LISTE DES SITES ET DES MONUMENTS NATURELS CLASSES AU TITRE DES ARTICLES L. 341-1 ET SUIVANTS DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT

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  • Décret du 28 décembre 2016 portant classement, parmi les sites des départements du Pas-de-Calais et du Nord, des terrils formant la chaîne des terrils du bassin minier du nord de la France, Communes d'Ames, Auchel, Auchy-au-Bois, Avion, Billy-Montigny, Bruay-la-Buissière, Burbure, Carvin, Dourges, Enquin-les-Mines, Estevelles, Ferfay, Fouquières-lès-Lens, Grenay, Haillicourt, Harnes, Hénin-Beaumont, Hesdigneul-lès-Béthune, Labourse, Lapugnoy, Libercourt, Ligny-lès-Aire, Loison-sous-Lens, Loos-en-Gohelle, Maisnil-lès-Ruitz, Mazingarbe, Méricourt, Noeux-les-Mines, Noyelles-sous-Lens, Oignies, Rouvroy, Ruitz, Verquin (Pas-de-Calais) Communes d'Anzin, Auberchicourt, Auby, Denain, Douai, Escaudain, Flines-lez-Râches, Fresnes-sur-Escaut, Haveluy, Hélesmes, Lallaing, Marchiennes, Monchecourt, Ostricourt, Pecquencourt, Râches, Raismes, Rieulay, Roost-Warendin, Vieux-Condé (Nord)

    NOR DEVL1600833D
    JO du 30/12/2016 texte : 0303;23



  • Décret du 2 décembre 2016 portant classement parmi les sites du département des Côtes-d'Armor de l'ensemble formé par les estuaires du Trieux et du Jaudy

    NOR DEVL1608177D
    JO du 04/12/2016 texte : 0282;7

    (Département des Côtes-d'Armor)




  • Arrêté du 28 juillet 2016 portant inscription parmi les sites du département de la Dordogne du site de la vallée de la Vézère, communes d'Aubas, Audrix, Le Bugue, Campagne, La Chapelle-Aubareil, Condat-sur-Vézère, Les Eyzies-de-Tayac-Sireuil, Les Farges, Fleurac, Manaurie, Marcillac-Saint-Quentin, Marquay, Mauzens-et-Miremont, Meyrals, Montignac, Peyzac-le-Moustier, Plazac, Rouffignac-Saint-Cernin-de-Reilhac, Saint-Amand-de-Coly, Saint-André-d'Allas, Saint-Chamassy, Saint-Cirq, Saint-Cyprien, Saint-Léon-sur-Vézère, Sarlat-la-Canéda, Savignac-de-Miremont, Sergeac, Tamniès, Thonac, Tursac, Valojoulx

    NOR DEVL1613936A
    JO du 05/08/2016 texte : 0181;22



  • Décret du 2 juin 2016 portant classement d'un site

    NOR DEVL1527161D
    JO du 05/06/2016 texte : 0130;6

    (Département de la Marne : Les coteaux historiques du Champagne sur le territoire des communes de Aÿ, Champillon, Cumières, Damery, Dizy, Hautvillers, Mareuil-sur-Aÿ, Mutigny et Saint-Imoges)




  • Décret du 27 mai 2016 portant classement parmi les sites du département des Alpes-Maritimes de l'ensemble formé par les plateaux de Calern et Caussols et leurs contreforts, communes de Caussols, Châteauneuf-Grasse, Cipières, Gourdon, Grasse, Le Bar-sur-Loup et Saint-Vallier-de-Thiey

    NOR DEVL1516786D
    JO du 29/05/2016 texte : 0124;9



  • Décret du 27 avril 2016 portant classement, parmi les sites de la Guyane, de l'Habitation Vidal-Mondélice, commune de Rémire-Montjoly

    NOR DEVL1530560D
    JO du 03/05/2016 texte : 0103;3



  • Décret du 8 mars 2016 portant classement d'un site

    NOR DEVL1519358D
    JO du 10/03/2016 texte : 0059;2

    (Département de la Haute-Loire : Les gorges du Dolaizon et de la vallée des Chibottes, sur le territoire des communes de Saint-Christophe-sur-Dolaizon et de Vals-près-le-Puy)




  • Liste des sites classés au cours de l'année 2015 (code de l'environnement, art. L. 341-1 à L. 341-22, R. 341-4 et R. 341-5)

    NOR DEVL1600848K
    JO du 27/01/2016 texte : 0022;10



  • Décret du 14 janvier 2016 portant classement de sites

    NOR DEVL1515978D
    JO du 16/01/2016 texte : 0013;12

    (Département de l'Hérault : les gorges de la Cesse et du Briant ainsi que les causses de Minerve, sur le territoire des communes d'Azillanet, Cesseras, La Caunette, La Livinière, Minerve et Siran)




  • Décret du 11 décembre 2015 portant classement de sites

    NOR DEVL1509928D
    JO du 13/12/2015 texte : 0289;2 pages 23026/23027

    (Département de la Dordogne :

    • vallée de la Vézère et sa confluence avec les Beunes, sur le territoire des communes de Audrix, Le Bugue, Campagne, Les Eyzies-de-Tayac-Sireuil, Fleurac, Manaurie, Marquay, Meyrals, Montignac, Peyzac-le-Moustier, Plazac, Saint-André-d'Allas, Saint-Cirq, Saint-Léon-sur-Vézère, Sergeac, Thonac, Tursac, Valojoulx
    • site de la Ferrassie, sur le territoire des communes du Bugue et Savignac-de-Miremont
    • site de la grotte de Rouffignac, sur le territoire des communes de Fleurac et Rouffignac-Saint-Cernin)



  • Décret du 16 septembre 2015 portant classement d'un site

    NOR DEVL1505493D
    JO du 18/09/2015 texte : 0216;3 page 16352

    (Département du Finistère : L'île de Sieck, sur le territoire de la commune de Santec)




  • Décret du 21 août 2015 portant classement d'un site

    NOR DEVL1509995D
    JO du 23/08/2015 texte : 0194;4 page 14848

    (Département de la Loire : Crêts du Pilat, sur le territoire des communes de Colombier, Doizieux, Graix, La Valla-en-Gier, Pélussin, Roisey et Véranne)




  • Décret du 19 août 2015 portant classement parmi les sites du département des Hautes-Alpes des abords de la place forte de Mont-Dauphin sur le territoire des communes d'Eygliers, Guillestre, Mont-Dauphin, Risoul et Saint-Crépin

    NOR DEVL1428065D
    JO du 21/08/2015 texte : 0192;8 page 14636



  • Liste des sites classés au cours de l'année 2014 (code de l'environnement, art. L. 341-1 à L. 341.22, R. 341-4 et R. 341-5)

    NOR DEVL1501200K
    JO du 17/02/2015 texte : 0040;10 page 2973



  • Décret du 1er août 2014 portant classement parmi les sites du département de la Haute-Corse du site de la Conca d'Oro comprenant le vignoble de Patrimonio sur le territoire des communes de Barbaggio, de Farinole, d'Oletta, de Patrimonio et de Poggio-d'Oletta

    NOR DEVL1330088D
    JO du 06/08/2014 texte : 0180;12 page 13014



  • Décret du 25 juillet 2014 portant classement d'un site

    NOR DEVL1413789D
    JO du 26/07/2014 texte : 0171;3 page 12341

    (Département du Nord : ensemble formé par le champ de bataille de Bouvines et ses abords, sur le territoire des communes d'Anstaing, Baisieux, Bourghelles, Bouvines, Camphin-en-Pévèle, Chéreng, Cysoing, Fretin, Gruson, Louvil, Sainghin-en-Mélantois et Wannehain)




  • Liste des sites classés au cours de l'année 2013 (code de l'environnement, art. L. 341-1 à L. 341.22, R. 341-4 et R. 341-5)

    NOR DEVL1404109K
    JO du 22/02/2014 texte : 0045;27 pages 3179/3181



  • Décret du 23 août 2013 portant classement d'un site

    NOR DEVL1308035D
    JO du 25/08/2013 texte : 0197;10 page 14454

    (Département du Gard : ensemble formé par les gorges du Gardon, le pont du Gard et les garrigues nîmoises, sur le territoire des communes de Cabrières, Castillon-du-Gard, Collias, Dions, Lédenon, Poulx, Remoulins, Saint-Bonnet-du-Gard, Sainte-Anastasie, Sanilhac-Sagriès et Vers-Pont-du-Gard)




  • Décret du 23 août 2013 portant classement d'un site

    NOR DEVL1303590D
    JO du 25/08/2013 texte : 0197;9 page 14454

    (Départements des Bouches-du-Rhône et du Var : ensemble formé par le massif du Concors, sur le territoire des communes d'Aix-en-Provence, Jouques, Meyrargues, Peyrolles-en-Provence, Puyloubier, Saint-Marc-Jaumegarde, Vauvenargues et Venelles (Bouches-du-Rhône), Pourrières et Rians (Var))




  • Décret du 22 août 2013 portant classement parmi les sites du département de la Martinique de l'ensemble formé par le site des Salines à la baie des Anglais sur le territoire de la commune de Sainte-Anne (Martinique)

    NOR DEVL1309855D
    JO du 24/08/2013 texte : 0196;25 page 14436