Décision n° 2016-534 du 20 avril 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS NRJ pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ

Version initiale


Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu l'article R. 3323-1 du code de la santé publique ;
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 27, 28, 28-1 et 29-3 ;
Vu le décret n° 87-239 du 6 avril 1987 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et fixant, pour les services privés de radiodiffusion sonore diffusés par voie hertzienne terrestre ou par satellite, le régime applicable à la publicité et au parrainage ;
Vu le décret n° 94-972 du 9 novembre 1994 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et définissant les obligations relatives à l'accès à la publicité locale et au parrainage local des services de radio diffusés par voie hertzienne terrestre en application des articles 29, 29-1 et 30-7 de la même loi ;
Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;
Vu la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence ;
Vu la décision n° 2011-907 du 27 septembre 2011 du conseil portant autorisation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ ;
Vu la décision n° 2015-315 du 28 juillet 2015 du Conseil supérieur de l'audiovisuel fixant le règlement intérieur des comités territoriaux de l'audiovisuel et leurs règles générales d'organisation et de fonctionnement ;
Vu la délibération du conseil en date du 16 septembre 2015 publiée au Journal officiel le 2 octobre 2015 ;
Vu la convention conclue entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la SAS NRJ ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


  • L'autorisation accordée par la décision n° 2011-907 du 27 septembre 2011 pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ est reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 27 octobre 2016.


  • La SAS NRJ est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision.


  • 1° Le titulaire de la présente autorisation est tenu de communiquer au Conseil supérieur de l'audiovisuel les informations suivantes, dont il atteste l'exactitude :


    - dans un délai de deux mois après la mise en service, le descriptif effectif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes…) ;
    - dès qu'elle est disponible, la mesure de l'excursion de fréquence effective (pourcentage statistique du dépassement de 75 kHz sur une durée minimale de 15 min).


    Ces informations sont ensuite exigibles à tout moment sur demande expresse du conseil.
    2° Si les informations mentionnées au 1° sont modifiées ultérieurement, le titulaire communique au conseil une version actualisée dans un délai d'un mois.
    3° Si le conseil constate la méconnaissance des conditions techniques au vu desquelles la présente autorisation est délivrée, le titulaire est tenu de faire procéder, par un organisme agréé, à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Il transmet au conseil les résultats de cette vérification.


  • Le titulaire de la présente autorisation s'engage à respecter la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence.


  • Toute utilisation d'une sous-porteuse doit être autorisée par le Conseil supérieur de l'audiovisuel.


  • La présente décision sera notifiée à la SAS NRJ et publiée au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXE I (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Die.
      Fréquence : 100,5 MHz.
      Adresse du site : lieudit Croix de Justin, Die (26).
      Altitude du site (NGF) : 978 mètres.
      Hauteur d'antenne : 18 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      0

      180

      7

      270

      7

      10

      0

      100

      0

      190

      8

      280

      6

      20

      0

      110

      0

      200

      9

      290

      5

      30

      0

      120

      1

      210

      9

      300

      4

      40

      0

      130

      2

      220

      8

      310

      3

      50

      0

      140

      3

      230

      8

      320

      2

      60

      0

      150

      4

      240

      9

      330

      1

      70

      0

      160

      5

      250

      9

      340

      0

      80

      0

      170

      6

      260

      8

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE II (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Dieulefit.
      Fréquence : 99,6 MHz.
      Adresse du site : lieudit Mont Rachas, Le Poët-Laval (26).
      Altitude du site (NGF) : 880 mètres.
      Hauteur d'antenne : 16 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      0

      180

      5

      270

      9

      10

      0

      100

      0

      190

      6

      280

      8

      20

      0

      110

      0

      200

      7

      290

      7

      30

      0

      120

      0

      210

      8

      300

      6

      40

      0

      130

      0

      220

      9

      310

      5

      50

      0

      140

      1

      230

      9

      320

      4

      60

      0

      150

      2

      240

      8

      330

      3

      70

      0

      160

      3

      250

      8

      340

      2

      80

      0

      170

      4

      260

      9

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE III (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone d'implantation de l'émetteur : La Mure.
      Fréquence : 103,9 MHz.
      Adresse du site : lieudit Château Vieux, Saint-Sébastien (38).
      Altitude du site (NGF) : 1 047 mètres.
      Hauteur d'antenne : 29 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      3

