ECOLE CENTRALESUPÉLEC (EX-ECOLE CENTRALE DES ARTS ET MANUFACTURES) - ECOLES CENTRALES DE LILLE, DE LYON ET DE NANTES

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Mot ou expression



  • Décret n° 2016-474 du 15 avril 2016 portant association d'établissements privés

    NOR MENS1607467D
    JO du 17/04/2016 texte : 0091;16

    (Art. 6 : Abrogation du décret n° 2001-324 du 9 avril 2001 portant rattachement de l'Ecole supérieure de commerce de Lille à l'Ecole centrale de Lille)




  • Décret n° 2015-1522 du 24 novembre 2015 modifiant le décret n° 93-1144 du 29 septembre 1993 relatif à l'Ecole centrale de Lille

    NOR MENS1515514D
    JO du 26/11/2015 texte : 0274;5 pages 21899/21900

    (Remplacement des art. 1er, 3 et 4; modification de l'art. 2 et abrogation des art. 5 à 7 et 9)




  • Décret n° 2015-79 du 28 janvier 2015 modifiant les dispositions relatives à la procédure disciplinaire applicable dans les établissements publics d'enseignement supérieur placés sous la tutelle du ministère chargé de l'enseignement supérieur et devant le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire

    NOR MENS1425573D
    JO du 30/01/2015 texte : 0025;11 pages 1380/1384

    (Art. 40 : Modification de l'art. 20 du décret n° 2014-1679 du 30 décembre 2014)




  • Décret n° 2014-1679 du 30 décembre 2014 portant création de CentraleSupélec

    NOR MENS1423403D
    JO du 31/12/2014 texte : 0302;39 pages 23360/23364

    • (Art. 1er à 34 : Création d'un nouvel établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, constitué sous la forme d'un grand établissement dénommé "CentraleSupélec", regroupant l'Ecole centrale des arts et manufactures et l'Ecole supérieure d'électricité
    • art. 35 (2e alinéa) : Abrogation du décret n° 64-89 du 27 janvier 1964 relatif aux conditions de recrutement et de rémunération des inspecteurs des élèves de l'Ecole centrale des arts et manufactures
    • art. 35 (3e alinéa) : Abrogation du décret du 13 février 1974 portant rattachement de l'Ecole supérieure d'électricité à l'université Paris-XI
    • art. 35 (3e alinéa) : Abrogation du décret n° 90-361 du 20 avril 1990 relatif à l'Ecole centrale des arts et manufactures
    • art. 37 : Dispositions appllcables à compter du 1er janvier 2015)



  • LOI n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche

    NOR ESRJ1304228L
    JO du 23/07/2013 texte : 0169;2 pages 12256

    • (Art. 114 : Conséquences du transfert éventuel des agents de Supélec (école supérieure d'électricité - école d'ingénieurs française privée associative, avec une mission de service public) dans une nouvelle structure de droit public
    • art. 115 : Conséquences de la fusion éventuelle de l'école supérieure d'électricité avec l'école centrale des arts et manufactures pour les agents de Supélec)



  • Décret n° 2012-1170 du 17 octobre 2012 modifiant le décret n° 92-378 du 1er avril 1992 relatif à l'Ecole centrale de Lyon

    NOR ESRS1226831D
    JO du 21/10/2012 texte : 0246;12 pages 16410/16411

    (Remplacement des art. 1er, 3 et 4; modification de l'art. 2 et abrogation des art. 5 et 7)




  • Arrêté du 1er décembre 2009 portant abrogation de diverses dispositions réglementaires relatives à l'éducation nationale, à l'enseignement supérieur et à la recherche

    NOR MENG0922729A
    JO du 06/12/2009 texte : 0283;5 page 21112

    (Art. 1er (9) : Abrogation de l'arrêté du 25 juin 1953 relatif aux conditions d'admission directe en seconde année à l'Ecole centrale lyonnaise)




  • Arrêté du 30 décembre 2008 portant attribution à titre de dotation d'un ensemble immobilier domanial

    NOR ESRS0829299A
    JO du 03/02/2009 texte : 0028;23 page 1950




  • Arrêté du 2 mars 2001 modifiant les arrêtés du 13 mars 1997 relatifs aux conditions d'admission à l'Ecole centrale des arts et manufactures, à l'Ecole centrale de Lille, à l'Ecole centrale de Lyon et à l'Ecole centrale de Nantes

    NOR MENS0100473A
    J.O. du 27/03/2001 Page : 4770

    (Dispositions relatives aux épreuves de langues vivantes étrangères - Remplacement des paragraphes a et b des arrêtés des 21 août 1987, 26 mars 1992 et 6 août 1993)




  • Ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000 relative à la partie Législative du code de l'éducation

    NOR MENX0000033R
    J.O. du 22/06/2000 Page : 9348


    • ( Art. 7 (48°) : Abrogation de la loi n° 46-2091 du 28 septembre 1946 inscrivant l'Ecole centrale des arts et manufactures au nombre des écoles nationales d'enseignement technique
    • art. 7 (49°) : Abrogation de la loi n° 47-1562 du 21 août 1947 autorisant la cession de l'Ecole centrale lyonnaise à l'Etat)




  • Arrêté du 30 mai 1997 modifiant l'arrêté du 30 mai 1990 relatif à l'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs certifiés, aux personnels assimilés et aux professeurs biadmissibles à l'agrégation

    NOR MENF9701289A
    J.O. du 31/05/97 Page : 8441

    (Art. 2 : Echelonnement indiciaire des chefs de travaux hors classe de l'Ecole centrale des arts et manufactures - Insertion de l'art. 1er-1)




