Commissions

JORF n°0037 du 14 février 2018
texte n° 123



Commissions

NOR: INPX1800395X
ELI: Non disponible


Sénat
Session ordinaire de 2017-2018


Réunions


Commission des affaires économiques :
Mercredi 14 février 2018, à 9 h 30 (salle Médicis) :
Ouverte au public et à la presse - Captation vidéo
- Table ronde, en commun avec la commission des affaires sociales, rassemblant des acteurs de la distribution :
. Mme Carine Wolf-Thal, présidente du Conseil national de l'Ordre des pharmaciens, accompagnée de M. Philippe Godon, président du Conseil central de la section C (distribution en gros) ;
. M. Laurent Francony, directeur Qualité Santé Sécurité Environnement du groupe Système U, accompagné de M. Thierry Desouches, responsable des relations extérieures du groupe ;
. M. Stéphane Dufort, directeur Qualité du Groupe Carrefour, accompagné de M. Éric Adam, responsable des affaires publiques du groupe ;
. M. Gérard Pachoud, directeur général de Provera France, centrale d'achats de Cora France ;
. M. Franck Geretzhuber, secrétaire général du groupe Auchan, accompagné de M. Olivier Louis, directeur de la communication du groupe ;
. M. Claude Risac, directeur des relations extérieures du groupe Casino ;
. M. Sébastien Chellet, directeur général du Galec, société coopérative des groupements d'achats des centres E. Leclerc, accompagné de M. Xavier Guedon, directeur des fonctions support (systèmes d'informations et qualité) ;
- Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de résolution européenne n° 229 (2017-2018) sur les directives de négociation en vue d'un accord de libre-échange entre l'Union européenne et l'Australie, d'une part, et la Nouvelle-Zélande, d'autre part (Mme Anne-Marie Bertrand, rapporteur).
Délai limite pour le dépôt des amendements auprès du secrétariat (Ameli commissions) : Lundi 12 février 2018, à 12 heures.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Mercredi 14 février 2018, à 9 h 30 (1/2 salle Clemenceau côté écran) :
Captation vidéo
- Audition conjointe sur les évolutions politiques et diplomatiques de la Turquie :
. Mme Elise Massicard, directrice de recherche au CNRS, attachée au Centre de recherches internationales - Sciences Po (CERI),
. Mme Dorothée Schmid, chercheur, responsable du programme Turquie contemporaine et Moyen-Orient de l'Institut français des relations internationales (IFRI).
Commission des affaires sociales :
Mercredi 14 février 2018, à 9 h 30 (Salle Médicis) :
Ouverte au public et à la presse - captation vidéo
En commun avec la commission des affaires économiques
- Table ronde rassemblant des acteurs de la distribution :
. Mme Carine Wolf-Thal, présidente du Conseil national de l'Ordre des pharmaciens, accompagnée de M. Philippe Godon, président du Conseil central de la section C (distribution en gros) ;
. M. Laurent Francony, directeur Qualité Santé Sécurité Environnement du groupe Système U, accompagné de M. Thierry Desouches, responsable des relations extérieures du groupe ;
. M. Stéphane Dufort, directeur Qualité du Groupe Carrefour, accompagné de M. Éric Adam, responsable des affaires publiques du groupe ;
. M. Gérard Pachoud, directeur général de Provera France, centrale d'achats de Cora France ;
. M. Franck Geretzhuber, secrétaire général du groupe Auchan, accompagné de M. Olivier Louis, directeur de la communication du groupe ;
. M. Claude Risac, directeur des relations extérieures du groupe Casino ;
. M. Sébastien Chellet, directeur général du Galec, société coopérative des groupements d'achats des centres E. Leclerc, accompagné de M. Xavier Guedon, directeur des fonctions support (systèmes d'informations et qualité).
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Mercredi 14 février 2018, à 9 h 30 (salle n° 245) :
A 9 h 30 :
- Audition de MM. Jean-Pierre Roger, président et Guy Delivet, directeur général du Conseil Supérieur des Messageries de Presse (CSMP).
A 10 h 30 :
- Audition de Mme Élisabeth Flüry-Hérard, présidente de l'Autorité de régulation et de la distribution de la presse (ARDP)
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Mercredi 14 février 2018, à 11 heures (1/2 salle Clemenceau - côté vestiaire) :
