres carrés pour un couple, 1,50 mètre carré par animal supplémentaire, cage de présentation ou enclos entourés de murs lisses faisant un parapet de 1,20 mètre ;

          Ratons : animaux solitaires, présentation en couples possible ;

          Coatis : présentation en groupes familiaux possible avec un seul mâle adulte, enclos de présentation entièrement fermé ; grillage de 2 mètres de hauteur, espace de 1,50 mètre séparant le public du grillage ;

          Sol naturel avec arbres creux (gîtes), branches, grosses pierres ;

          Petit bassin pour abreuvement et bains ;

          Grillage de 2 mètres de hauteur.

          Cage intérieure unique, de surface réduite mais permettant l'entrée d'un homme pour l'entretien, avec des niches individuelles en bois au-dessus du sol :

          Sol dur ;

          Abreuvoir.

        • Espace de présentation :

          30 mètres carrés pour un animal, 10 mètres carrés par animal supplémentaire ;

          Présentation en couple possible, en groupe difficile ;

          Sol naturel avec caches (rochers, troncs d'arbres, grottes) ;

          Abreuvoir ou mieux bassin ;

          Grillage profondément enterré, 2 mètres de haut avec retour ;

          Espace de 1,50 mètre séparant le public du grillage.

          Cages d'isolement, intérieures et individuelles (3 mètres carrés) ;

          Sol dur ;

          Abreuvoir ;

          En l'absence de chauffage, facultatif, fournir une litière.

        • Espace de présentation profond pour donner à l'animal une zone de repos hors de l'influence du public ;

          Profondeur :

          Lion : 7 mètres ;

          Puma, panthère : 6 mètres ;

          Surface par :

          Lion : 70 mètres carrés, par animal supplémentaire 15 mètres carrés ;

          Couple :

          Puma, panthère : 60 mètres carrés, par animal supplémentaire 5 mètres carrés.

          Espace extérieur ensoleillé avec zone d'ombre ;

          Sol naturel permettant l'écoulement des eaux (sable, gravier) avec des obstacles (troncs d'arbre, rochers) ;

          Abris contre les intempéries permettant à l'animal de se coucher (grottes) ;

          Clôture :

          En barreaux simples, espacement maximal de 7 cm (lion) ou 5 cm (puma, panthère) ;

          Treillis à mailles indéformables de 25 X 15 cm (lion) ou 20 X 10 cm (puma, panthère) ;

          Treillis 30 X 10 en mailles horizontales pour toutes espèces ;

          Grillage à mailles de 10 X 10 cm (lion) ou 8 X 8 cm (puma, panthère) ;

          Hauteur des parois de 3,50 mètres avec retour supplémentaire intérieur de 0,70 mètre à 45 degrés. La hauteur peut être ramenée à 3 mètres en l'absence de points d'appui situés à moins de 4 mètres.

          Espace de 1,50 mètre séparant le public du grillage.

          Cages d'isolement pour utilisation temporaire ; cages intérieures individuelles où les animaux peuvent être enfermés pendant la nuit. Les animaux doivent pouvoir se tenir debout, se tourner et se coucher confortablement :

          Lion : 2,50 mètres X 1,30 mètre pour une hauteur de 2 mètres ;

          Puma, panthère : 2 mètres X 1,10 mètre pour une hauteur de 2 mètres ;

          Sol imperméable (ciment, carrelage, briques) non glissant, lavable, assurant l'écoulement des eaux ;

          Température supérieure à 10 degrés C.

          Aération par ouverture grillagée et éclairage naturel atténué (éclairage artificiel pour l'examen de la cage).

          Présentation intérieure : elle doit être exceptionnelle et temporaire, les animaux devant avoir accès à des aires extérieures.

          Surface :

          Lion : 30 mètres carrés ;

          Puma, panthère : 20 mètres carrés.

        • La partie terrestre doit être assez grande pour permettre à tous les animaux une position allongée confortable avec des points séparés permettant à l'animal de s'isoler ; possibilité de séparation avec des places à dormir avec isolation thermique.

          Bassin à parois lisses : 60 mètres carrés jusqu'à deux animaux, 10 mètres carrés par animal supplémentaire.

        • Espace de présentation :

          40 mètres carrés pour un couple, 5 mètres carrés par animal supplémentaire ;

          Sol en partie dur, en partie naturel avec bassin et souille ; troncs d'arbres ou rochers pour permettre aux animaux de se frotter ;

          Grillage solidement et profondément enterré, de 1,20 mètre de haut (possibilité de fossé).

          Ecurie commune :

          5 mètres carrés pour un couple avec abri de mise bas de 1,50 mètre carré, chauffée à 18 degré C.

          Sol dur, litière et abreuvoir.

        • Espace de présentation :

          Chameau : 80 mètres carrés par couple, 15 mètres carrés par animal supplémentaire ;

          Lama : 60 mètres carrés par couple, 10 mètres carrés par animal supplémentaire ;

          Sol naturel (sable, terre, gazon tondu) ;

          Clôture de 1,60 mètre de haut (possibilité de fossé sec ou avec de l'eau).

          Ecurie commune :

          6 mètres carrés par chameau, 3 mètres carrés par lama avec box d'isolement de 8 mètres carrés par chameau mâle ;

          Sol dur, abreuvoir, pas de chauffage.

        • Espace de présentation :

          120 mètres carrés pour un couple, 20 mètres carrés par animal supplémentaire ;

          Râtelier couvert, abreuvoir ;

          Tronc d'arbre, panneau de bois pour le nettoyage des velours ;

          Sol naturel, avec partie dure (débris de pierres, pavés, etc.) pour l'usure des sabots ;

          Espace d'isolement pour les femelles avec passage étroit empêchant les mâles porteurs de bois de passer ;

          Grillage de 2 mètres de haut ; possibilité de fossé sec (1,80 mètre de profondeur) ou avec de l'eau.

          Etable commune :

          3 mètres carrés par animal ;

          Sol dur avec litière, pas de chauffage.

        • Espace de présentation :

          En principe 200 mètres carrés par couple et 30 mètres carrés par animal supplémentaire, mais il est préférable d'avoir un mâle et quatre ou cinq femelles dans un enclos de 400 mètres carrés ;

          Râtelier couvert, abreuvoir ;

          Abri protégé des vents dominants ;

          Sol naturel (terre, sable, etc.) avec parties dures (débris de pierres, pavés, etc.) pour l'usure des sabots ;

          Grillage de 2 mètres de haut (nilgaut) ou 2,20 mètres (élan du Cap) ;

          Possibilité de fossé sec ou avec de l'eau ;

          Pour éviter tout effarouchement, prévoir un espace de 1,50 mètre de large entre la clôture et le public.

          Etable commune :

          12 mètres carrés par couple et 4 mètres carrés par animal supplémentaire ;

          Cage d'isolement de 8 mètres carrés ;

          Sol dur avec litière, chauffage d'appoint à + 10 degrés C.

          Antilopes de taille moyenne : antilope indienne.

          Espace de présentation :

          120 mètres carrés pour un couple et 20 mètres carrés par animal supplémentaire ;

          Grillage de 1,80 mètre de haut ;

          Autres aménagements : comme pour les grandes antilopes ;

          Pour les petites antilopes (comme les céphalophes) : grillage de 1,20 mètre de haut.

          Etable commune :

          10 mètres carrés par couple et 2 mètres carrés par animal supplémentaire ;

          Chauffage d'appoint.

          Bovinés : buffle indien, zébu, yack, bison d'Amérique.

          Espace de présentation :

          150 mètres carrés pour un couple, 20 mètres carrés par animal supplémentaire ;

          Sol naturel avec parties dures (pierres, béton) pour l'usure des sabots, bourbier (buffle), sable (bison) ;

          Tronc d'arbre, panneau en bois, pour permettre aux animaux de se frotter ;

          Clôture fixée au sol, de 1,80 mètre de haut ; possibilité de fossé sec ou avec de l'eau.

          Etable commune :

          6 mètres carrés par animal, cage d'isolement de 8 mètres carrés ;

          Sol dur avec literie, pas de chauffage.

        • Espace de présentation :

          Mouflon à manchettes : 80 mètres carrés pour un couple ; 12 mètres carrés par animal supplémentaire ;

          Chèvre naine : 25 mètres carrés et 3 mètres carrés ;

          Sol naturel avec partie dure (pierres, béton) et rochers (animaux grimpeurs) ;

          Grillage 2,20 mètres de haut (mouflon), 1,20 mètre (chèvre naine).

          Etable commune :

          2 mètres carrés par mouflon, 1 mètre carré par couple de chèvres naines ;

          Sol dur avec litière ; pas de chauffage.

        • Espace de présentation :

          120 mètres carrés pour un couple, 30 mètres carrés par animal supplémentaire.

          Sol naturel avec parties dures (pierres, béton) ;

          Grillage de 1,80 mètre de haut (animaux mordeurs) ou fossé.

          Ecurie commune :

          6 mètres carrés par animal avec box d'isolement (étalon, accouchement) de 10 mètres carrés ;

          Sol dur avec litière.

      • Mara.

        Enclos extérieur de 15 mètres carrés pour un couple, 2 mètres carrés par animal supplémentaire ;

        Sol naturel (terrier) ;

        Grillage de 1,20 mètre de haut sur fondations profondes ;

        Abri intérieur.

        Porc-épic.

        Enclos extérieur : 10 mètres carrés et 1 mètre carré par animal supplémentaire ;

        Sol naturel (terrier) ;

        Grillage de 1,20 mètre de haut ;

        Abri intérieur.

        Capybara et paca.

        Enclos extérieur : 30 mètres carrés et 5 mètres carrés par animal supplémentaire ;

        Sol naturel ;

        Grillage de 1,20 mètre de haut ;

        Abri intérieur chauffé à + 18 degrés C.

        Agouti doré.

        Enclos extérieur : 10 mètres carrés et 1 mètre carré par animal supplémentaire ;

        Sol naturel avec blocs de pierre, troncs d'arbres ;

        Grillage enterré de 1,80 mètre de haut avec retour ;

        Abri intérieur.

        Ragondin.

        Enclos extérieur : 10 mètres carrés et 1 mètre carré par animal supplémentaire ;

        Bassin de 3 mètres carrés pour un couple et 1,5 mètre carré par animal supplémentaire ; assez profond pour permettre l'immersion complète de l'animal ;

        Grillage de 1,20 mètre de haut.

        • Espace de présentation :

          Cage entièrement fermée, bien exposée au soleil, 10 mètres carrés pour un couple, 2 mètres carrés par animal supplémentaire, hauteur 2,50 mètres ;

          Aménagements permettant aux animaux de grimper, de se balancer, offrant des niches ;

          Sol de préférence dur ; bassin d'eau ;

          Espace de 1,50 mètre séparant le public du grillage.

          Cage d'isolation commune :

          1 mètre carré pour un couple, 0,5 mètre carré par animal supplémentaire ;

          Hauteur 1,50 mètre avec des tablettes pour les animaux ;

          Abreuvoir, chauffage à + 15 degrés C.

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