      180

      18

      270

      3

      10

      0

      100

      5

      190

      18

      280

      2

      20

      0

      110

      6

      200

      18

      290

      2

      30

      0

      120

      8

      210

      15

      300

      1

      40

      0

      130

      10

      220

      13

      310

      1

      50

      1

      140

      13

      230

      10

      320

      0

      60

      1

      150

      15

      240

      8

      330

      0

      70

      2

      160

      18

      250

      6

      340

      0

      80

      2

      170

      18

      260

      5

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IV (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone d'implantation de l'émetteur : L'Alpe d'Huez.
      Fréquence : 101,4 MHz.
      Adresse du site : lieudit Sainte-Philomène aux Serres, Villard-Reymond (38).
      Altitude du site (NGF) : 1 754 mètres.
      Hauteur d'antenne : 17 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      1

      180

      10

      270

      17

      10

      0

      100

      2

      190

      13

      280

      13

      20

      0

      110

      2

      200

      16

      290

      10

      30

      0

      120

      3

      210

      17

      300

      8

      40

      0

      130

      4

      220

      19

      310

      6

      50

      0

      140

      5

      230

      18

      320

      4

      60

      0

      150

      6

      240

      19

      330

      3

      70

      0

      160

      7

      250

      20

      340

      2

      80

      1

      170

      9

      260

      20

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE V (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Les Deux-Alpes.
      Fréquence : 102,2 MHz.
      Adresse du site : lieudit Montagne de Rachas, Vénosc (38).
      Altitude du site (NGF) : 2 392 mètres.
      Hauteur d'antenne : 31 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      7

      180

      5

      270

      0

      10

      1

      100

      8

      190

      3

      280

      0

      20

      1

      110

      8

      200

      2

      290

      0

      30

      2

      120

      7

      210

      2

      300

      0

      40

      2

      130

      8

      220

      1

      310

      0

      50

      3

      140

      8

      230

      1

      320

      0

      60

      5

      150

      7

      240

      0

      330

      0

      70

      6

      160

      7

      250

      0

      340

      0

      80

      7

      170

      6

      260

      0

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VI (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Privas.
      Fréquence : 99,6 MHz.
      Adresse du site : lieudit Crète de Blandine, Saint-Laurent-sous-Coiron (07).
      Altitude du site (NGF) : 1 010 mètres.
      Hauteur d'antenne : 52 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      6

      90

      0

      180

      0

      270

      4

      10

      6

      100

      0

      190

      0

      280

      5

      20

      5

      110

      0

      200

      0

      290

      6

      30

      4

      120

      0

      210

      0

      300

      6

      40

      3

      130

      0

      220

      1

      310

      6

      50

      2

      140

      0

      230

      1

      320

      6

      60

      2

      150

      0

      240

      2

      330

      6

      70

      1

      160

      0

      250

      2

      340

      6

      80

      1

      170

      0

      260

      3

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VII (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Villard-de-Lans.
      Fréquence : 102,2 MHz.
      Adresse du site : Tancaniere - Château D'eau, Villard-de-Lans (38).
      Altitude du site (NGF) : 1 094 mètres.
      Hauteur d'antenne : 28 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      0

      180

      2

      270

      6

      10

      0

      100

      0

      190

      3

      280

      6

      20

      0

      110

      0

      200

      4

      290

      6

      30

      0

      120

      0

      210

      5

      300

      6

      40

      0

      130

      0

      220

      6

      310

      5

      50

      0

      140

      0

      230

      6

      320

      4

      60

      0

      150

      0

      240

      6

      330

      3

      70

      0

      160

      1

      250

      6

      340

      2

      80

      0

      170

      2

      260

      6

      350

      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VIII (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Aime-La-Plagne.
      Fréquence : 102,0 MHz.
      Adresse du site : lieudit La Grande Rochette, Mâcot-la-Plagne (73).
      Altitude du site (NGF) : 2 486 mètres.
      Hauteur d'antenne : 19 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      3

