DIPLOME D'ETAT DE MONITEUR-EDUCATEUR (DEME) (TEXTES NON CODIFIES)

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Type de texte


Mot ou expression



  • Arrêté du 27 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 20 juin 2007 modifié relatif au diplôme d'Etat de moniteur-éducateur

    NOR AFSA1425181A
    JO du 16/11/2014 texte : 0265;23 pages 19320/19321

    (Modification de l'art. 2)




  • Arrêté du 18 octobre 2012 modifiant l'arrêté du 20 juin 2007 relatif au diplôme d'Etat de moniteur-éducateur

    NOR AFSA1220377A
    JO du 31/10/2012 texte : 0254;19 pages 17066/17067

    (Remplacement de l'annexe IV désormais intitulée "Tableau d'allégements et de dispenses de domaines de formation")




  • Circulaire interministérielle DGAS/SD 4A n° 2007-436 du 11 décembre 2007 relative aux modalités des formations préparatoires et d'obtention du diplôme d'Etat d'éducateur spécialisé (DE ES) et du diplôme d'Etat de moniteur éducateur (DE ME)

    Bulletin officiel du ministère chargé de la santé n° 2008/01 (consultable uniquement dans sa version numérisée mise en ligne sur le site internet du ministère)

    (Application de l'arrêté du 20 juin 2007 relatif au diplôme d'Etat de moniteur-éducateur - Abrogation des textes suivants :

    • Circulaire DAS/PST 1 n° 389 du 7 août 1990 relative à la formation préparant aux fonctions éducatives : certificat d'aptitude aux fonctions de moniteur-éducateur
    • Circulaire DAS/TS 1 n° 93-30 du 10 septembre 1993 sur la mise en oeuvre des décrets et arrêtés du 6 juillet 1990 relatifs à la formation des moniteurs-éducateurs et des éducateurs spécialisés)



  • Arrêté du 20 juin 2007 relatif au diplôme d'Etat de moniteur-éducateur

    NOR MTSA0755914A
    J.O. du 04/07/2007 texte : n° 5(pages 11363/11365)
    Annexes : Bulletin officiel du ministère chargé des affaires sociales n° 2007/7 p. 224-231

    (Application de l'art. D. 451-78 du code de l'action sociale et des familles - Abrogation de l'arrêté du 6 juillet 1990 fixant les modalités de sélection et de formation des moniteurs-éducateurs, d'organisation des examens pour l'obtention du certificat d'aptitude aux fonctions de moniteur-éducateur et conditions d'agrément des centres de formation et conditions d'agrément des directeurs et de l'arrêté du 6 juillet 1990 instituant des allégements de formation en faveur de certains candidats au certificat d'aptitude aux fonctions de moniteur-éducateur - Abrogation implicite de la circulaire DAS/TSIS/TS 1 n° 99-519 du 7 septembre 1999 relative à la mise en oeuvre, à titre expérimental, des formations d'éducateur spécialisé et de moniteur-éducateur par la voie de l'apprentissage)