ORGANISATION GENERALE DES ENSEIGNEMENTS SUPERIEURS (HORS FORMATIONS DE SANTE, ENSEIGNEMENT SUPERIEUR AGRICOLE ET VETERINAIRE, ARCHITECTURE ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR MILITAIRE) (TEXTES NON CODIFIES)

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Type de texte


Mot ou expression



  • Arrêté du 8 juin 2016 portant reconduction de la préparation à titre expérimental du diplôme national de technologie spécialisé dans certains établissements

    NOR MENS1614719A
    JO du 29/06/2016 texte : 0150;20

    (Reconduction pour l'année scolaire 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017- Modification de l'art. 1er et remplacement de l'annexe à l'arrêté du 30 août 1995)




  • Arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat

    NOR MENS1611139A
    JO du 27/05/2016 texte : 0122;10

    (Dispositions applicables à compter du 1er septembre 2016 - Abrogation des arrêtés suivants :

    • arrêté du 3 septembre 1998 relatif à la charte des thèses
    • arrêté du 6 janvier 2005 relatif à la cotutelle internationale de thèse
    • arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale
    • arrêté du 7 août 2006 relatif aux modalités de dépôt, de signalement, de reproduction, de diffusion et de conservation des thèses ou des travaux présentés en soutenance en vue du doctorat)



  • Arrêté du 21 septembre 2015 pris en application du décret n° 2015-1168 du 21 septembre 2015 relatif au grade de licence

    NOR MENS1518625A
    JO du 23/09/2015 texte : 0220;10 page 16751

    (Conférant de plein droit le grade de licence aux titulaires des diplômes du cycle pluridisciplinaire d'études supérieures délivrés par l'université de recherche Paris sciences et lettres - PSL Research University)




  • Arrêté du 21 septembre 2015 pris en application du décret n° 2015-1168 du 21 septembre 2015 relatif au grade de licence

    NOR MENS1518228A
    JO du 23/09/2015 texte : 0220;9 page 16751

    (Conférant de plein droit le grade de licence aux titulaires des diplômes délivrés par l'université Paris-Dauphine)




  • Arrêté du 22 juin 2015 relatif à l'université Paris-Dauphine

    NOR MENS1513671A
    JO du 10/07/2015 texte : 0158;6 page 11773

    (Art. 1er : Modification de l'art. 1er de l'arrêté du 21 décembre 1989 modifié fixant la liste des établissements autorisés à délivrer, seuls, l'habilitation à diriger des recherches)




  • Décret n° 2015-652 du 10 juin 2015 relatif aux dispositions réglementaires des livres VIII et IX du code de l'éducation (décrets en Conseil d'Etat et décrets)

    NOR MENJ1505524D
    JO du 13/06/2015 texte : 0135;3 page 9746

    (Art. 3 (13°) : Abrogation du décret n° 2007-1915 du 26 décembre 2007 pris en application de l'article L. 811-2 du code de l'éducation et fixant les conditions de recrutement et d'emploi des étudiants au sein des établissements publics d'enseignement supérieur)




  • Décret n° 2015-623 du 5 juin 2015 relatif à certaines commissions administratives à caractère consultatif relevant du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    NOR MENG1512679D
    JO du 07/06/2015 texte : 0130;2 pages 9442/9443

    (Art. 2 et annexe II : Renouvellement, pour une durée d'un an à compter du 8 juin 2015, du comité de suivi du cursus master institué par l'arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master)





  • Arrêté du 27 mai 2015 modifiant l'arrêté du 21 décembre 1989 fixant la liste des établissements d'enseignement supérieur publics habilités à délivrer seuls l'habilitation à diriger des recherches

    NOR MENS1511242A
    JO du 04/06/2015 texte : 0127;8 page 9198

    (Modification de l'art. 1er)




  • Arrêté du 16 mars 2015 modifiant la nomenclature des mentions du diplôme national de licence professionnelle

    NOR MENS1506420A
    JO du 08/04/2015 texte : 0082;8 page 6363

    (Modification de l'annexe de l'arrêté du 27 mai 2014 fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de licence professionnelle)




