AVIS DE LA COMMISSION DE LA SECURITE DES CONSOMMATEURS (CSC)

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Type de texte


Mot ou expression



  • Avis de la commission de la sécurité des consommateurs du 3 juillet 2014 relatif à la sécurité des lampes à lumière pulsée utilisées pour l'épilation

    Bulletin officiel de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes n° 2014/08 (consultable uniquement dans sa version numérisée mise en ligne sur le site internet du ministère)




  • Avis de la commission de la sécurité des consommateurs du 10 avril 2014 relatif à la sécurité des artifices de divertissement

    Bulletin officiel de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes n° 2014/05 (consultable uniquement dans sa version numérisée mise en ligne sur le site internet du ministère)




  • Avis de la commission de la sécurité des consommateurs du 21 novembre 2013 relatif au niveau de sécurité apporté par les détecteurs autonomes avertisseurs de monoxyde de carbone (DAACO)

    Bulletin officiel de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes n° 2014/01 (consultable uniquement dans sa version numérisée mise en ligne sur le site internet du ministère)




  • Avis de la commission de la sécurité des consommateurs du 18 avril 2013 relatif à la sécurité des monte-escaliers

    Bulletin officiel de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes n° 2013/06 (consultable uniquement dans sa version numérisée mise en ligne sur le site internet du ministère)




  • Avis de la commission de la sécurité des consommateurs du 11 octobre 2012 relatif à la sécurité des porte-vélos

    Bulletin officiel de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes n° 2012/10 (consultable uniquement dans sa version numérisée mise en ligne sur le site internet du ministère)




  • Avis de la commission de la sécurité des consommateurs du 7 juin 2012 relatif aux bulles gonflables et autres structures gonflables mobiles sur terre ou en milieu aquatique

    Bulletin officiel de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes n° 2012/ 8 (consultable uniquement dans sa version numérisée mise en ligne sur le site internet du ministère)




  • Avis de la commission de la sécurité des consommateurs du 12 avril 2012 relatif à la sécurité des tables à repasser

    Bulletin officiel de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes n° 2012/6 (consultable uniquement dans sa version numérisée mise en ligne sur le site internet du ministère)



  • Avis de la commission de la sécurité des consommateurs du 22 mars 2012 relatif aux risques de brûlures par contact avec des radiateurs électriques et des appareils de chauffage domestiques

    Bulletin officiel de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes n° 2012/5 (consultable uniquement dans sa version numérisée mise en ligne sur le site internet du ministère)




  • Avis de la commission de la sécurité des consommateurs du 8 décembre 2011 relatif à la sécurité des meubles d'encaissement

    Bulletin officiel de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes n° 2012/1 (consultable uniquement dans sa version numérisée mise en ligne sur le site internet du ministère)




  • Avis de la commission de la sécurité des consommateurs du 22 septembre 2011 relatif à la sécurité des composants physiques de certains terminaux de poche à l'égard de leurs utilisateurs (smartphones, baladeurs numériques)

    Bulletin officiel de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes n° 2011/10 (consultable uniquement dans sa version numérisée mise en ligne sur le site internet du ministère)




  • Avis de la commission de la sécurité des consommateurs du 7 juillet 2011 relatif au transport d'enfants sur deux-roues motorisés en milieu urbain

    Bulletin officiel de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes n° 2011/08 (consultable uniquement dans sa version numérisée mise en ligne sur le site internet du ministère)




  • Avis de la commission de la sécurité des consommateurs du 28 juin 2011 relatif au leash de planches de surf

    Bulletin officiel de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes n° 2011/07 (consultable uniquement dans sa version numérisée mise en ligne sur le site internet du ministère)




  • Avis de la commission de la sécurité des consommateurs du 9 juin 2011 relatif à un jeu de plein air dénommé giga ball

    Bulletin officiel de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes n° 2011/07 (consultable uniquement dans sa version numérisée mise en ligne sur le site internet du ministère)




  • Avis de la commission de la sécurité des consommateur du 12 mai 2011 relatif à la sécurité des parcours acrobatiques en hauteur

    Bulletin officiel de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes n° 2011/07 (consultable uniquement dans sa version numérisée mise en ligne sur le site internet du ministère)




  • Avis de la commission de la sécurité des consommateurs des 18 novembre 2010 et 13 janvier 2011 relatif aux risques liés à l'utilisation des lampes fluocompactes en milieu domestique

    Bulletin officiel de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes n° 2011/03 (consultable uniquement dans sa version numérisée mise en ligne sur le site internet du ministère)




  • Avis de la commission de la sécurité des consommateurs du 9 décembre 2010 relatif à des éléments en verre

    Bulletin officiel de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes n° 2011/01 (consultable uniquement dans sa version numérisée mise en ligne sur le site internet du ministère)




  • Avis de la commission de la sécurité des consommateurs du 17 juin 2010 relatif à l'avis de suivi sur la sécurité des fenêtres et balcons

    Bulletin officiel de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes n° 2010/07 (consultable uniquement dans sa version numérisée mise en ligne sur le site internet du ministère)




  • Avis de la commission de la sécurité des consommateurs du 20 mai 2010 relatif à la sécurité des vélos à assistance électrique (VAE)

    Bulletin officiel de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes n° 2010/06 (consultable uniquement dans sa version numérisée mise en ligne sur le site internet du ministère)




  • Avis de la commission de la sécurité des consommateurs du 15 avril 2010 relatif à la sécurité des salles de remise en forme

    Bulletin officiel de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes n° 2010/05 (consultable uniquement dans sa version numérisée mise en ligne sur le site internet du ministère)




  • Avis de la commission de la sécurité des consommateurs du 18 mars 2010 relatif à la sécurité des parasols chauffants à gaz

    Bulletin officiel de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes n° 2010/04 (consultable uniquement dans sa version numérisée mise en ligne sur le site internet du ministère)