Ouverte au public et à la presse - Captation vidéo
- Audition de M. Julien Denormandie, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la cohésion des territoires.
A 16 h 30 :
Salle Clemenceau
Ouverte au public et à la presse - Captation vidéo
- Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé.
Commission des finances :
Mercredi 14 février 2018, à 9 h 30 (salle n° 131) :
A 9 h 30 :
- Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-1252 du 9 août 2017 portant transposition de la directive 2015/2366 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 concernant les services de paiement dans le marché intérieur (A.N., XVe lég., n° 368), sous réserve de sa transmission.
- Audition conjointe de Mme Marie-Anne Barbat-Layani, directrice générale de la Fédération bancaire française, et de MM. Joan Burkovic, fondateur de Bankin'et porte-parole de European AIS, groupement d'agrégateurs bancaires européens, Jean-Claude Huyssen, directeur des agréments, des autorisations et de la réglementation à l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution et Jérôme Reboul, sous-directeur des banques et des financements d'intérêt général à la direction générale du Trésor, sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-1252 du 9 août 2017 portant transposition de la directive 2015/2366 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 concernant les services de paiement dans le marché intérieur (ouverte à la presse - captation vidéo).
A 11 heures :
- Audition de M. Didier Migaud, président du Conseil des prélèvements obligatoires, sur le rapport du conseil des prélèvements obligatoires relatif aux prélèvements obligatoires sur le capital des ménages (ouverte à la presse - captation vidéo).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale :
Mercredi 14 février 2018, à 9 h 30 (salle n° 216) :
- Nomination des membres de la mission d'information sur la nature des peines, leur efficacité et leur mise en œuvre.
- Désignation de candidats pour siéger au sein du groupe de contrôle parlementaire conjoint d'Europol.
- Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 260 (2017-2018), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à la mise en œuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes.
- Examen du rapport de Mme Josiane Costes et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 205 (2017-2018) visant à renforcer la prévention des conflits d'intérêts liés à la mobilité des hauts fonctionnaires, présentée par M. Jean-Claude Requier et plusieurs de ses collègues.
- Examen du rapport de Mme Brigitte Lherbier et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 621 (2016-2017) sur le régime de l'exécution des peines des auteurs de violences conjugales, présentée par Mme Françoise Laborde et plusieurs de ses collègues.
Le délai limite pour le dépôt des amendements sur ces deux textes, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Lundi 12 février 2018, à 12 heures :
Commission spéciale sur le projet de loi pour un état au service d'une société de confiance :
Mercredi 14 février 2018, à 15 heures (salle Médicis) :
Ouvertes à la presse - Captation vidéo
- Audition conjointe des organisations syndicales de la fonction publique.
- Audition de M. Thierry Tuot, conseiller d'Etat.
- Audition conjointe des représentants des collectivités territoriales.
Commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'Etat pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique :
Mercredi 14 février 2018, à 13 h 30 (salle n° 263) :
- Constitution.
Commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure :
Mercredi 14 février 2018, de 15 h 15 à 18 h 30 (salle n° 261) :
Ouvertes à la presse
A 15 h 15 :
- Audition du Colonel Bruno Arviset, secrétaire général du Conseil de la fonction militaire de la gendarmerie (CFMG) à la Direction générale de la gendarmerie nationale (DGGN).
A 16 h 30 :
- Audition de M. Éric Morvan, directeur général de la police nationale.
A 17 h 30 :
- Audition de M. Christian Mouhanna, chargé de recherches au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), directeur du Centre de recherches sociologiques sur le droit et les institutions pénales (CESDIP).


