Descripteur : MASSEUR-KINESITHERAPEUTE






    • Missions, composition structurelle, organisation et fonctionnement de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes : code de la santé publique, art. L. 4321-13 et s. et R. 4321-34 et s.



    • Modalités de constitution, de fonctionnement et de dissolution des sociétés civiles professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes : code de la santé publique, art. R. 4381-25 et s.



    • Modalités de constitution et de fonctionnement des sociétés d'exercice libéral de masseurs-kinésithérapeutes : code de la santé publique, art. R. 4381-8 et s.



    • Dispositions non codifiées communes aux masseurs-kinésithérapeutes et à diverses autres professions paramédicales : Voir  Dispositions non codifiées communes aux masseurs-kinésithérapeutes et à diverses autres professions paramédicales :



    • Convention nationale des masseurs-kinésithérapeutes avec les organismes d'assurance maladie :



    • Codage des actes professionnels accomplis par les masseurs-kinésithérapeutes en vue de leur remboursement par les organismes d'assurance maladie: Voir  Codage des actes professionnels accomplis par les masseurs-kinésithérapeutes en vue de leur remboursement par les organismes d'assurance maladie:






    • Avis et rapport du Conseil national de la consommation sur les prix et services offerts par les masseurs-kinésithérapeutes: Voir  Avis et rapport du Conseil national de la consommation sur les prix et services offerts par les masseurs-kinésithérapeutes: