CONSEIL NATIONAL DE LA CONSOMMATION (CNC) (AVIS, NOTES ET RAPPORTS DES GROUPES DE TRAVAIL)

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Type de texte


Mot ou expression



  • Avis du Conseil national de la consommation du 9 juillet 2013 sur le bilan de de l'expérimentation nationale de l'affichage environnemental des produits

    Bulletin officiel de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes n° 2013/7 (consultable uniquement dans sa version numérisée mise en ligne sur le site internet du ministère)




  • Avis du Conseil national de la consommation du 17 avril 2013 relatif à la dématérialisation au service de l'information du consommateur

    Bulletin officiel de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes n° 2013/4 (consultable uniquement dans sa version numérisée mise en ligne sur le site internet du ministère)




  • Rapport du Conseil national de la consommation du 17 avril 2013 relatif à la dématérialisation au service de l'information du consommateur

    Bulletin officiel de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes n° 2013/4 (consultable uniquement dans sa version numérisée mise en ligne sur le site internet du ministère)




  • Avis du Conseil national de la consommation du 12 juin 2012 relatif à "la fourniture d'électricité et de gaz naturel : préparer l'avenir"

    Bulletin officiel de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes n° 2012/6 (consultable uniquement dans sa version numérisée mise en ligne sur le site internet du ministère)




  • Rapport du groupe de travail Energie du Conseil national de la consommation du 12 juin 2012 relatif à "la fourniture d'électricité et de gaz naturel : préparer l'avenir"

    Bulletin officiel de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes n° 2012/6 (consultable uniquement dans sa version numérisée mise en ligne sur le site internet du ministère)




  • Avis du Conseil national de la consommation du 12 juin 2012 relatif à "la fourniture d'électricité et de gaz naturel : préparer l'avenir"

    Bulletin officiel de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes n° 2012/6 (consultable uniquement dans sa version numérisée mise en ligne sur le site internet du ministère)




  • Rapport du groupe de travail sur les communications électroniques du 30 novembre 2011 du Conseil national de la consommation portant sur la lisibilité des offres de l'internet mobile

    Bulletin officiel de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes n° 2011/11 (consultable uniquement dans sa version numérisée mise en ligne sur le site internet du ministère)




  • Avis du Conseil national de la consommation du 30 novembre 2011 portant sur la consolidation des avis du CNC dans le secteur des communications électroniques

    Bulletin officiel de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes n° 2011/11 (consultable uniquement dans sa version numérisée mise en ligne sur le site internet du ministère)




  • Avis du Conseil national de la consommation du 30 novembre 2011 portant sur les conditions d'utilisation des expressions "illimité" et "24h/24" pour qualifier les offres de services mobiles

    Bulletin officiel de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes n° 2011/11 (consultable uniquement dans sa version numérisée mise en ligne sur le site internet du ministère)



  • Avis du Conseil national de la consommation du 30 novembre 2011 portant sur l'amélioration de la compréhension des services d'internet mobile par le consommateur

    Bulletin officiel de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes n° 2011/11 (consultable uniquement dans sa version numérisée mise en ligne sur le site internet du ministère)




  • Avis du Conseil national de la consommation du 6 juillet 2010 relatif à la clarification d'allégations environnementales

    Bulletin officiel de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes n° 2010/07 (consultable uniquement dans sa version numérisée mise en ligne sur le site internet du ministère)




  • Rapport sur les nanotechnologies du groupe du travail du Conseil national de la consommation (Juin 2010)

    Bulletin officiel de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes n° 2010/06 (consultable uniquement dans sa version numérisée mise en ligne sur le site internet du ministère)




  • Avis du Conseil national de la consommation relatif à l'information des consommateurs sur la présence des nanomatériaux dans les produits de consommation

    Bulletin officiel de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes n° 2010/0 (consultable uniquement dans sa version numérisée mise en ligne sur le site internet du ministère)




  • Rapport du Conseil national de la consommation du 18 mai 2010 sur la protection des données personnelles des consommateurs

    Bulletin officiel de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes n° 2010/06 (consultable uniquement dans sa version numérisée mise en ligne sur le site internet du ministère)




  • Avis du Conseil national de la consommation du 18 mai 2010 sur la protection des données personnelles des consommateurs

    Bulletin officiel de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes n° 2010/06 (consultable uniquement dans sa version numérisée mise en ligne sur le site internet du ministère)




  • Rapport du Conseil national de la consommation du 26 novembre 2009 relatif à la construction de maisons individuelles

    Bulletin officiel de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes n° 2010/01 (consultable uniquement dans sa version numérisée mise en ligne sur le site internet du ministère)




  • Avis du Conseil national de la consommation du 26 novembre 2009 relatif à la construction de maisons individuelles

    Bulletin officiel de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes n° 2010/01 (consultable uniquement dans sa version numérisée mise en ligne sur le site internet du ministère)




  • Avis du Conseil national de la consommation du 19 mai 2009 relatif à la valorisation des filières n'utilisant pas d'OGM

    Bulletin officiel de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes n° 2009/6 (consultable uniquement dans sa version numérisée mise en ligne sur le site internet du ministère)




  • Avis du Conseil national de la consommation du 1er octobre 2008 relatif à un guide pratique des communications électroniques

    Bulletin officiel du ministère de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes n° 2008/9 p. 941




  • Rapport du Conseil national de la consommation du 1er octobre 2008 relatif au "suivi des avis du CNC dans le domaine de la santé"

    Bulletin officiel du ministère de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes n° 2008/9 p. 935-940