ETUDES MEDICALES, ODONTOLOGIQUES, PHARMACEUTIQUES ET DE BIOLOGIE MEDICALE (TEXTES NON CODIFIES)

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Type de texte


Mot ou expression



  • Arrêté du 2 novembre 2016 relatif à l'affectation des internes de pharmacie ayant satisfait aux épreuves du concours national d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques au titre de l'année universitaire 2016-2017

    NOR AFSN1631773A
    JO du 09/11/2016 texte : 0261;45



  • Décret n° 2016-1274 du 28 septembre 2016 relatif à la commission d'interrégion du troisième cycle long des études odontologiques et aux modalités d'agrément des stages

    NOR AFSH1624826D
    JO du 30/09/2016 texte : 0228;25

    (Renouvellement pour une durée de cinq ans de la commission d'interrégion du troisième cycle long des études odontologiques - Modification de l'art. 1er du décret n° 2011-957 du 10 août 2011)




  • Arrêté du 15 juillet 2016 modifiant l'arrêté du 20 février 2014 relatif à l'expérimentation de nouvelles modalités d'admission dans les études médicales, odontologiques, pharmaceutiques et maïeutiques

    NOR MENS1618760A
    JO du 31/08/2016 texte : 0202;9

    (Insertion de l'art. 11 bis)




  • Arrêté du 16 juin 2016 modifiant l'arrêté du 12 mars 2012 modifié relatif à la commission de dérogation prévue au 2° de l'article 7 du décret n° 2004-67 du 16 janvier 2004 modifié relatif à l'organisation du troisième cycle des études médicales

    NOR AFSH1616836A
    JO du 18/06/2016 texte : 0141;9

    (Modification de l'art. 7)




  • Arrêté du 25 février 2016 relatif à la suspension et au retrait des agréments des stages accomplis au cours du troisième cycle des études médicales et à l'évaluation des stages accomplis au cours du troisième cycle des études médicales, du troisième cycle long des études odontologiques et du troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques

    NOR AFSH1605909A
    JO du 02/03/2016 texte : 0052;21


    • (Art. 1er : Modification des art. 5, 7, 8, 17, 18, 18-1, 20 et 25 et insertion de l'art. 7-1 dans l'arrêté du 4 février 2011 relatif à l'agrément, à l'organisation, au déroulement et à la validation des stages des étudiants en troisième cycle des études médicales
    • art. 2 : Modification de l'art. 9 de l'arrêté du 31 mars 2011 fixant la liste des formations qualifiantes et la réglementation des diplômes d'études spécialisées en odontologie
    • art. 3 : Modification de l'intitulé, qui devient : " fixant, pour le troisième cycle long des études odontologiques, l'organisation des choix de postes, la répartition des postes, l'affectation des étudiants et le déroulement des stages particuliers ", et de l'art. 7 et insertion de l'art. 7-1 dans l'arrêté du 12 août 2011 fixant pour l'internat en odontologie l'organisation des choix de postes, la répartition des postes, l'affectation des internes et le déroulement des stages particuliers
    • art. 4 : Modification de l'art. 7 et de l'annexe I de l'arrêté du 31 octobre 2008 réglementant les diplômes d'études spécialisées de pharmacie
    • art. 5 : Modification de l'intitulé [remplacement de "internes " par " étudiants "] et des art. 7 et 8 et insertion de l'art. 8-1 dans l'arrêté du 23 avril 2012 portant organisation pour le troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques et de biologie médicale de la répartition des postes, de l'affectation des internes et du déroulement des stages particuliers )



  • Décret n° 2016-133 du 9 février 2016 relatif à la suspension et au retrait des agréments des stages accomplis au cours du troisième cycle long des études odontologiques et du troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques

    NOR AFSH1601218D
    JO du 11/02/2016 texte : 0035;35

    • (Art. 2 : Dispositions de coordination - Modification des art. 12 et 14 et insertion des art. 14-1 et 14-2 du décret n° 2011-957 du 10 août 2011
    • art. 3 : Dispositions de coordination - Modification des art. 10 et 12 et insertion des art. 12-1 et 12-2 du décret n° 2012-257 du 22 février 2012)



  • Arrêté du 21 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 18 février 2005 relatif à l'organisation, à l'inscription, au programme, au déroulement, à la nature, à la pondération et à la procédure d'affectation du concours spécial d'internat de médecine du travail

    NOR AFSH1602099A
    JO du 29/01/2016 texte : 0024;23

    (Modification des art. 1er, 2 et 9)




  • Arrêté du 21 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 4 octobre 2006 modifié définissant les modalités d'organisation de l'année-recherche durant le troisième cycle des études de médecine, d'odontologie et de pharmacie

    NOR AFSH1602096A
    JO du 29/01/2016 texte : 0024;22

    (Remplacement des art. 1er, 2 et 6 et annexe et modification des art. 2-1, 2-2, 3, 3-1, 3-2, 4, 5 et 7)




