Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

JORF n°0037 du 14 février 2018
texte n° 130



Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

NOR: INPX1800394X
ELI: Non disponible


Offices et délégations


1. Réunions
Jeudi 15 février 2018


A 9 heures (salle 6549, 2e étage) :
- de 9 heures à 10 h 30 : La sécurité des installations nucléaires après les intrusions de l'automne 2017, audition conjointe (*) :
- du Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN) : MM. Louis Gautier, secrétaire général, et Pascal Bolot, préfet, directeur Protection et sécurité de l'Etat ;
- du ministère de l'intérieur ;
- du ministère de la transition écologique et solidaire.
- de 10 h 30 à 12 heures : La coordination entre sécurité et sûreté nucléaires, audition conjointe (*) :
- du SGDSN, du ministère de l'intérieur et du ministère de la transition écologique et solidaire ;
- de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) : MM. Pierre-Franck Chevet, président, Olivier Gupta, directeur général, et Christophe Quintin, inspecteur en chef, référent du comité exécutif (COMEX) pour les questions de sécurité ;
- d'EDF : MM. Dominique Minière, directeur exécutif groupe (membre du COMEX d'EDF), chargé de la production nucléaire et thermique, Émile Perez, directeur de la sécurité et de l'intelligence économique, et Bertrand Le Thiec, directeur des affaires publiques.


(*) Application du VII de l'article 6 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires qui prévoit que : « Les travaux de la délégation sont confidentiels, sauf décision contraire de sa part. »


Offices et délégations


2. Ordre du jour prévisionnel
Jeudi 22 Mars 2018


A 9 h 30 (Sénat, salle Médicis) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Courrèges, directrice générale de l'Agence de la biomédecine.


Jeudi 12 Avril 2018


A 9 h 30 (Sénat, salle Clemenceau) :
- présentation, ouverte à la presse, du rapport annuel de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France, par M. Pierre-Franck Chevet, président de l'ASN.