SUBSTANCES VENENEUSES DESTINEES A LA MEDECINE HUMAINE ET VETERINAIRE (TEXTES NON CODIFIES)

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  • Arrêté du 15 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 22 août 1990 portant application de l'article R. 5132-86 du code de la santé publique pour le cannabis

    NOR AFSP1637340A
    JO du 18/12/2016 texte : 0294;39

    (Ajout dans la liste de l'art. 2 des variétés de Cannabis sativa L. du « Fibror 79 »)




  • Arrêté du 21 novembre 2016 portant classement sur les listes des substances vénéneuses

    NOR AFSP1633791A
    JO du 26/11/2016 texte : 0275;33

    (Art. 1er : Classement sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes :

    • albutrépénonacog alfa
    • daratumumab

    • eftrénonacog alfa

    • elotuzumab

    • ixékizumab

    • tipiracil

    art. 2 : Classement sur la liste I des substances vénéneuses la spécialité pharmaceutique contenant de la poudre de pancréas RADIOGARDASE 500 mg, gélule

    art. 3 : Classement sur la liste I des substances vénéneuses les spécialités pharmaceutiques de la poudre de pancréas :

    • ENZEPI 5 000 unités, gélule gastro-résistante
    • ENZEPI 10 000 unités, gélule gastro-résistante
    • ENZEPI 25 000 unités, gélule gastro-résistante
    • ENZEPI 40 000 unités, gélule gastro-résistante
    • EUROBIOL 12 500 U, gélule gastro- résistante
    • EUROBIOL 12500 U/dose, granulés
    • EUROBIOL 25 000 U, gélule gastro-résistante
    • EUROBIOL 2 500 U/dose, granulés gastro-résistants
    • EUROBIOL 40 000 U, gélule gastro-résistante

    art. 4 : Classement sur la liste I des substances vénéneuses les spécialités pharmaceutiques contenant de la pancréatine :

    • CREON 12 000 U, gélule gastro-résistante
    • CREON 25 000 U, gélule gastro-résistante
    • CREON 40 000 U, gélule gastro-résistante
    • CREON 5 000 U, granulés gastro-résistants)



  • Arrêté du 4 novembre 2016 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme psychotropes

    NOR AFSP1632030A
    JO du 15/11/2016 texte : 0265;40

    (Modification du tableau IV)




  • Arrêté du 4 novembre 2016 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants

    NOR AFSP1632031A
    JO du 09/11/2016 texte : 0261;21

    (Modification des annexes I, III et IV)




  • Arrêté du 21 octobre 2016 portant classement sur les listes des substances vénéneuses

    NOR AFSP1630596A
    JO du 26/10/2016 texte : 0250;14

    • (Art. 1er : Classement sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes :
      - avibactam ;
      - elbasvir ;
      - grazoprévir ;
      - opicapone ;
      - pyriméthamine ;
      - reslizumab ;
      - velpatasvir.
    • art. 2 : Radiation de la liste II des substances vénéneuses et classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes :
      - méthoxyflurane ;
      - noréthandrolone ;
      - trimétazidine.)



  • Arrêté du 8 septembre 2016 portant classement sur les listes des substances vénéneuses

    NOR AFSP1625292A
    JO du 16/09/2016 texte : 0216;7

    • (Art. 1er : Classement sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes :
      • brivaracétam
      • lésinurad
      • maltol ferrique
      • migalastat
      • necitumumab
      • osimertinib
      • pégaspargase
      • selexipag
    • art. 2 : Radiation de la liste II des substances vénéneuses le produit suivant sous toutes ses formes : métyrapone
    • art. 3 : Classement sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes administrés par voie injectable : phloroglucinol et triméthylphloroglucinol
    • art. 4 : Classement sur la liste I des substances vénéneuses la spécialité pharmaceutiques suivantes : EPISALVAN, gel)



  • Arrêté du 14 avril 2016 portant classement sur les listes des substances vénéneuses

