Descripteur : CONDUIT DE FUMEE



    • Prescriptions applicables aux conduits de fumée desservant des logements: Voir  Prescriptions applicables aux conduits de fumée desservant des logements:



    • Dispositions relevant du règlement sanitaire départemental type relatives aux conduits de fumée desservant des logements: Voir  Dispositions relevant du règlement sanitaire départemental type relatives aux conduits de fumée desservant des logements: