PACHERENC DU VIC-BILH ET PACHERENC DU VIC-BILH SEC (VINS BLANCS D'APPELLATION D'ORIGINE CONTROLEE) (AOC) (PYRENEES-ATLANTIQUES, HAUTES-PYRENEES ET GERS)

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Type de texte


Mot ou expression



  • Décret n° 2015-479 du 27 avril 2015 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Pacherenc du Vic-Bilh »

    NOR AGRT1504348D
    JO du 29/04/2015 texte : 0100;35 pages 7450/7451

    (Modification du chapitre Ier du cahier des charges - Consultation au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://www.agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel)




  • Décret n° 2014-685 du 24 juin 2014 modifiant le décret n° 2011-1705 du 30 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Pacherenc du Vic-Bilh »

    NOR AGRT1404630D
    JO du 26/06/2014 texte : 0146;41 pages 10553/10554

    (Modification du chapitre Ier du cahier des charges, et conditions d'entrée en vigueur - Consultation au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://www.agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel)




  • Décret n° 2011-1705 du 30 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Pacherenc du Vic-Bilh »

    NOR AGRT1126931D
    JO du 02/12/2011 texte : 0279;41 pages 20377/20378

    ( Homologation du cahier des charges - Publication au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et consultation à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel - Abrogation du cahier des charges annexé au décret n° 2009-1243 du 14 octobre 2009)