    NOR AFSP1609980A
    JO du 22/04/2016 texte : 0095;26

    (Ajout de produits à la liste I des substances vénéneuses :

    • blinatumomab
    • carfilzomib
    • efmoroctocog alfa
    • idarucizumab
    • lumacaftor
    • mépolizumab
    • palbociclib
    • phénylbutyrate de glycérol
    • susoctocog alfa
    • talimogène laherparepvec
    • ténofovir alafénamide)



  • Arrêté du 25 février 2016 portant classement sur les listes des substances vénéneuses

    NOR AFSP1605857A
    JO du 05/03/2016 texte : 0055;9


    • (Art. 1er : Ajout des produits suivants à la liste I : alirocumab, asfotase alfa, ceftolozane, complexe de coordination de citrate ferrique, dinutuximab, germanium (68Ge), isavuconazole, lévosimendan et sonidégib
    • art. 2 : Radiation du produit " guanfacine " de la liste II)



  • Arrêté du 15 février 2016 portant classement sur les listes des substances vénéneuses

    NOR AFSP1604649A
    JO du 23/02/2016 texte : 0045;13

    • (Art. 1er, 2, 3, 4, 6 et 7 : Ajout de produits à la liste I des substances vénéneuses : adénosine, aprotinine, éthanol, bétaïne, sulfate de sodium anhydre, sulfate de magnésium heptahydraté, sulfate de potassium et lévocarnitine
    • art. 5 : Ajout de produits à la liste II des substances vénéneuses : acide acétylsalicylique, caféine et paracétamol)



  • Arrêté du 22 janvier 2016 portant classement sur les listes des substances vénéneuses

    NOR AFSP1602221A
    JO du 29/01/2016 texte : 0024;24

    (Ajout d'un produit à la liste I des substances vénéneuses : dimétridazole)




  • Arrêté du 10 novembre 2015 portant classement sur les listes des substances vénéneuses

    NOR AFSP1527199A
    JO du 13/11/2015 texte : 0263;43 page 21165

    (Art. 1er : Ajout de produits à la liste I des substances vénéneuses :

    • bortézomib
    • cobimetinib
    • edoxaban
    • evolocumab
    • lutétium (177 lu)
    • nétupitant
    • panobinostat
    • sacubitril
    • sebelipase alfa
    • tasimeltéon

    art. 2 : Ajout d'un produit à la liste II des substances vénéneuses : dexlansoprazole)




  • Arrêté du 10 novembre 2015 portant classement sur les listes des substances vénéneuses

    NOR AFSP1527198A
    JO du 13/11/2015 texte : 0263;42 pages 21164/21165

    (Ajout de produits à la liste I des substances vénéneuses :

    • afamélanotide
    • aprémilast
    • cangrélor
    • crisantaspase (asparaginase d'Erwinia chrysanthemi : L-asparaginase d'Erwinia)
    • dalbavancine
    • dasabuvir
    • éliglustat
    • liraglutide
    • naloxégol
    • ombitasvir
    • oritavancine
    • ospémifène
    • paritaprévir
    • safinamide
    • sécukinumab
    • tédizolid
    • témocilline
    • vorapaxar)



  • Arrêté du 10 novembre 2015 portant classement sur les listes des substances vénéneuses

    NOR AFSP1527195A
    JO du 13/11/2015 texte : 0263;41 page 21164

    (Ajout de produits à la liste I des substances vénéneuses :

    • céritinib
    • cystéamine
    • gemtuzumab
    • idébénone
    • lenvatinib
    • nivolumab
    • [177Lu] -DOTA0-Tyr3-octréotate
    • ozogamicine
    • pembrolizumab
    • pitolisant
    • sultiame
    • tizanidine)