  • Arrêté du 13 mars 1997 modifiant l'arrêté du 26 mars 1992 fixant les conditions d'admission en première année à l'Ecole centrale de Lyon

    NOR MENU9700689A
    J.O. du 04/04/97 Pages : 5172/5173

    (Remplacement des art. 5 et 6 - Abrogation implicite de l'arrêté du 29 février 1996 modifiant l'arrêté du 21 août 1987 relatif aux conditions d'admission à l'Ecole centrale des arts et manufactures, l'arrêté du 26 mars 1992 relatif aux conditions d'admission en première année à l'Ecole centrale de Lyon et les arrêtés du 6 août 1993 fixant les conditions d'admission, de scolarité et de délivrance du diplôme d'ingénieur à l'Ecole centrale de Lille et à l'Ecole centrale de Nantes, en tant qu'il concerne l'Ecole centrale de Lyon - Cet arrêté du 29 février 1996 est ainsi totalement abrogé)




  • Arrêté du 13 mars 1997 modifiant l'arrêté du 6 août 1993 fixant les conditions d'admission, de scolarité et de délivrance du diplôme d'ingénieur à l'Ecole centrale de Lille

    NOR MENU9700694A
    J.O. du 04/04/97 Pages : 5173/5174

    (Remplacement des art. 1er et 6, abrogation de l'art. 5 et modification de l'art. 13 - Abrogation implicite de l'arrêté du 29 février 1996 modifiant l'arrêté du 21 août 1987 relatif aux conditions d'admission à l'Ecole centrale des arts et manufactures, l'arrêté du 26 mars 1992 relatif aux conditions d'admission en première année à l'Ecole centrale de Lyon et les arrêtés du 6 août 1993 fixant les conditions d'admission, de scolarité et de délivrance du diplôme d'ingénieur à l'Ecole centrale de Lille et à l'Ecole centrale de Nantes, en tant qu'il concerne l'Ecole centrale de Lille)




  • Arrêté du 13 mars 1997 modifiant l'arrêté du 21 août 1987 relatif aux conditions d'admission à l'Ecole centrale des arts et manufactures

    NOR MENU9700690A
    J.O. du 02/04/97 Pages : 5038/5039

    (Remplacement des art. 1er et 6 et abrogation de l'art. 5 - Abrogation implicite de l'arrêté du 29 février 1996 modifiant l'arrêté du 21 août 1987 relatif aux conditions d'admission à l'Ecole centrale des arts et manufactures, l'arrêté du 26 mars 1992 relatif aux conditions d'admission en première année à l'Ecole centrale de Lyon et les arrêtés du 6 août 1993 fixant les conditions d'admission, de scolarité et de délivrance du diplôme d'ingénieur à l'Ecole centrale de Lille et à l'Ecole centrale de Nantes, en tant qu'il concerne l'Ecole centrale des arts et manufactures)




  • Arrêté du 13 mars 1997 modifiant l'arrêté du 6 août 1993 fixant les conditions d'admission, de scolarité et de délivrance du diplôme d'ingénieur à l'Ecole centrale de Nantes

    NOR MENU9700693A
    J.O. du 22/03/97 Pages : 4481/4482

    (Remplacement des art. 1er et 6, modification des art. 13 et 14 et abrogation de l'art. 5 - Abrogation implicite de l'arrêté du 29 février 1996 modifiant l'arrêté du 21 août 1987 relatif aux conditions d'admission à l'Ecole centrale des arts et manufactures, l'arrêté du 26 mars 1992 relatif aux conditions d'admission en première année à l'Ecole centrale de Lyon et les arrêtés du 6 août 1993 fixant les conditions d'admission, de scolarité et de délivrance du diplôme d'ingénieur à l'Ecole centrale de Lille et à l'Ecole centrale de Nantes, en tant qu'il concerne l'Ecole centrale de Nantes)




  • Arrêté du 30 juillet 1996 modifiant l'arrêté du 23 décembre 1971 modifié portant création d'une section spéciale d'hydrodynamique navale à l'Ecole nationale supérieure de mécanique de Nantes

    NOR MENU9601568A
    J.O. du 07/08/96 Page : 11953

    (Substitution des termes " Ecole centrale de Nantes " aux termes " Ecole nationale supérieure de mécanique de Nantes ")




  • Arrêté du 18 mai 1994 portant approbation des statuts de l'Ecole centrale de Nantes

    NOR RESK9400771A
    J.O. du 04/06/94 Page : 8083

    (Application de l'art. 6 du décret n° 93-1143 du 29 septembre 1993 - Abrogation implicite de l'arrêté du 12 juillet 1973 portant approbation des statuts de l'Ecole nationale supérieure de mécanique de Nantes)




  • Arrêté du 20 décembre 1993 relatif aux statuts de l'Ecole centrale de Lille

    NOR RESK9301805A
    J.O. du 30/12/93 Page : 18422

    (Approbation des statuts [non publiés])




  • Décret n° 93-1144 du 29 septembre 1993 relatif à l'Ecole centrale de Lille

    NOR RESN9300804D
    J.O. du 06/10/1993 Pages : 13887/13888

    (Abrogation du décret n° 89-588 du 24 août 1989 relatif à l'Institut industriel du Nord - Abrogation implicite de l'arrêté du 24 août 1989 fixant les modalités du contrôle financier sur l'Institut industriel du Nord)




  • Décret n° 93-1143 du 29 septembre 1993 relatif à l'Ecole centrale de Nantes

    NOR RESN9300803D
    J.O. du 06/10/1993 Page : 13887

    (Abrogation implicite du décret du 27 mars 1948 relatif à l'Ecole nationale supérieure de mécanique de Nantes (construction civile, navale et aéronautique))