  • Arrêté du 17 novembre 2014 modifiant l'arrêté du 22 janvier 2014 fixant le cadre national des formations conduisant à la délivrance des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master

    NOR MENS1426716A
    JO du 10/12/2014 texte : 0285;19 page 20626

    (Remplacement de l'art. 18)




  • Arrêté du 18 septembre 2014 portant habilitation à délivrer des masters dans les établissements habilités à délivrer le titre d'ingénieur diplômé

    NOR MENS1417221A
    JO du 27/09/2014 texte : 0224;21 page 15722

    (Fixation, en annexe, de la liste des établissements habilités à délivrer des masters - Application de l'art. 15 [abrogé et maintenu en vigueur pour l'application de l'arrêté du 22 janvier 2014 fixant le cadre national des formations conduisant à la délivrance des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master] de l'arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master)




  • Arrêté du 27 mai 2014 fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de licence professionnelle

    NOR MENS1406643A
    JO du 04/06/2014 texte : 0128;20 pages 9288/9289

    (Dispositions applicables à compter de la rentrée universitaire 2015 et au plus tard lors du renouvellement de l'accréditation de chaque établissement d'enseignement supérieur concerné)




  • Arrêté du 26 février 2014 modifiant l'arrêté du 4 février 2014 fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de master

    NOR ESRS1403856A
    JO du 12/03/2014 texte : 0060;28 page 5153

    (Modification de l'art. 1er)




  • Arrêté du 4 février 2014 fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de master

    NOR ESRS1402516A
    JO du 11/02/2014 texte : 0035;21 pages 2414/2416

    (Application de l'art. 3 de l'arrêté du 22 janvier 2014 [et non du 4 février 2014 tel qu'énoncé par erreur dans les visas et à l'art. 1er])




  • Arrêté du 22 janvier 2014 relatif au cahier des charges des grades universitaires de licence et de master

    NOR ESRS1331396A
    JO du 01/02/2014 texte : 0027;28 pages 1927/1928

    (Application de l'art. D. 613-5 du code de l'éducation)




  • Arrêté du 22 janvier 2014 fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de licence

    NOR ESRS1331573A
    JO du 01/02/2014 texte : 0027;27 page 1927

    (Dispositions applicables à la rentrée universitaire 2014 pour la mise en œuvre, en première année de licence, des mentions de licence)




  • Arrêté du 22 janvier 2014 fixant les modalités d'accréditation d'établissements d'enseignement supérieur

    NOR ESRS1331846A
    JO du 01/02/2014 texte : 0027;26 pages 1926/1927

    (Application des art. D. 613-4 et D. 613-6 du code de l'éducation)




  • Arrêté du 22 janvier 2014 fixant le cadre national des formations conduisant à la délivrance des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master

    NOR ESRS1331410A
    JO du 01/02/2014 texte : 0027;25 pages 1922/1926

    • (Art. 1er à 13 : Dispositions communes pour les diplômes de licence et de master
    • art. 14 et 15 : Dispositions spécifiques au diplôme national de licence
    • art. 16 à 18 : Dispositions spécifiques au diplôme national de master
    • art. 20 : Remplacement des art. 1er et 4; abrogation des art. 2, 6, 10, 13, 15 et 16 et modification des art. 7 et 9 de l'arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master - Abrogation implicite de l'arrêté du 30 avril 2002 modifiant l'arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master
    • art. 21 : Modification des art. 1er, 6, 7, 12, 16, 17, 18, 21 et 24; abrogation des art. 10, 14 et 19 et insertion de l'art. 18-1 de l'arrêté du 1er août 2011 relatif à la licence
    • art. 22 : Suivi de la mise en oeuvre des dispositions du présent arrêté par le comite de suivi de la licence et par le comité de suivi du master
    • art. 23 : Dispositions applicables à la rentrée universitaire 2014 pour la mise en œuvre, en première année de licence, des mentions de licence et à compter de la rentrée 2015 pour les autres dispositions)



  • Arrêté du 24 octobre 2013 portant habilitation à délivrer des masters dans les établissements habilités à délivrer le titre d'ingénieur diplômé