  • Arrêté du 6 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants

    NOR AFSP1526800A
    JO du 08/11/2015 texte : 0260;6 page 20880

    • (Art. 1er : Ajout à la liste des substances classées comme stupéfiants à l'annexe I : « AH-7921 » ou « 3,4-dichloro-N-[[1-(diméthylamino) cyclohéxyl] méthyl] benzamide »
    • art. 2 : Ajout à la liste des substances classées comme stupéfiants à l'annexe II :
      • « 25B-NBOMe ou 2C-B-NBOMe ou 2-(4-bromo-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-méthoxybenzyl)éthanamine ou 4-Bromo-2,5-diméthoxy-N-(2-méthoxybenzyl)phénéthylamine »
      • « 25C-NBOMe ou 2C-C-NBOMe ou 2-(4-chloro-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-methoxybenzyl)éthanamine ou 4-Chloro-2,5-diméthoxy-N-(2-méthoxybenzyl)phénéthylamine »
      • « 25I-NBOMe ou 2C-I-NBOMe ou 4-iodo-2,5-diméthoxy-N-(2-méthoxybenzyl)phénéthylamine »
    • art. 3 : Ajout à la liste des substances classées comme stupéfiants à l'annexe IV : « Toute molécule (à l'exception du 25B-NBOMe, du 25C-NBOMe et du 25I-NBOMe) dérivée des phénéthylamines et des alpha-méthylphénéthylamines
    • art. 4 : Suppression de la liste des substances classées comme stupéfiants de la liste IV : « 25I-NBOMe » ou « 4-iodo-2,5-diméthoxy-N-(2-méthoxybenzyl) phénéthylamine » et « AH-7921 » ou « 3,4-dichloro-N-[[1-(diméthylamino) cyclohéxyl] méthyl] benzamide »)



  • Arrêté du 4 novembre 2015 fixant les doses et concentrations maximales des micro-organismes et des toxines figurant sur la liste prévue à l'article L. 5139-1 et pris en application de l'article R. 5139-20 du code de la santé publique

    NOR AFSP1526524A
    JO du 24/11/2015 texte : 0272;11 pages 21796/21797



  • Arrêté du 13 octobre 2015 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 portant exonération à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine

    NOR AFSP1524271A
    JO du 16/10/2015 texte : 0240;18 pages 19308/19309

    (Classement sur la liste I de la Naloxone, par voie nasale)




  • Décision du 8 septembre 2015 portant suspension des opérations de production, de fabrication, de transport, d'importation, d'exportation, de détention, d'offre, de cession, d'acquisition et d'emploi portant sur les micro-organismes et toxines inscrits sur la liste fixée en application de l'article L. 5139-1 du code de la santé publique et sur les produits en contenant au sein de l'animalerie du bâtiment François Jacob de l'Institut Pasteur, situé à Paris 15e arrondissement

    NOR AFSM1521813S
    JO du 06/10/2015 texte : 0231;9 page 18107



  • Arrêté du 2 octobre 2015 modifiant l'arrêté du 30 avril 2012 fixant la liste des micro-organismes et toxines prévue à l'article L. 5139-1 du code de la santé publique

    NOR AFSP1523441A
    JO du 04/10/2015 texte : 0230;11 page 18012

    (Dispositions relatives au coronavirus - Modification des annexes I et II)




  • Arrêté du 24 septembre 2015 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants

    NOR AFSP1522761A
    JO du 29/09/2015 texte : 0225;19 page 17356

    (Ajout à l'annexe IV la substances classées : « 25I-NBOMe » ou « 4-iodo-2,5-diméthoxy-N-(2-méthoxybenzyl) phénéthylamine » et le « AH-7921 » ou « 3,4-dichloro-N-[[1-(diméthylamino) cyclohéxyl] méthyl] benzamide »)




  • Arrêté du 8 septembre 2015 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 portant exonération à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine

    NOR AFSP1521295A
    JO du 15/09/2015 texte : 0213;8 page 16153

    (Classement sur la liste I de la Mélatonine, par voie orale)