Descripteur : BREVET D'APTITUDE AUX FONCTIONS D'ANIMATEUR (BAFA)

Mesures à caractère provisoire ou nominatif



  • Arrêté du 13 décembre 2010 fixant la liste des organismes de formation bénéficiant de l'habilitation leur permettant d'organiser des sessions de formation conduisant à la délivrance des brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs pour la période du 1er janvier 2011 au 31 janvier 2014

    NOR MENV1032090A
    JO du 17/12/2010 texte : 0292;34 pages 22247/22248



  • Arrêté du 22 décembre 2011 fixant la liste des organismes de formation bénéficiant de l'habilitation à compétence nationale afin d'organiser les sessions de formation conduisant à la délivrance des brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs pour la période du 1er janvier 2012 au 31 janvier 2015

    NOR MENV1135155A
    JO du 28/01/2012 texte : 0024;21 page 1659



  • Arrêté du 22 décembre 2011 fixant la liste des organismes de formation bénéficiant de l'habilitation à compétence régionale afin d'organiser les sessions de formation conduisant à la délivrance des brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs pour la période du 1er janvier 2012 au 31 janvier 2015

    NOR MENV1135176A
    JO du 28/01/2012 texte : 0024;22 pages 1659/1660



  • Arrêté du 9 février 2012 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2011 fixant la liste des organismes de formation bénéficiant de l'habilitation à compétence nationale afin d'organiser les sessions de formation conduisant à la délivrance des brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs pour la période du 1er janvier 2012 au 31 janvier 2015

    NOR MENV1203964A
    JO du 23/02/2012 texte : 0046;40 pages 3088/3089

    (Modification de l'art. 1er)




  • Arrêté du 16 avril 2012 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2011 fixant la liste des organismes de formation bénéficiant de l'habilitation à compétence régionale afin d'organiser les sessions de formation conduisant à la délivrance des brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs pour la période du 1er janvier 2012 au 31 janvier 2015

    NOR MENV1220883A
    JO du 08/05/2012 texte : 0108;149 page 8524

    (Pour la région Réunion - Modification de l'art. 2 )




  • Arrêté du 24 décembre 2015 fixant la liste des organismes de formation bénéficiant de l'habilitation à compétence nationale afin d'organiser les sessions de formation conduisant à la délivrance des brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs pour la période du 1er janvier 2016 au 31 janvier 2019

    NOR VJSJ1529233A
    JO du 19/01/2016 texte : 0015;46



  • Arrêté du 26 décembre 2012 fixant la liste des organismes de formation bénéficiant de l'habilitation à compétence nationale afin d'organiser les sessions de formation conduisant à la délivrance des brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs pour la période du 1er janvier 2013 au 31 janvier 2016

    NOR SPOJ1243489A
    JO du 01/01/2013 texte : 0001;73 page 189



  • Arrêté du 26 décembre 2012 fixant la liste des organismes de formation bénéficiant de l'habilitation à compétence régionale afin d'organiser les sessions de formation conduisant à la délivrance des brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs pour la période du 1er janvier 2013 au 31 janvier 2016

    NOR SPOJ1243497A
    JO du 01/01/2013 texte : 0001;74 pages 189/190



  • Arrêté du 29 décembre 2014 fixant la liste des organismes de formation bénéficiant de l'habilitation à compétence nationale afin d'organiser les sessions de formation conduisant à la délivrance des brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs pour la période du 1er janvier 2015 au 31 janvier 2018

    NOR VJSJ1429309A
    JO du 14/01/2015 texte : 0011;47 page 581



  • Arrêté du 29 décembre 2014 fixant la liste des organismes de formation bénéficiant de l'habilitation à compétence régionale afin d'organiser les sessions de formation conduisant à la délivrance des brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs pour la période du 1er janvier 2015 au 31 janvier 2018

    NOR VJSJ1429317A
    JO du 14/01/2015 texte : 0011;48 pages 581/582



  • Arrêté du 2 février 2015 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2014 fixant la liste des organismes de formation bénéficiant de l'habilitation à compétence régionale afin d'organiser les sessions de formation conduisant à la délivrance des brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs pour la période du 1er janvier 2015 au 31 janvier 2018

    NOR VJSJ1502787A
    JO du 11/02/2015 texte : 0035;36 pages 2598/2599

    (Modification de l'art. 2)




  • Arrêté du 24 décembre 2015 fixant la liste des organismes de formation bénéficiant de l'habilitation à compétence régionale afin d'organiser les sessions de formation conduisant à la délivrance des brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs pour la période du 1er janvier 2016 au 31 janvier 2019

    NOR VJSJ1529232A
    JO du 19/01/2016 texte : 0015;45



  • Arrêté du 24 décembre 2015 fixant la liste des organismes de formation bénéficiant de l'habilitation à compétence nationale afin d'organiser les sessions de formation conduisant à la délivrance des brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs pour la période du 1er janvier 2016 au 31 janvier 2019

    NOR VJSJ1529233A
    JO du 19/01/2016 texte : 0015;46