Membres présents ou excusés


Commission des affaires sociales :
1re séance du mardi 13 février 2018 :
Présents  : Daniel Chasseing, Annie Delmont-Koropoulis, Gérard Dériot, Nadine Grelet-Certenais, Victoire Jasmin, Monique Lubin, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Jean-Marie Morisset, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Excusés  : Yves Daudigny, Bruno Gilles, Corinne Imbert, Jean Sol.
Assistaient en outre à la séance  :  Philippe Adnot (commission des finances), Jérôme Bascher (commission des finances), Arnaud Bazin (commission des finances), Éric Bocquet (commission des finances), Michel Canevet (commission des finances), Vincent Capo-Canellas (commission des finances), Thierry Carcenac (commission des finances), Philippe Dominati (commission des finances), Vincent Éblé (commission des finances), Rémi Féraud (commission des finances), Patrice Joly (commission des finances), Roger Karoutchi (commission des finances), Fabienne Keller (commission des finances), Christine Lavarde (commission des finances), Dominique de Legge (commission des finances), Sébastien Meurant (commission des finances), Albéric de Montgolfier (commission des finances), Claude Nougein (commission des finances), Didier Rambaud (commission des finances), Jean-François Rapin (commission des finances), Claude Raynal (commission des finances), Jean Pierre Vogel (commission des finances).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale :
Séance du mardi 13 février 2018 :
Présents  : Philippe Bas, Arnaud de Belenet, Jacques Bigot, François Bonhomme, Philippe Bonnecarrère, François-Noël Buffet, Josiane Costes, Jacky Deromedi, Yves Détraigne, Jérôme Durain, Pierre Frogier, Françoise Gatel, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Alain Marc, Didier Marie, Marie Mercier, François Pillet, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Simon Sutour, Catherine Troendlé.
Excusé  : Henri Leroy.
Ont délégué leur droit de vote  : Marc-Philippe Daubresse, Jacqueline Eustache-Brinio, François Grosdidier, Jean-Yves Leconte, Sébastien Leroux, Henri Leroy, Didier Marie, Hervé Marseille, André Reichardt.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale :
2e séance du mercredi 7 février 2018 :
Présents  : Philippe Bas, Arnaud de Belenet, Esther Benbassa, Jacques Bigot, François-Noël Buffet, Pierre-Yves Collombat, Marc-Philippe Daubresse, Jacky Deromedi, Yves Détraigne, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Christophe-André Frassa, Pierre Frogier, Françoise Gatel, Marie-Pierre de la Gontrie, François Grosdidier, Laurence Harribey, Sophie Joissains, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Éric Kerrouche, Jean-Yves Leconte, Sébastien Leroux, Henri Leroy, Brigitte Lherbier, Alain Marc, Didier Marie, Marie Mercier, François Pillet, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Lana Tetuanui, Catherine Troendlé.
Excusés  : Agnès Canayer, Jacqueline Eustache-Brinio.
Ont délégué leur droit de vote  : Jérôme Durain, Jacqueline Eustache-Brinio, Jean-Luc Fichet, Marie-Pierre de la Gontrie.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
2e séance du mercredi 7 février 2018 :
Présents  : Annick Billon, Maryvonne Blondin, Max Brisson, Marie-Thérèse Bruguière, Jean-Claude Carle, Nicole Duranton, Jacques Grosperrin, Guy-Dominique Kennel, Claude Kern, Françoise Laborde, Laurent Lafon, Vivette Lopez, Colette Mélot, Catherine Morin-Desailly, Pierre Ouzoulias, Sonia de la Provôté, Sylvie Robert, Alain Schmitz.
Commission spéciale sur le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance :
Séance du mercredi 7 février 2018
Présents  : Serge Babary, François Bonhomme, Henri Cabanel, Jacky Deromedi, Yves Détraigne, Jérôme Durain, Dominique Estrosi Sassone, Pascale Gruny, Jean-François Husson, Christine Lavarde, Jean-Claude Luche, Didier Mandelli, Rachel Mazuir, Michelle Meunier, Olivier Paccaud, Angèle Préville, Sophie Taillé-Polian, Michel Vaspart, Sylvie Vermeillet, Dominique Vérien.
Excusé  : Julien Bargeton.


Convocations


Commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure :
Mardi 13 février 2018, de 14 h 15 à 18 heures (salle 216 de la commission des lois) :
Ouvertes à la presse
A 14 h 15 :
1° Audition de Mme Catherine Pinson, psychologue clinicienne, chef du Service de soutien psychologique opérationnel (SSPO) ;
A 15 h 30 :
2° Audition de M. Laurent-Franck Liénard, avocat ;
A 16 h 30 :
3° Audition de M. Alain Bauer, professeur de criminologie appliquée au Conservatoire national des arts et métiers (CNAM), à New-York et à Shanghai ;
4° Questions diverses.
Mercredi 14 février 2018, de 15 h 15 à 18 h 30 (salle 261) :
Ouvertes à la presse
A 15 h 15 :
1° Audition du Colonel Bruno Arviset, secrétaire général du Conseil de la fonction militaire de la gendarmerie (CFMG) à la Direction générale de la gendarmerie nationale (DGGN) ;
A 16 h 30 :
2° Audition de M. Éric Morvan, directeur général de la police nationale ;
A 17 h 30 :
3° Audition de M. Christian Mouhanna, chargé de recherches au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), directeur du Centre de recherches sociologiques sur le droit et les institutions pénales (CESDIP) ;
4° Questions diverses.
Jeudi 15 février 2018, de 16 h 15 à 18 h 30 (salle 46 E) :
Ouvertes à la presse
1° Audition de syndicats de policiers municipaux ;
2° Questions diverses.


COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés


Séance du mercredi 7 février 2018 :
Présents  : Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère, Yannick Botrel, Nicole Duranton, Joëlle Garriaud-Maylam, André Gattolin, Daniel Gremillet, Pascale Gruny, Laurence Harribey, Gisèle Jourda, Claudine Kauffmann, Fabienne Keller, Claude Kern, Jean-Pierre Leleux, Didier Marie, Colette Mélot, Franck Menonville, Cyril Pellevat, Michel Raison, André Reichardt.
Excusés  : Jacques Bigot, Pierre Ouzoulias.
Séance du jeudi 8 février 2018 :
Présents  : Jean Bizet, Yannick Botrel, Nicole Duranton, Christophe-André Frassa, André Gattolin, Daniel Gremillet, Laurence Harribey, Benoît Huré, Guy-Dominique Kennel, Claude Kern, Didier Marie, Pierre Médevielle, Colette Mélot, Franck Menonville, André Reichardt, Simon Sutour.
Excusés  : Jacques Bigot, Gisèle Jourda, Pierre Ouzoulias, Michel Raison, Jean-François Rapin.