Groupes politiques

JORF n°0116 du 20 mai 2016
texte n° 99



Groupes politiques

NOR: INPX1601362X
ELI: Non disponible


Assemblée nationale
Session ordinaire de 2015-2016


Modifications à la composition des groupes
Groupe socialiste, républicain et citoyen
(279 membres au lieu de 274)


- Ajouter les noms de : MM. Eric Alauzet, Christophe Cavard, François de Rugy, François-Michel Lambert et Mme Véronique Massonneau.


Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
(13 au lieu de 12)


- Ajouter le nom de : M. Paul Molac.


Groupe écologiste


- Supprimer les noms de : MM. Eric Alauzet, Christophe Cavard, François de Rugy, François-Michel Lambert, Mme Véronique Massonneau et M. Paul Molac.
- En conséquence, en application de l'article 19 du Règlement, le groupe Ecologiste cesse d'exister.


Liste des députés n'appartenant à aucun groupe
(23 au lieu de 13)


- Ajouter les noms de : Mmes Laurence Abeille, Brigitte Allain, Isabelle Attard, Danielle Auroi, Michèle Bonneton, M. Sergio Coronado, Mme Cécile Duflot, MM. Noël Mamère, Jean-Louis Roumégas et Mme Eva Sas.