      180

      17

      270

      8

      10

      0

      100

      4

      190

      17

      280

      6

      20

      0

      110

      6

      200

      17

      290

      5

      30

      0

      120

      8

      210

      18

      300

      3

      40

      0

      130

      9

      220

      18

      310

      2

      50

      0

      140

      12

      230

      22

      320

      1

      60

      0

      150

      14

      240

      20

      330

      1

      70

      1

      160

      16

      250

      14

      340

      0

      80

      1

      170

      16

      260

      9

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IX (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Albertville.
      Fréquence : 102,6 MHz.
      Adresse du site : Le Fort du Mont, Champ Vernier, Albertville (73).
      Altitude du site (NGF) : 1 000 mètres.
      Hauteur d'antenne : 44 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      6

      90

      9

      180

      0

      270

      0

      10

      7

      100

      8

      190

      0

      280

      0

      20

      8

      110

      7

      200

      0

      290

      0

      30

      9

      120

      6

      210

      0

      300

      0

      40

      9

      130

      5

      220

      0

      310

      1

      50

      8

      140

      3

      230

      0

      320

      1

      60

      8

      150

      2

      240

      0

      330

      2

      70

      8

      160

      1

      250

      0

      340

      3

      80

      9

      170

      1

      260

      0

      350

      5

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE X (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Bourg-Saint-Maurice.
      Fréquence : 102,3 MHz.
      Adresse du site : route du Col du Petit Saint-Bernard, Séez (73).
      Altitude du site (NGF) : 1 455 mètres.
      Hauteur d'antenne : 9 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      5

      90

      4

      180

      0

      270

      1

      10

      5

      100

      3

      190

      0

      280

      2

      20

      5

      110

      2

      200

      0

      290

      2

      30

      5

      120

      2

      210

      0

      300

      3

      40

      5

      130

      1

      220

      0

      310

      4

      50

      5

      140

      1

      230

      0

      320

      4

      60

      5

      150

      0

      240

      0

      330

      5

      70

      5

      160

      0

      250

      0

      340

      5

      80

      4

      170

      0

      260

      1

      350

      5

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XI (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Chamonix.
      Fréquence : 95,9 MHz.
      Adresse du site : 195, chemin Pierre-A.-Ruskin, Chamonix-Mont-Blanc (74).
      Altitude du site (NGF) : 1 112 mètres.
      Hauteur d'antenne : 14 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      3

      90

      0

      180

      0

      270

      6

      10

      2

      100

      0

      190

      1

      280

      6

      20

      2

      110

      0

      200

      2

      290

      6

      30

      1

      120

      0

      210

      2

      300

      6

      40

      0

      130

      0

      220

      3

      310

      6

      50

      0

      140

      0

      230

      4

      320

      6

      60

      0

      150

      0

      240

      5

      330

      6

      70

      0

      160

      0

      250

      6

      340

      5

      80

      0

      170

      0

      260

      6

      350

      4

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XII (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Châtel.
      Fréquence : 102,8 MHz.
      Adresse du site : 67, chemin de Sous-Le Crêt, Châtel (74).
      Altitude du site (NGF) : 1 210 mètres.
      Hauteur d'antenne : 11 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      2

      90

      8

      180

      2

      270

      0

      10

      3

      100

      8

      190

      1

      280

      0

      20

      5

      110

      9

      200

      1

      290

      0

      30

      6

      120

      9

      210

      0

      300

      0

      40

      7

      130

      8

      220

      0

      310

      0

      50

      8

      140

      7

      230

      0

      320

      0

      60

      9

      150

      6

      240

      0

      330

      0

      70

      9

      160

      5

      250

      0

      340

      1

      80

      8

      170

      3

      260

      0

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIII (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Cluses.
      Fréquence : 99,6 MHz.
      Adresse du site : lieudit Croix d'Agy, Saint-Sigismond (74).
      Altitude du site (NGF) : 1 265 mètres.
      Hauteur d'antenne : 24 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      5