    NOR ESRS1322871A
    JO du 31/10/2013 texte : 0254;31 pages 17772/17774

    (Fixation, en annexe, de la liste des établissements habilités à délivrer des masters - Application de l'art. 15 [abrogé et maintenu en vigueur pour l'application de l'arrêté du 22 janvier 2014 fixant le cadre national des formations conduisant à la délivrance des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master] de l'arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master)




  • Décret n° 2013-756 du 19 août 2013 relatif aux dispositions réglementaires des livres VI et VII du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets)

    NOR ESRJ1235816D
    JO du 20/08/2013 texte : 0192;28 pages 14149/14152

    • (Art. 4 (2°) : Abrogation du décret du 28 décembre 1885 relatif à l'organisation des facultés et des écoles d'enseignement supérieur
    • art. 4 (20°) et 5 (VII) : Abrogation, à compter du 1er novembre 2013, et codification du décret n° 71-376 du 13 mai 1971 relatif à l'inscription des étudiants dans les universités et les établissements publics à caractère scientifique et culturel indépendants des universités
    • art. 4 (26°) : Abrogation du décret n° 81-1221 du 31 décembre 1981 relatif à l'accueil des étudiants étrangers dans les universités et les établissements publics à caractère scientifique et culturel indépendants des universités
    • art. 4 (27°) : Abrogation et codification du décret n° 84-13 du 5 janvier 1984 relatif à l'exonération des droits de scolarité dans les universités
    • art. 4 (28°) : Abrogation et codification du décret n° 84-573 du 5 juillet 1984 relatif aux diplômes nationaux de l'enseignement supérieur
    • art. 4 (39°) : Abrogation et codification du décret n° 85-906 du 23 août 1985 fixant les conditions de validation des études, expériences professionnelles ou acquis personnels en vue de l'accès aux différents niveaux de l'enseignement supérieur
    • art. 4 (60°) : Abrogation et codification du décret n° 94-684 du 3 août 1994 complétant le décret n° 84-573 du 5 juillet 1984 modifié relatif aux diplômes nationaux de l'enseignement supérieur
    • art. 4 (62°) : Abrogation et codification du décret n° 94-959 du 4 novembre 1994 créant le diplôme national de technologie spécialisé et complétant le décret n° 84-573 du 5 juillet 1984 modifié relatif aux diplômes nationaux de l'enseignement supérieur
    • art. 4 (69°) : Abrogation et codification du décret n° 99-747 du 30 août 1999 relatif à la création du grade de master
    • art. 4 (73°) : Abrogation et codification du décret n° 2000-457 du 23 mai 2000 relatif au recensement automatisé des voeux d'orientation des élèves en premier cycle de l'enseignement supérieur et à la répartition des effectifs en cas de saturation des capacités d'accueil en Ile-de-France
    • art. 4 (83°) : Abrogation et codification du décret n° 2002-481 du 8 avril 2002 relatif aux grades et titres universitaires et aux diplômes nationaux
    • art. 4 (84°) : Abrogation et codification des art. 4 à 10 du décret n° 2002-482 du 8 avril 2002 portant application au système français d'enseignement supérieur de la construction de l'Espace européen de l'enseignement supérieur
    • art. 4 (85°) : Abrogation et codification du décret n° 2002-529 du 16 avril 2002 pris pour l'application des articles L. 613-3 et L. 613-4 du code de l'éducation et relatif à la validation d'études supérieures accomplies en France ou à l'étranger
    • art. 4 (88°) : Abrogation et codification du décret n° 2002-590 du 24 avril 2002 pris pour l'application du premier alinéa de l'article L. 613-3 et de l'article L. 613-4 du code de l'éducation et relatif à la validation des acquis de l'expérience par les établissements d'enseignement supérieur
    • art. 4 (99°) : Abrogation et codification du décret n° 2005-450 du 11 mai 2005 relatif à la délivrance de diplômes en partenariat international
    • art. 4 (116°) : Abrogation et codification du décret n° 2008-390 du 24 avril 2008 relatif au mécénat de doctorat des entreprises)