  • Arrêté du 31 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 27 février 2004 relatif à l'organisation, à l'inscription, au programme, au déroulement, à la nature, à la pondération et à la procédure d'affectation du concours spécial d'internat de médecine à titre européen

    NOR AFSH1532912A
    JO du 06/01/2016 texte : 0004;13

    (Modification des art. 1er, 2, 5, 8 et 9; abrogation de l'art. 3 et remplacement des art. 4, 6 et 7)




  • LOI n° 2015-1702 du 21 décembre 2015 de financement de la sécurité sociale pour 2016

    NOR FCPX1523191L
    JO du 22/12/2015 texte : 0296;1 pages 23659/23660

    (Art. 59 (XII, H et XIII) : Dispositions de coordination avec la création d'une protection universelle maladie - Conditions d'entrée en vigueur à compter du 1er janvier 2016 - Modification du II de l'art. 89 de la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002)




  • Arrêté du 18 novembre 2015 relatif aux stages accomplis auprès de praticiens agréés maîtres de stage des universités au cours du deuxième cycle des études de médecine

    NOR AFSH1527981A
    JO du 20/11/2015 texte : 0269;52 page 21613

    (Abrogation, à compter de l'année universitaire 2015-2016, de l'arrêté du 18 juin 2009 pris en application de l'article 8 de l'arrêté du 4 mars 1997 modifié relatif à la deuxième partie du deuxième cycle des études médicales)




  • Arrêté du 18 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 27 juin 2011 modifié relatif aux stages effectués dans le cadre de la formation dispensée au cours du troisième cycle des études de médecine

    NOR AFSH1527979A
    JO du 20/11/2015 texte : 0269;51 pages 21612/21613

    (Modification des art. 1er, 2 et 3 et remplacement de l'art. 4)




  • Arrêté du 13 novembre 2015 fixant la liste des diplômes d'études spécialisées de médecine

    NOR MENS1525635A
    JO du 04/12/2015 texte : 0281;8 page 22420

    (Dispositions applicables à compter de l'année universitaire 2017-2018 - Modification de la liste des diplômes d'études spécialisées (DES))




  • Arrêté du 12 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 18 juin 2009 modifié pris en application de l'article 8 de l'arrêté du 4 mars 1997 modifié relatif à la deuxième partie du deuxième cycle des études médicales

    NOR AFSH1527527A
    JO du 17/11/2015 texte : 0266;23 pages 21421/21422

    (Modification de l'art. 8 et de l'annexe)




  • Arrêté du 20 octobre 2015 modifiant l'arrêté du 17 juin 2013 modifié relatif aux modalités de réalisation des stages et des gardes des étudiants en médecine

    NOR AFSH1522000A
    JO du 23/10/2015 texte : 0246;26 pages 19713/19714

    (Modification de l'art. 2 et insertion de l'art. 7 bis)




  • Arrêté du 6 août 2015 modifiant l'arrêté du 17 juin 2013 relatif aux modalités de réalisation des stages et des gardes des étudiants en médecine

    NOR AFSH1518840A
    JO du 08/08/2015 texte : 0182;28 page 13795

    (Modification des art. 5, 6 et 7)




  • Arrêté du 6 août 2015 relatif aux astreintes des internes

    NOR AFSH1514455A
    JO du 08/08/2015 texte : 0182;27 pages 13794/13795

    (Abrogation de l'arrêté du 18 octobre 1989 relatif aux astreintes des internes - Dispositions applicables au 1er novembre 2015)




  • Arrêté du 20 juillet 2015 relatif à l'organisation des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales

    NOR AFSH1517575A
    JO du 23/07/2015 texte : 0168;18 pages 12515/12517

    (Internat de médecine - Dispositions applicables à compter du 2 novembre 2015 - Application de l'article R. 632-4 du code de l'éducation - Abrogation de l'arrêté du 24 février 2005 relatif à l'organisation des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales)




  • Arrêté du 30 juin 2015 relatif aux modalités d'élaboration et de transmission des tableaux de services dédiés au temps de travail des internes

    NOR AFSH1513394A
    JO du 09/07/2015 texte : 0157;28 pages 11612/11613

    (Application de l'art. R. 6153-2 du code de la santé publique)




  • Décret n° 2015-813 du 3 juillet 2015 relatif à la Commission nationale des études de maïeutique, médecine, odontologie et pharmacie

    NOR MENS1506778D
    JO du 05/07/2015 texte : 0154;7 pages 11340/11342

    (Commission créée pour une durée de cinq ans - Abrogation des décrets n° n° 2009-272 du 9 mars 2009 relatif à la Commission nationale de l'internat et du post-internat et n° 2010-762 du 7 juillet 2010 relatif à la Commission pédagogique nationale des études de santé)