      90

      6

      180

      0

      270

      0

      10

      6

      100

      5

      190

      0

      280

      0

      20

      6

      110

      4

      200

      0

      290

      0

      30

      6

      120

      3

      210

      0

      300

      1

      40

      6

      130

      2

      220

      0

      310

      1

      50

      7

      140

      2

      230

      0

      320

      2

      60

      6

      150

      1

      240

      0

      330

      2

      70

      6

      160

      1

      250

      0

      340

      3

      80

      6

      170

      0

      260

      0

      350

      4

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIV (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Courchevel.
      Fréquence : 104,7 MHz.
      Adresse du site : hameau de Tincave, Bozel (73).
      Altitude du site (NGF) : 1 290 mètres.
      Hauteur d'antenne : 11 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      8

      90

      2

      180

      0

      270

      2

      10

      8

      100

      1

      190

      0

      280

      3

      20

      9

      110

      1

      200

      0

      290

      5

      30

      9

      120

      0

      210

      0

      300

      6

      40

      8

      130

      0

      220

      0

      310

      7

      50

      7

      140

      0

      230

      0

      320

      8

      60

      6

      150

      0

      240

      0

      330

      9

      70

      5

      160

      0

      250

      1

      340

      9

      80

      3

      170

      0

      260

      1

      350

      8

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XV (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone d'implantation de l'émetteur : La Clusaz.
      Fréquence : 98,8 MHz.
      Adresse du site : téléphérique de Beauregard, La Clusaz (74).
      Altitude du site (NGF) : 1 644 mètres.
      Hauteur d'antenne : 8 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      1

      180

      6

      270

      5

      10

      0

      100

      1

      190

      6

      280

      5

      20

      0

      110

      1

      200

      7

      290

      4

      30

      0

      120

      2

      210

      7

      300

      3

      40

      0

      130

      3

      220

      7

      310

      3

      50

      0

      140

      3

      230

      7

      320

      2

      60

      0

      150

      4

      240

      7

      330

      1

      70

      0

      160

      5

      250

      6

      340

      1

      80

      0

      170

      5

      260

      6

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVI (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Modane.
      Fréquence : 89,6 MHz.
      Adresse du site : fort du Sapey, Saint-André (73).
      Altitude du site (NGF) : 1 709 mètres.
      Hauteur d'antenne : 49 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      6

      90

      1

      180

      0

      270

      4

      10

      6

      100

      0

      190

      0

      280

      5

      20

      5

      110

      0

      200

      0

      290

      6

      30

      4

      120

      0

      210

      1

      300

      6

      40

      4

      130

      0

      220

      1

      310

      6

      50

      3

      140

      0

      230

      1

      320

      6

      60

      2

      150

      0

      240

      2

      330

      6

      70

      1

      160

      0

      250

      3

      340

      6

      80

      1

      170

      0

      260

      4

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVII (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Moûtiers.
      Fréquence : 100,4 MHz.
      Adresse du site : Pierre-Rousse, Fontaine-le-Puits (73).
      Altitude du site (NGF) : 1 360 mètres.
      Hauteur d'antenne : 26 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      10

      90

      0

      180

      2

      270

      19

      10

      8

      100

      0

      190

      2

      280

      21

      20

      6

      110

      0

      200

      3

      290

      21

      30

      5

      120

      0

      210

      5

      300

      21

      40

      3

      130

      0

      220

      6

      310

      21

      50

      2

      140

      0

      230

      8

      320

      21

      60

      2

      150

      0

      240

      10

      330

      19

      70

      1

      160

      1

      250

      13

      340

      15

      80

      1

      170

      1

      260

      15

      350

      13

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVIII (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Jean-de-Maurienne.
      Fréquence : 101,2 MHz.
      Adresse du site : lieudit Les Chanets, Saint-Julien-Mont-Denis (73).
      Altitude du site (NGF) : 1 081 mètres.
      Hauteur d'antenne : 9 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      12

      90

      22

      180

      1

      270

      0

      10

      14

      100

      20

      190

      1

      280

      0

      20

      16

      110

      14

      200

      0

      290

      1

      30

      16

      120

      9

      210

      0

      300

      1

      40

      17

      130

      8

      220

      0

      310

      3

      50

      17

      140

      6

      230

      0

      320

      4

      60

      17

      150

      5

      240

      0

      330

      6

      70

      18

      160

      3

      250

      0

      340

      8

      80

      18

      170

      2

      260

      0

      350

      9

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIX (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Tignes.
      Fréquence : 103,3 MHz.
      Adresse du site : site TDF La Revirette, Tignes (73).
      Altitude du site (NGF) : 2 190 mètres.
      Hauteur d'antenne : 11 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      9

      90

      12

      180

      0

      270

      0

      10

      12

      100

      9

      190

      0

      280

      0

      20

      16

      110

      7

      200

      0

      290

      0

      30

      17

      120

      5

      210

      1

      300

      1

      40

      18

      130

      3

      220

      1

      310

      1

      50

      16

      140

      2

      230

      1

      320

      2

      60

      18

      150

      1

      240

      1

      330

      3

      70

      17

      160

      1

      250

      1

      340

      5

      80

      16

      170

      0

      260

      0

      350

      7

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XX (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Ugine.
      Fréquence : 107,3 MHz.
      Adresse du site : cote de Marlens, Marlens (74).
      Altitude du site (NGF) : 955 mètres.
      Hauteur d'antenne : 19 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      17

      90

      5

      180

      0

      270

      6

      10

      18

      100

      3

      190

      0

      280

      8

      20

      18

      110

      2

      200

      0

      290

      9

      30

      22

      120

      1

      210

      0

      300

      12

      40

      20

      130

      1

      220

      0

      310

      14

      50

      14

      140

      0

      230

      1

      320

      16

      60

      9

      150

      0

      240

      1

      330

      16

      70

      8

      160

      0

      250

      3

      340

      17

      80

      6

      170

      0

      260

      4

      350

      17

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXI (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Val-d'Isère.
      Fréquence : 101,8 MHz.
      Adresse du site : lieudit Rocher de Bellevarde, Val-d'Isère (73).
      Altitude du site (NGF) : 2 745 mètres.
      Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      1

      180

      6

      270

      14

      10

      0

      100

      0

      190

      8

      280

      10

      20

      0

      110

      0

      200

      10

      290

      8

      30

      1

      120

      0

      210

      14

      300

      6

      40

      1

      130

      0

      220

      15

      310

      4

      50

      1

      140

      1

      230

      15

      320

      2

      60

      2

      150

      1

      240

      14

      330

      1

      70

      1

      160

      2

      250

      15

      340

      1

      80

      1

      170

      4

      260

      15

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXII (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Valloire.
      Fréquence : 88,1 MHz.
      Adresse du site : Fort du Télégraphe, Valloire (73).
      Altitude du site (NGF) : 1 574 mètres.
      Hauteur d'antenne : 25 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      15

      90

      4

      180

      1

      270

      0

      10

      15

      100

      2

      190

      1

      280

      1

      20

      14

      110

      1

      200

      2

      290

      1

      30

      15

      120

      1

      210

      1

      300

      2

      40

      15

      130

      0

      220

      1

      310

      4

      50

      14

      140

      0

      230

      1

      320

      6

      60

      10

      150

      0

      240

      0

      330

      8

      70

      8

      160

      0

      250

      0

      340

      10

      80

      6

      170

      1

      260

      0

      350

      14

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


Fait à Paris, le 20 avril 2016.


Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
O. Schrameck

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